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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ1
607943609ba5988459c421d8
26 octobre 1976
26 octobre 1976
QUE SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE LA DAME Y..., QUI ETAIT DEBOUT DANS UN AUTOBUS DE LA COMPAGNIE GENERALE FRANCAISE DE TRANSPORTS ET D'ENTREPRISES (CGFTE), A ETE BLESSEE A UN PIED PAR LE TALON
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310087
8 février 2018
8 février 2018
juridiction de proximité de Nice, dans le litige les opposant : 1°/ à la société Amandine, société civile immobilière, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Cabinet Taboni
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200196
5 février 2009
5 février 2009
X... a contesté le certificat de vérification de l ‘ état de frais de la SCP Landry-Tapon, avoué, qui avait représenté une autre partie dans une procédure ayant donné lieu à un arrêt de la cour d'appel
Source officielleciv3
613720c2cd580146773ee299
26 mai 1988
26 mai 1988
. ; 2°) La société anonyme TALON, dont le siège social est sis à Clichy (Hauts-de-Seine), ... ; 3°) La société TIXON, société anonyme dont le siège social est sis à Paris (15ème), ... ; 4°) Monsieur André
Source officielleChambre 1-9
68676bdafdaf41a8356be66f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Par exploit de commissaire de justice des 19 et 22 décembre 2023, le SDC Le Sainte [Localité 10], représenté par son syndic la société de gérance du cabinet Taboni, ont fait assigner les consorts [G] et
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a83c
30 janvier 2008
30 janvier 2008
JEANTOT PLAISANCE SOCIETE SAIL & CRUISE Ltd C / SCP LEFEVRE-TAPON- LEFEVRE-MICHENAUD AA...
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2214770_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
A B, représenté par Me Tabone, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 21 septembre 2022 par laquelle le maire de la commune de Bagnolet a rejeté son recours gracieux dirigé contre l'avis
Source officielleciv2
6137208dcd580146773eb810
16 mars 1989
16 mars 1989
Jean-Jacques, demeurant à Bastia (Corse) Ghisonaccia, 7°/ de Monsieur Camille E..., demeurant à Tallone (Corse) Aléria, 8°/ de Monsieur H...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201723
13 novembre 2014
13 novembre 2014
,13 septembre 2013) que M. et Mme X... ont fait pratiquer une saisie-attribution au préjudice de l'association syndicale libre de La Colle Saint Pierre (l'ASL) entre les mains de la société Cabinet Taboni
Source officielle7ème Chambre
DTA_2212605_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
La société Farganaud est la société mère de la société Bettina Vermillon, qui exerce l'activité de création et de commercialisation de chaussures de luxe comportant des talons en aluminium.
Source officielleChambre 1-7
65b3599f1d7564000872db03
25 janvier 2024
25 janvier 2024
SOCIETE DE GERANCE DU CABINET TABONI S.A.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00306
26 mars 2013
26 mars 2013
MEGER à payer à la Société SAKARA la somme de 3.678,14 € avec intérêts au taux légal à compter du 9 mai 2011 ; AUX MOTIFS QU'il résulte des écritures établies par la Société MEGER que la Société TALON
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2400175_20240529
29 mai 2024
29 mai 2024
Par une pièce, enregistrée le 5 avril 2024, la commune de Taron-Sadirac-Viellenave adresse au tribunal l'arrêté du 26 mars 2024 portant retrait du permis de construire litigieux.
Source officielleciv1
60794c119ba5988459c4489b
27 octobre 1981
27 octobre 1981
L'ARRET ATTAQUE, UN GROUPE D'UNE DIZAINE D'HOMMES MASQUES ET ARMES A INVESTI LE DOMAINE DE TERRA VECCHIA APPARTENANT A LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS SKALLY, SITUE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE TALLONE
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2600523_20260219
19 février 2026
19 février 2026
au bénéfice de l’aide juridictionnelle ; 2°) de suspendre les effets de l’arrêté du 7 novembre 2025 par lequel le recteur de l’académie de Reims a confirmé son exclusion définitive du lycée Jean Talon
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300750
13 juin 2012
13 juin 2012
de son offre de rachat du domaine de Tallone moyennant le prix de 320. 000 francs et autorisé M.
Source officielleService des référés
69de903acdc6046d473cdd1f
13 avril 2026
13 avril 2026
Société TRAGESTIM (TRANSACTION GESTION IMMOBILIERE), Société par actions simplifiée à associé unique [Adresse 2] [Localité 2] représenté par Me Laurent MEILLET, avocat au barreau de PARIS - #A0428, AARPI TALON
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2307796_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
B, représenté par Me Zoubeidi-Defert, demande au tribunal : 1°) de suspendre l'arrêté du 13 octobre 2023 par lequel le garde des Sceaux ministre de la justice a nommé la SCP constituée entre Me Tabbone
Source officiellesoc
6079b0d89ba5988459c50431
10 juin 1982
10 juin 1982
PRODUITES APRES CLOTURE DES DEBATS APPARTENAIENT A LA SOCIETE ELECTOR, LE JUGEMENT ATTAQUE, DU 23 DECEMBRE 1981, A ORDONNE LA RECTIFICATION COMME SUIT DE SA PRECEDENTE DECISION : LA COMPARAISON ENTRE LES TALONS
Source officiellecomm
61372167cd580146773f37b3
25 mars 1991
25 mars 1991
de la chaussure et dont la nuance sombre constraste avec le fond clair de la chaussure, alors que, d'une part, en s'abstenant d'expliquer en quoi la fonction technique de soutien du talon d'Achille était
Source officiellePage 7 sur 190