[F] et de 36 587,76 euros correspondant à l'appauvrissement subi par la société au titre de la sortie d'un tapis de même valeur des immobilisations en 2012, et de dire prescrite la demande en paiement

[S] [Z] doit être entendue comme une restitution des tapis qui se trouvaient sur le golf, et non pas d'autres tapis « en bon état ».

est démontrée par trois témoignages de personnes domiciliées dans l'immeuble, lesquels sont précis et concordant sur le caractère dangereux du tapis de l'escalier et partant de son anormalité

douanière locale ; qu'ayant, à titre conservatoire, remis ces tapis en dépôt au consulat général de France au Caire le 18 janvier 1985 avant de retourner en France, il a été invité à les retirer sans

La société Tapis Rouge a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise l'annulation de ces deux décisions.

Saint-Maclou au titre de la perte des tapis et de la perte d'exploitation et a remboursé à la société GAN la somme de 100 447, 81 euros HT versée à la société Tapis Saint-Maclou en réparation de ces pertes

La société Taopi a développé un projet visant à l'implantation d'une centrale photovoltaïque d'une puissance de 248 kWc.

X... de sa reprise d'instance en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société Décor tapis ; Sur le premier moyen : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la

perte des tapis et de la perte d'exploitation, - avant dire droit sur le remboursement des indemnités versées par le GAN à la société TAPIS SAINT MACLOU pour les mesures conservatoires et la réfection

Article 3 : Le surplus des demandes de la société TAPIS JALLON devant le tribunal administratif de Grenoble et le surplus de la requête sont rejetés.

La société Tapis Saint Maclou a appelé en garantie son fournisseur, la société Parqueterie Berrichonne.

ou aux gendarmes et les photographies produites ne permettent pas d'établir le positionnement anormal du tapis ni le caractère glissant du sol comme il le prétend ; que la circonstance que le tapis ait

DE PLUS DE 500 NOEUDS) ET A CONFERE A LA MARCHANDISE UNE ESPECE MENSONGERE (TAPIS DE MOINS DE 500 NOEUDS) ; D'OU IL SUIT QU'EN PRONONCANT LA RELAXE AU PROFIT DU PREVENU, LA COUR D'APPEL A VIOLE PAR

[H], expert, le 21 juin 2022 à 9h30 en présence des responsables de la société Tapis Saint Maclou et de M.

, il doit lui rembourser le coût du tapis ainsi que le montant de la prestation.

résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 12 juillet 2007, Mme [J] [I], employée de la Société [4], s'est blessée en voulant remettre en place, sans en arrêter le fonctionnement, le tapis

: Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 14 mai 2013), que par acte du 22 mai 2008, la société Robert a conclu un contrat de crédit-bail portant sur l'acquisition d'une fendeuse à bois et d'un tapis

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : S 25-15.755 Demandeur : Mme [R] Défendeur : la société Tapis Saint-Maclou Requête n° : 1210/25 Ordonnance n° : 90461 du

la deuxième, la société Tapis Saint Maclou évoque des propos agressifs à l'encontre d'un collègue, pour la troisième, la société Tapis Saint Maclou évoque une absence de visite du chantier pour apprécier

Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Lezay et la SCI Tapis vert au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.