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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
61372171cd580146773f3c87
28 mai 1991
28 mai 1991
André Y..., demeurant à Dijon (Côte d'Or), ..., 6°) M.
Source officielleciv3
61372118cd580146773f0ee8
17 janvier 1990
17 janvier 1990
demeurant à Coeuvre et Valser (Aisne) Villers Cotterets, 4°) de Monsieur C..., Léon A..., demeurant à Lichères Aigremont (Yonne) Chablis, 5°) de Madame Gisèle, Marie, Josiane A... épouse de Monsieur André
Source officielleciv1
613723dbcd5801467740f14b
20 novembre 2001
20 novembre 2001
Marc-André Y..., demeurant ..., 2 / M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7d9
17 février 2011
17 février 2011
Elle réclame par ailleurs la condamnation de Denis Y...au paiement d'une pension alimentaire mensuelle de 100 euros pour Thomas telle qu'elle avait été initialement fixée.
Source officielleChambre 22
69f58497cdc6046d474ae39e
2 avril 2026
2 avril 2026
Benoît ANDRÉ assisté de Mme Coumba DIALLO commis greffier.
Source officielle9ème chambre 1ère section
67fff64c02ef4af38960c301
9 avril 2025
9 avril 2025
André BEGON-Philippe HERBERT-Cécile BOUGEARD Jean-Pierre BRULON et Bertrand BONNEAU, Notaires et associés [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Thomas RONZEAU de la SCP RONZEAU & ASSOCIES, avocat
Source officiellecr
613725f5cd58014677421d86
20 juin 2001
20 juin 2001
publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt juin deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE GALL, les observations de la société civile professionnelle THOMAS-RAQUIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca03bd3db21cbdd89d2f
13 juin 2007
13 juin 2007
A TOULOUSE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 13 JUIN 2007 APPELANT : Monsieur André X...
Source officielleciv1
613720decd580146773ef127
10 mai 1989
10 mai 1989
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée RELAIS SAINT-ANDRE, dont le siège est Aux Marches, Montmellian (
Source officielleciv3
61372261cd580146773fc7fa
31 janvier 1995
31 janvier 1995
André X..., domicilié ... (15ème), en cassation d'un jugement rendu le 11 février 1993 par le tribunal de grande instance de Nanterre (2ème chambre), au profit de la Banque Monod, dont le siège social
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201631
6 octobre 2011
6 octobre 2011
André X... et n'ont eu d'autre but que de soustraire ces sommes aux droits de M. Edmond X... en tant qu'héritier.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2009296_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Thomas, première conseillère, - les conclusions de M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
616301524c6681071edf67ed
30 septembre 2011
30 septembre 2011
L'oeuvre a été adjugée à la société Thomas Holding qui, ultérieurement, s'est prévalue de l'avis rendu le 3 mars 2004 par l'Andy Warhol Art Authentification Board à New York, selon lequel elle ne serait
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007752052
23 février 1990
23 février 1990
Henri G..., Jean-Claude J..., André A..., Mme Annette F..., MM. Yvon X..., Dominique B..., Alain H..., Léon I..., Mme Marie-Annick K..., MM.
Source officiellecomm
61372178cd580146773f4069
5 novembre 1991
5 novembre 1991
André, Henri Z..., domicilié en cette qualité audit siège, 2°/ Me Y... Jean-Louis, Régis, demeurant ...
Source officielleciv1
61372198cd580146773f5105
19 novembre 1991
19 novembre 1991
André X..., demeurant ... (Allier), 2°) Mme Colette Y..., épouse de M. André X..., demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b88
29 janvier 2007
29 janvier 2007
Le Monty 08600 CHARNOIS Madame Andrée Y... épouse X...
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103590_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Il résulte de ce qui précède que la requête de la société André Landais doit être rejetée en toutes ses conclusions.
Source officielleciv2
61372144cd580146773f25f8
20 juin 1990
20 juin 1990
Raymond, André Z..., demeurant ... à Fleurigny-sur-Oreuse, Thorigny-sur-Oreuse (Yonne), 4°) de Mme Eliane, Paulette Z..., épouse de M.
Source officielleciv3
613723d5cd5801467740ebaa
7 novembre 2001
7 novembre 2001
André H..., demeurant ..., 26 / Mme H..., demeurant ..., 27 / M. Jean-Louis I..., demeurant ..., 28 / Mme I..., demeurant ..., 29 / M.
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