COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ Monsieur Ulrich SCHALCHLI, Vice-Président, Madame Anne BELIN, Première Vice-Présidente, Madame Diane OTSETSUI, Vice-Présidente DÉBATS Audience publique du

#Breitsamer und Ulrich GmbH & Co. KG v. Landeshauptstadt München.#Žádost o rozhodnutí o předběžné otázce podaná Bayerischer Verwaltungsgerichtshof.

conseil le 12 novembre 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [K] [X] épouse [O] née le [Date naissance 4] 1973 à [Localité 13] (TOGO) [Adresse 5] [Localité 8] représentée par Me Simon ULRICH

Élection professionnelle N° du dossier : N° RG 23/06697 - N° Portalis DB3S-W-B7H-X5IT JUGEMENT DU 23 JANVIER 2024 MINUTE N° 24/00020 ---------------- COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Ulrich

BOBIGNY -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- Chambre 1/Section 5 N° du dossier : N° RG 23/02051 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YLF2 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 25 JANVIER 2024 MINUTE N° 23/04126 ---------------- Nous, Monsieur Ulrich

barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : BB 173 C/ DÉFENDEUR Monsieur [X] [W] [Adresse 1] [Localité 3] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS Président : Monsieur Ulrich

Hans Ulrich Baumberger, 6 / de M. Fritz Théo Heffi, 7 / de M. Bernd Mezinger, 8 / de M. Silvio Borner, 9 / de M. Adriano Cavadini, 10 / de M. John Martin Manser, 11 / de M.

Article 2 : La présente décision sera notifiée à Mlle Ulrich Mireille X..., au préfet du Val de Marne et au ministre de l'intérieur.

désistement d'instance du demandeur Dit que les dépens dont les frais d'huissier seront supportés par le demandeur Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 08 avril 2025 par Grégoire AMAND, Juge, Ulrich

} .s635176F2 { width:141.94pt; display:inline-block } .s1314FE4B { width:196.28pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION DÉCISION SUR LA RECEVABILITÉ de la requête n o 29753/08 présentée par Hans-Ulrich

Ulrik A... né le 11 Janvier 1989 à NOUMEA demeurant : sans domicile connu LA SARL CABINET B.

5.01pt; display:inline-block } .s21DBBFE9 { width:164.93pt; display:inline-block } .s5B081A9D { width:168.28pt; display:inline-block }     FIFTH SECTION DECISION Application no. 62765/15 Hans Ulrich

BOBIGNY -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- Chambre 1/Section 5 N° du dossier : N° RG 25/00241 - N° Portalis DB3S-W-B7J-2RP3 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 03 OCTOBRE 2025 MINUTE N° 25/01508 ---------------- Nous,Monsieur Ulrich

du conseil le 9 novembre 2023 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [F] [Z] [P] épouse [V] née le [Date naissance 3] 1978 à [Localité 7] [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Simon ULRICH

: BB 173 C/ DÉFENDEUR Monsieur [R] [U] né le [Date naissance 1] 1971 à TURQUIE (15000) [Adresse 3] [Localité 4] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS Monsieur Ulrich

Élection professionnelle N° du dossier : N° RG 23/10682 - N° Portalis DB3S-W-B7H-YMNH JUGEMENT DU 19 DECEMBRE 2023 MINUTE N° 23/00135 ---------------- COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Ulrich

vestiaire : C1239 Société CORROSIA [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître David GUILLOUET de la SELAS VOLTAIRE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C1239 COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Ulrich

origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON, décision attaquée en date du 04 Avril 2022, enregistrée sous le n° Monsieur [K] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Simon ULRICH

GAZDALLI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE DÉFENDEUR Monsieur [O] [E] né le [Date naissance 2] 1971 à [Localité 6] (42) de nationalité Française demeurant [Adresse 3] représenté par Me Simon ULRICH

BOBIGNY -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- Chambre 1/Section 5 N° du dossier : N° RG 25/00306 - N° Portalis DB3S-W-B7J-2THJ ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 03 OCTOBRE 2025 MINUTE N° 25/01471 ---------------- Nous,Monsieur Ulrich