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450 résultats pour « Victor THOMAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:500270.20250721

Admin. suprême

21 juillet 2025

21 juillet 2025

Thomas Andrieu, président de chambre, présidant ; M. Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat et Mme Alianore Descours, maîtresse des requêtes en service extraordinaire-rapporteure.

Source officielle

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CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:500469.20250721

Admin. suprême

21 juillet 2025

21 juillet 2025

Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica et Molinié, avocat de MM. et Mme A ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:474697.20240304

Admin. suprême

4 mars 2024

4 mars 2024

Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M. B ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:496178.20250314

Admin. suprême

14 mars 2025

14 mars 2025

Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL cabinet Briard, Bonichot et Associés, avocat de M. B ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497452.20250314

Admin. suprême

14 mars 2025

14 mars 2025

Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Bouzidi, Bouhanna, avocat de M. B ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000026198954

Admin. suprême

13 juillet 2012

13 juillet 2012

Jean Victor C, de M. Julien C, de M. Thomas C, de Mlle Anne Noémi C et de Mme Delphine C, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007926756

Admin. suprême

19 mars 1997

19 mars 1997

, avocat du ministre de la culture et de Me Choucroy, avocat de la Société Victor Import, de la Société Somabel et de la Société Europe Import, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2312674_20240222

Administratif

22 février 2024

22 février 2024

de l'article R. 532-1-1 du code de justice administrative, afin d'apprécier l'état actuel et à venir des immeubles susceptibles d'être affectés par son projet de travaux de requalification de l'îlot Victor

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2510217_20250911

Administratif

11 septembre 2025

11 septembre 2025

injection d'épirubicine cyclophosphamide ; -elle a reçu, le 6 septembre 2024, sa seconde injection qui lui a provoqué une brûlure et trois jours plus tard, elle a ressenti une forte douleur au niveau du thorax

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:474229.20231222

Admin. suprême

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL cabinet Briard, avocat de la société Ambilly Parc ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:471156.20240304

Admin. suprême

4 mars 2024

4 mars 2024

Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Piwnica et Molinié, avocat de Mme C D, de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:474690.20231222

Admin. suprême

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au Cabinet François Pinet, avocat de la commune de Six-Fours-Les-Plages ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:499154.20250314

Admin. suprême

14 mars 2025

14 mars 2025

Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au Cabinet François Pinet, avocat de la société Othain's Camping et Snack ; 1.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:495696.20250415

Admin. suprême

15 avril 2025

15 avril 2025

Romain Victor, rapporteur public ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 17 mars 2025, présentée par M. A ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:496728.20250415

Admin. suprême

15 avril 2025

15 avril 2025

Thomas Andrieu, président de chambre, présidant ; M. Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat et M. Emile Blondet, auditeur-rapporteur. Rendu le 15 avril 2025. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:474943.20250314

Admin. suprême

14 mars 2025

14 mars 2025

Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Doumic-Seiller, avocat de M. et Mme C ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:494919.20250513

Admin. suprême

13 mai 2025

13 mai 2025

Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Boré, Salve de Bruneton, Mégret, avocat de M. et Mme A ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:496252.20250415

Admin. suprême

15 avril 2025

15 avril 2025

Thomas Andrieu, président de chambre, présidant ; M. Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat et M. Emile Blondet, auditeur-rapporteur. Rendu le 15 avril 2025. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:499048.20250513

Admin. suprême

13 mai 2025

13 mai 2025

Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Thouvenin, Coudray, Grevy, avocat de Mme B ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:451728.20220218

Admin. suprême

18 février 2022

18 février 2022

Romain Victor, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Hémery, Thomas-Raquin, Le Guerer, avocat de la société Pacemar ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle