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2 169 résultats pour « Zerhat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

14e chambre

6262489db1a50c277d4c5d26

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

, avocat au barreau de VERSAILLES, Me Dan ZERHAT, avocat au barreau de VERSAILLES Me Béatrice BONACORSI, avocat au barreau de VAL D'OISE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69cfb54acdc6046d47fa7019

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

OHANA-ZERHAT - Me Ohana Zerhat, Avocat (C1050) 2) SAS Duosquadra, dont le siège social est 5, rue du Vergne Immeuble ExpoButo 33300 Bordeaux - RCS de Bordeaux n° B 849 280 599 Partie défenderesse : assistée

Source officielle
TJ

Première Chambre

66313baa19f939ca6242fde6

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

PARIS, avocat plaidant DEFENDEURS au principal et à l’incident : Monsieur [N] [J], [V] [G] né le [Date naissance 6] 1957 à [Localité 15] (ALGÉRIE) demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Dan ZERHAT

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

68ef2c19796eb4b748562885

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

811, dont le siège social est sis [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

69d952cdcdc6046d47cec4ae

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

ALP AUDIO AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Sandra OHANA de l’AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d’Avocats - #C1050 DEFENDERESSE Société AREAS DOMMAGES AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Maître Julien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcfbd3db21cbdd948cc

Appel

28 février 2020

28 février 2020

Représentée par Me Sandra Ohana de l'AARPI Ohana-Zerhat cabinet d'avocats, avocat au barreau de Paris, toque : C1050 et par Me Sabine du Granrut, avocat au barreau de Paris. INTIMÉS Monsieur J...

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

6983a165cdc6046d47ed7588

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

barreau de VERSAILLES, vestiaire : 609 DEFENDEUR : Monsieur [N] [K] né le [Date naissance 4] 1978 à [Localité 10] (21) Chez Madame [H] [R] [Adresse 11] [Localité 2] Représenté par Maître Dan ZERHAT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

678750a8892c83ef59be595b

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

attaquée : n° 2023F00517 rendue par le Tribunal de commerce de CRETEIL le 23 avril 2024 Appelants et défendeurs à l'incident : Monsieur [H] [V], représenté par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6879d5fc2db7cac9e5eb49cd

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

2], dont le siège social est sis [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93af4

Appel

24 mars 2017

24 mars 2017

Représenté par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Assisté sur l'audience par Me Carlo BRUSA de la SELARL CAB ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle
CA

16e chambre

6349008663d497adffda434a

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

déférée à la cour : Jugement rendu le 07 Janvier 2022 par le Juge de l'exécution de NANTERRE N° RG : 21/02015 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 13.10.2022 à : Me Dan ZERHAT

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

6791dcc1de5aa0323224d9e8

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

EXPRO, JCP de [Localité 11] N° Chambre : N° Section : N° RG : 21/00934 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Frédérique FARGUES, Me Dan ZERHAT, Me Ondine

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

686611d8957d68b57534e300

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

REUILLY 66, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT

Source officielle
CA

6e chambre

5fd947ff48f9482f6f0832de

Appel

5 mars 2020

5 mars 2020

conseil de prud'hommes - Formation paritaire de Boulogne- Billancourt Formation : Référé N° RG : 19/00002 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées le 6 Mars 2020 à : - Me Dan ZERHAT

Source officielle
CA

6e chambre

63ca43489066fd7c90fc2975

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : RE N° RG : 20/00238 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Dan ZERHAT

Source officielle
CA

3e chambre

5fd97ab43eb9ae68ed873239

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

 : Jugement rendu le 21 Juin 2018 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 2 N° RG : 16/02649 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Dan ZERHAT

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6780b93fb10ab0632f704ae2

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

EXPRO, JCP de PARIS le 20 Septembre 2023 Appelante : Madame [K] [M], représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 - N° du dossier

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6719e5075857dd64cbdaa5e4

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

EXPRO, JCP de [Localité 2] le 10 Janvier 2023 Appelant : Monsieur [U] [E], représenté par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT Cabinet d'Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 - N°

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

671b35932edfb0b58c05ee55

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

numéro 530 467 273 dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ;, représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT

Source officielle
CA

4e chambre

62c3d47093e17a6379205862

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 19 Mars 2020 par le Tribunal de proximité de N° RG : 19-000708 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Dan ZERHAT

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

OHANA-ZERHAT

SIREN 991895657GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

08/09/2026

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Dépôts des comptes

D&D ZERHAT

SIREN 942664285GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

11/08/2026

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Modifications et radiations RCS B

OHANA-ZERHAT

SIREN 991895657GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

Mise en activité de la société, modification survenue sur la prise d'activité, l'activité de l'établissement principal, l'adresse de l'établissement et la date de début d'activité

14/11/2025

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Immatriculations et autres annonces RCS A

OHANA-ZERHAT

SIREN 991895657GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE PARIS

16/10/2025

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Immatriculations et autres annonces RCS A

D&D ZERHAT

SIREN 942664285GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

la location meublée/équipée de tout bien immobilier, la location de locaux commerciaux munis de moyens d'exploitation, la location de locaux équipés d'immobilier d'entreprise.

04/04/2025

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