totalité (ou l'essentiel) de sa clientèle ; que B) – les propositions de nouveaux contrats – produites par la SA AU SOL D'OR – faites par la SA CLAUSE TEZIER aux établissements PRIORON-SEM et BOYER-ZIMMER

associés des bureaux sur deux niveaux, à l'arrière deux ateliers sur rez-de-chaussée et un entrepôt de chaufferie, une cour couverte et un local transformateur EDF, situés à Linselles, 8, rue du Lion d'Or, ZI

G : 10/ 07629 Décision du Tribunal de Commerce de LYON Référé du 12 octobre 2010 RG : 2010r1034 SARL PASTAS PARTY C/ EURL NETKREA EURL ZIG N'ZAG X...

que l'entrepreneur opère pour le compte de celui qui aura requis ses services et que sa responsabilité n'est engagée qu'envers celui-ci qui seul a une action contre lui ; que seul son donneur d'ordre, Zim

[I] [Q] et Mme [X] [O] épouse [Q] sont propriétaires d’un ensemble immobilier situé au [Adresse 4] à [Localité 5] (50), cadastré section ZI n°[Cadastre 2]. Soutenant que M.

17 septembre 2021 et 29 septembre 2022 ainsi qu'un mémoire enregistré le 9 novembre 2022 qui n'a pas été communiqué, l'association Comité régional du tourisme Côte d'Azur France, représentée par Me Zimmer

Une attelle de Zimmer est mise en place et une paire de cannes anglaises lui est prescrite.

Case name Lodged on Applicant Year of Birth Place of Residence Nationality Represented by 1. 27913/21 Zil v.   Türkiye 18/05/2021 Ekrem ZİL 1967 Istanbul Turkish Fırat DURAK 2. 28114/21 Zil v.

Robert C..., Lambert, B..., Pennerath, Welsch, Drui, Doyen Denis Y..., Paul Y..., Grasmuck, Hochard, Santin, Schirra, Weber, Roland C... et Zimmer, à Mmes Z... et A... et au ministre de l'intérieur.

Entre 2010 et 2019, la ZIC a enregistré une progression significative de sa fréquentation, supérieure à la tendance nationale.

ZIPPER CONSULTING (ERIC) exploitant sous l'enseigne BAOBAB, prise an la personne de son représentant légal, [Adresse 3] [Localité 4] représenté par Me Valérie BISCHOFF - DE OLIVEIRA, avocat à la

Par des mémoires enregistrés les 15 et 29 juin 2023, la CCI d'Alsace Eurométropole, représentée par Me Zimmer, a présenté ses observations en réponse à cette information.

La requête a été communiquée à SARL Zig-Zag et à la commune de Bonneville-sur-Touques, qui n'ont pas produit d'observations en défense. Par un acte, enregistré le 26 avril 2024, M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Madame [W] [N] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Marc ZIMMER Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23/05986 - N

Par un mémoire en défense, enregistré le 8 septembre 2022, la commune de Marck-en-Calaisis, représentée par Me Marc Zimmer, conclut à l'annulation de l'arrêté du 14 janvier 2022 en tant qu'il porte sur

l'ordonnance attaquée a autorisé, en application des dispositions de l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales, des visites et saisies domiciliaires dans les locaux et dépendances sis rue de Dissée-ZI

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 décembre 2022, le département de Meurthe-et-Moselle, représenté par Me Zimmer, demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions

Par une requête, enregistrée le 1er juin 2022, le département de Meurthe-et-Moselle, représenté par Me Zimmer, demande au juge des référés d'étendre les opérations d'expertise à la société Le Bras Frères