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964 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2500514_20250122

Administratif

22 janvier 2025

22 janvier 2025

532-1 du code de justice administrative de désigner un expert chargé de se prononcer sur les conditions de son hospitalisation au Centre hospitalier universitaire Grenoble-Alpes pour y subir une arthroscopie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2605587_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

fourniture, l’installation, la mise en service, la maintenance d’équipements et matériels d’endoscopie et de prestations associées (lot n° 1 : Équipements et matériels de vidéo-endoscopie pour l’arthroscopie

Source officielle
TJ

Service des référés

67364d9b944f91b65d3a049c

T. Judiciaire

8 novembre 2024

8 novembre 2024

il lui était prescrit des injections d’acide hyaluronique ; toutefois, les douleurs étant telles qu’il était hospitalisé en chirurgie ambulatoire le 8 août 2022 où le Docteur [N] pratiquait une arthroscopie

Source officielle
CA

21e chambre

635237d08c924eadffcc4b3a

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

, - la rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM ou un arthroscanner, Il en résulte qu'une simple tendinopathie n'est plus de nature à permettre la prise en

Source officielle
CA

Chambre sociale

643a42dad83dbd04f5fb2b16

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

La CPAM de [Localité 2] fait valoir qu'un arthroscanner pratiqué le 9 octobre 2017 a indiscutablement établi l'existence de la pathologie.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6793332c32b173f45a7c8de5

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[F] [U] explique avoir subi un arthroscanner en prévision de son opération et qu'il ne savait pas qu'une IRM était nécessaire pour faire reconnaître sa pathologie.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67a3d1997fb573af316095e8

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

d'origine professionnelle, le tableau pose les conditions suivantes : -désignation de la maladie : "Rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par [10] (*) (*Ou un arthroscanner

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

69e70987cdc6046d47fa4685

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Or, d'une part, ces lésions avaient déjà été décrites lors de l'arthroscopie du Dr [D] du 05 octobre 2021, qui a révélé : 'lésion dégénérative grade 3 de la corne postérieure du ménisque interne du genou

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

68e74180ac880aa7ee21f204

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Le 27 janvier 2017, un chirurgien mentionne une algodystrophie après arthroscopie de l'épaule droite.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

644cb4e456c9f0d0f8b6f0f7

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

Si son médecin traitant atteste dans son certificat du 27 avril 2021 que Mme [S] a fait l'objet d'une arthroscopie de l'épaule droite pour décompression sous-acromiale endoscopique associée à une chondroplastie

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02255_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

de céphalées ainsi qu'une rupture tendineuse au niveau de l'épaule droite qui a nécessité la réalisation d'une intervention chirurgicale de réparation de la coiffe des rotateurs, pratiquée sous arthroscopie

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2124177_20231213

Administratif

13 décembre 2023

13 décembre 2023

F à subir une arthroscopie le 12 décembre 2019.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

660eeeecfbb79e8fd3d3253e

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Deux jours plus tard, le patient est à nouveau opéré en urgence, en raison d’une hémarthrose post-opératoire ; une nouvelle arthroscopie lavage est effectuée par le docteur [I].

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2301595_20230411

Administratif

11 avril 2023

11 avril 2023

B a effectué de nombreuses interventions chirurgicales en qualité de premier opérateur au cours de sa carrière en France, verse aux débats le diplôme inter-universitaire mention arthroscopie obtenu par

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

61630e49da3e3d3066036716

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

[H] [J] a été engagée par la société STRYKER FRANCE, suivant un contrat de travail à durée indéterminée du 2 juin 2008 prenant effet à cette date, en qualité de responsable arthroscopie au sein de la division

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

692ac7acafcd9ba2a7397a52

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Il affirme que l'arthroscanner a mis en évidence des lésions tendineuses de l'épaule gauche.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300572_20250410

Administratif

10 avril 2025

10 avril 2025

L'indication chirurgicale consistant en la réparation de la coiffe des rotateurs par arthroscopie a été posée à cette occasion, et l'intervention a été pratiquée le 31 mai 2018. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2305299_20251204

Administratif

4 décembre 2025

4 décembre 2025

fémorale interne assez importante », que si Mme Durif « n’a jamais souffert de son genou gauche avant son accident (…), il existe bien un état antérieur puisque la première arthroscopie réalisée deux

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689b906e40cd0f0b3d00803b

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Le tableau n°57 désigne comme maladie, la rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par une I.R.M. ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l’I.R.M.

Source officielle
CA

14e Chambre

6033f290cc9beba3388af43e

Appel

1 mars 2017

1 mars 2017

 ; Que les pièces réunies au cours de la présente procédure font ressortir que cet arthroscanner a bien été effectué le 30 septembre 2011 par le docteur [F] qui fait apparaître « une lésion de stade

Source officielle

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