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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2500514_20250122
22 janvier 2025
532-1 du code de justice administrative de désigner un expert chargé de se prononcer sur les conditions de son hospitalisation au Centre hospitalier universitaire Grenoble-Alpes pour y subir une arthroscopie
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_2605587_20260312
12 mars 2026
fourniture, l’installation, la mise en service, la maintenance d’équipements et matériels d’endoscopie et de prestations associées (lot n° 1 : Équipements et matériels de vidéo-endoscopie pour l’arthroscopie
Service des référés
67364d9b944f91b65d3a049c
8 novembre 2024
il lui était prescrit des injections d’acide hyaluronique ; toutefois, les douleurs étant telles qu’il était hospitalisé en chirurgie ambulatoire le 8 août 2022 où le Docteur [N] pratiquait une arthroscopie
21e chambre
635237d08c924eadffcc4b3a
20 octobre 2022
, - la rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par IRM ou un arthroscanner, Il en résulte qu'une simple tendinopathie n'est plus de nature à permettre la prise en
Chambre sociale
643a42dad83dbd04f5fb2b16
13 avril 2023
La CPAM de [Localité 2] fait valoir qu'un arthroscanner pratiqué le 9 octobre 2017 a indiscutablement établi l'existence de la pathologie.
Ch.secu-fiva-cdas
6793332c32b173f45a7c8de5
23 janvier 2025
[F] [U] explique avoir subi un arthroscanner en prévision de son opération et qu'il ne savait pas qu'une IRM était nécessaire pour faire reconnaître sa pathologie.
CTX PROTECTION SOCIALE
67a3d1997fb573af316095e8
9 janvier 2025
d'origine professionnelle, le tableau pose les conditions suivantes : -désignation de la maladie : "Rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par [10] (*) (*Ou un arthroscanner
Chambre sociale TASS
69e70987cdc6046d47fa4685
15 avril 2026
Or, d'une part, ces lésions avaient déjà été décrites lors de l'arthroscopie du Dr [D] du 05 octobre 2021, qui a révélé : 'lésion dégénérative grade 3 de la corne postérieure du ménisque interne du genou
9ème Ch Sécurité Sociale
68e74180ac880aa7ee21f204
8 octobre 2025
Le 27 janvier 2017, un chirurgien mentionne une algodystrophie après arthroscopie de l'épaule droite.
Chambre Sociale
644cb4e456c9f0d0f8b6f0f7
28 avril 2023
Si son médecin traitant atteste dans son certificat du 27 avril 2021 que Mme [S] a fait l'objet d'une arthroscopie de l'épaule droite pour décompression sous-acromiale endoscopique associée à une chondroplastie
3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02255_20231128
28 novembre 2023
de céphalées ainsi qu'une rupture tendineuse au niveau de l'épaule droite qui a nécessité la réalisation d'une intervention chirurgicale de réparation de la coiffe des rotateurs, pratiquée sous arthroscopie
5e Section - 3e Chambre
DTA_2124177_20231213
13 décembre 2023
F à subir une arthroscopie le 12 décembre 2019.
1ère Chambre Cab1
660eeeecfbb79e8fd3d3253e
4 avril 2024
Deux jours plus tard, le patient est à nouveau opéré en urgence, en raison d’une hémarthrose post-opératoire ; une nouvelle arthroscopie lavage est effectuée par le docteur [I].
Tribunal Administratif de Rennes
DTA_2301595_20230411
11 avril 2023
B a effectué de nombreuses interventions chirurgicales en qualité de premier opérateur au cours de sa carrière en France, verse aux débats le diplôme inter-universitaire mention arthroscopie obtenu par
Pôle 6 - Chambre 4
61630e49da3e3d3066036716
10 janvier 2012
[H] [J] a été engagée par la société STRYKER FRANCE, suivant un contrat de travail à durée indéterminée du 2 juin 2008 prenant effet à cette date, en qualité de responsable arthroscopie au sein de la division
Chambre Sécurité sociale
692ac7acafcd9ba2a7397a52
27 novembre 2025
Il affirme que l'arthroscanner a mis en évidence des lésions tendineuses de l'épaule gauche.
2ème Chambre
DTA_2300572_20250410
10 avril 2025
L'indication chirurgicale consistant en la réparation de la coiffe des rotateurs par arthroscopie a été posée à cette occasion, et l'intervention a été pratiquée le 31 mai 2018. M.
6ème Chambre
DTA_2305299_20251204
4 décembre 2025
fémorale interne assez importante », que si Mme Durif « n’a jamais souffert de son genou gauche avant son accident (…), il existe bien un état antérieur puisque la première arthroscopie réalisée deux
689b906e40cd0f0b3d00803b
2 juillet 2025
Le tableau n°57 désigne comme maladie, la rupture partielle ou transfixiante de la coiffe des rotateurs objectivée par une I.R.M. ou un arthroscanner en cas de contre-indication à l’I.R.M.
14e Chambre
6033f290cc9beba3388af43e
1 mars 2017
; Que les pièces réunies au cours de la présente procédure font ressortir que cet arthroscanner a bien été effectué le 30 septembre 2011 par le docteur [F] qui fait apparaître « une lésion de stade
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