-23 - les soins ont débuté, au début du mois de novembre 2012, par la dévitalisation de ces 6 dents et se sont achevés, le 20 novembre 2012, par la pose de 6 couronnes - par la suite, une des céramiques

annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 novembre 2003), qu'invoquant des irrégularités dans les comptes de la société Regina Rubens, sa filiale, qui avaient été certifiés par les sociétés Cera

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ le Groupe Cerm

Statuant sur le pourvoi formé par Mme Annie Y..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 10 mars 2017 par la cour d'appel de Rennes (8e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à la société Cerame

. ; qu'elle avait précédemment assigné la société Metoxit, en sa qualité de fabricant de la tête en céramique de la prothèse, aux fins de la voir condamner à lui rembourser les sommes versées à la victime

selon les énonciations de l'arrêt attaqué, (Paris, 16 février 1994) que la société "Grès et Poteries de Saint-Jean", propriétaires de bâtiments d'exploitation et d'un fonds de commerce de produits céramiques

JUGEMENT DU MARDI 28 OCTOBRE 2025 -- 2 ème Chambre - N° RG : 2025P01176 URSSAF AQUITAINE C/ SASU DECO CERAMIQUE 33 DEMANDERESSE URSSAF AQUITAINE, sise, [Adresse 1] Représentée par Madame, [D], [B]

LE DIRECTEUR DU CESAME Non comparant, ayant fait ses observations par écrit DÉFENDEUR : M.

, exploitation thermique, de la Fédération FO matériaux céramique thermique, de la Fédération FO céramique, carrières, matériaux activités annexes et de MM.

En l'espèce, la déclaration d'appel de la société Guadeloupe Céramiques est libellée dans les termes suivants : 'Objet/portée de l'appel : la SAS Guadeloupe Céramiques demande à la cour d'infirmer en toutes

Desaché, Gatineau, avocat de la S.A BOULENGER CERAMIQUE, - les conclusions de M. X....

Le numéro 4 correspond à une extension réalisée par la société Guadeloupe Céramiques.

A B a été recruté par la Cité de la céramique, devenue Cité de la céramique - Sèvres et Limoges, établissement public relevant du ministère de la culture, en 1993, comme élève, nommé technicien d'art en

En l'espèce, la déclaration d'appel de la société Guadeloupe Céramiques est libellée dans les termes suivants : 'Objet/portée de l'appel : la SAS Guadeloupe Céramiques demande à la cour d'infirmer en toutes

R.G : 11/08656 Décision de la Cour d'Appel de LYON au fond du 13 septembre 2011 RG : 2010/03623 ch n°1 [D] C/ [L] LA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE RHONE- ALPES (CERA anciennement

n° 249989, la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 2 septembre et 30 décembre 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés par la SOCIETE SAINT-GOBAIN CERAMIQUES

d'art et les fabrications d'articles de céramiques à usage domestique ou ornemental référencées 26.2.

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1147 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 21 mars 2011), qu'en novembre 2002, les époux X... ont confié à la société Euro Céramique