. : camion frigorifique). Placé sous le contrôle direct d'un agent d'un niveau de qualification supérieur, il intervient conformément à des procédures indiquées.

LEGIARTI000050802679

—

routiers réguliers de voyageurs 49.39B Autres transports routiers de voyageurs 49.39C Téléphériques et remontées mécaniques 49.41A Transports routiers de fret interurbains 49.41B Transports routiers de fret de proximité 49.41C Location de camions

Article Annexe 2

—

personnel 1 coupe-ceinture de sécurité 1 triangle ou lampe de présignalisation 1 extincteur Communication Emetteur-récepteur mobile Optionnel Accès au réseau téléphonique public par l'émetteur-récepteur ou Communication interne entre le chauffeur

Article 2

—

responsable des politiques sportives Paris (75) Paris 1 Sous-total responsables politiques sportives et sport de haut niveau 2 Responsable du service médical Paris (75) Paris 1 Sous-total responsable du service médical 1 Chauffeurs

Article Annexe

—

Le (la) cariste d'entrepôt charge et décharge, depuis le sol et latéralement, les camions ou remorques. Il (elle) contrôle les marchandises et leur support ou contenant. Il peut avoir à renseigner les documents de transport.

Article Annexe II

—

Modalités de prélèvement L'échantillon peut être prélevé manuellement ou à l'aide d'un système de prélèvement automatique ou semi-automatique installé sur le camion-citerne. 3.

LEGIARTI000046057516

—

effectuer par le SIS dans le département et dans le cadre de ses missions définies à l'article L. 1424-2, des facilités techniques de passage aux barrières de péage sont accordées, selon les modalités suivantes : - lors de son arrivée au péage, le chauffeur

Article Annexe I

—

Pour les taxis et voitures de transport avec chauffeur incluant les véhicules de collection affectés à l'usage de voiture de transport avec chauffeur, le contrôleur vérifie, en complément des points de contrôle pour les fonctions 0 à 8, les points de

Article 1001

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 24

Code général des impôts

l'obligation d'assurance en matière de véhicules terrestres à moteur prévue à l'article L. 211-1 du code des assurances et concernant les véhicules terrestres à moteur utilitaires d'un poids total autorisé en charge supérieur à 3,5 tonnes ainsi que les camions

Article 995

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 57

Code général des impôts

Cette exonération s'applique, dans les mêmes conditions, aux camions, camionnettes, fourgonnettes à utilisations exclusivement utilitaires, à l'exception de la part se rapportant à l'obligation d'assurance en matière de circulation de véhicules terrestres

Article Annexe IIb

—

2 de l'évaluation comporte un parcours avec : . circulation à vide, en charge, en marche avant et en marche arrière, en virage et arrêt en position de sécurité ; . prise et dépose au sol d'une charge palettisée ; . chargement et déchargement d'un camion

Article Annexe Ia

—

sols pour réhabiliter un site ayant un passé industriel Réalisation de l'intervention par pompage ou traitement biologique ou traitement thermique A5.1-5 Collecte et transport des déchets industriels Collecte des déchets industriels par camions

Article Annexe (suite)

—

Programmateur musical Antenne directe 10 Animateur 11 Présentateur 12 Annonceur 13 Opérateur prompteur PRODUCTION/REGIE Production 14 Assistant de production 15 Collaborateur spécialisé d'émission 16 Chauffeur

Article Annexe

—

Dans le cas où il s'occupe lui-même de la rotation des conteneurs et de l'enlèvement des déchets dangereux, il est en lien avec les chauffeurs de son entreprise ou d'un prestataire extérieur ainsi qu'avec le service de gestion des transports.

Article Annexe

—

Ces dispositions s'appliquent dans le cas des avitaillements par camions-citernes avec ou sans remorque ou par tout autre système de distribution. Les opérations d'avitaillements ne doivent pas être exécutées dans les hangars.

Article Annexe 1

—

II - EXTINCTEUR L'extincteur devant être disposé à proximité du chauffeur, en application des dispositions de l'article 64 du présent arrêté, doit être conforme aux dispositions de l'arrêté du 24 octobre 1984 modifié portant mise en application obligatoire

Article Préambule

—

Exigences relatives au transport Lorsque le transport est effectué en camion à température dirigée (4° C pour les produits frais, ― 18° C pour les produits surgelés ou congelés), celui-ci est équipé d'un dispositif d'enregistrement de la température.

Article Annexe

—

La chaîne du froid dans les camions frigorifiques doit faire l'objet d'un suivi au cours du transport, selon plan de contrôle interne de l'expéditeur.

Article 1

—

vitrail (CIV) IV Chef d'équipe second œuvre 233p 3 ans Groupement d'intérêt public - formation continue et insertion professionnelle de l'académie de Lille (GIP FCIP Lille) IV Peintre en décors 233v 3 ans L'atelier des peintres en décors IV Chauffeur

Article 8

—

cas particulier des huiles usagées, compte tenu de la composition de ces déchets, les contrôles d'admission suivants seront appliqués : - sur lot entrant : - prise d'échantillon suivant un rythme aléatoire soit à raison de une pour 1 000 tonnes (40 camions

Page 7 · 166 résultats

← Précédent Suivant →