X..., alors propriétaire de la Clinique des Chênes à Vélizy-Villacoublay, aux droits duquel viennent Mmes Elisabeth et Béatrice X..., a conclu avec différents médecins, dont M.

cassation, pris de la violation de l'article R. 654-1 du Code pénal ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que Pierre X... a heurté avec sa voiture automobile le chien

de modification partielle du contrôle judiciaire de Guy X..., tendant à ce que l'interdiction de quitter le territoire national métropolitain soit convertie en la seule interdiction de se rendre en Chine

est [Adresse 1], contre deux arrêts rendus les 17 décembre 2013 et 14 octobre 2014 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant à la société Le Bois des chiens

X..., circulant au volant de son automobile, a été victime d'un accident causé par la brusque survenance d'un chien sur la chaussée; que prétendant que cet animal était la propriété de M.

"en ce que l'arrêt attaqué a condamné Mohamed X... pour trafic de stupéfiants ; "aux motifs, adoptés des premiers juges, que "Mohamed X... ne détenait aucun produit stupéfiant; cependant, le chien

X... a été engagé, en 1988, à Pékin par la Banque de Chine ; qu'il a été détaché, en 1994, à l'établissement parisien de la banque en qualité de directeur-adjoint du département des crédits documentaires

pour le surplus et interdire à la SCI Bellalui et aux consorts [I] sous astreinte de 200 € par jour de retard l'exercice de toute profession libérale au sein de la copropriété et la présence de leurs chien

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Chênes, société anonyme, dont le siège social est ..., prise

reprochant à la société FPS de n'avoir pas contesté les griefs qu'avait allégués la société Dubois et fils et de n'avoir pas apporté la preuve que ses agents avaient une formation de conducteurs de chiens

sous-ensembles par an afin de favoriser le démarrage de son activité ; que, par la suite, la société ABC Synergie a informé la société Bonnet Névé de son intention de se rapprocher de la société Chief

en laisse, est tombée et a été blessée alors que survenait le chien de M.

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 05 février 2016, à la suite du refus opposé par le directeur de l'I-CAD à sa demande de communication du dossier complet concernant le chien

l'autorité publique ; " aux motifs qu'il résulte de l'enquête préliminaire et des débats devant le premier juge et la Cour que le 29 juillet 1998, Maurice X... a vu Alain Y... qui se promenait avec son chien

X... sur le chef du jet de croquettes empoisonnées pour chien, les juges du fond ne pouvaient décider qu'aucune faute ne pouvait être imputée à M.

X... d'amener son chien au magasin du Nord, faisait partie de son contrat de travail, et si le retrait de cette autorisation pour le magasin de Bretagne constituait une modification substantielle de ce

en 1988 et pour satisfaire à une commande passée par la société Noralsy en vue d'une campagne publicitaire, la société RH Conseil créa un dessin réalisé par son gérant X..., représentant une tête de chien

abattu, aucun salarié ne se trouve dans la zone de chute ou dans la zone où il puisse être, par contrecoup, heurté et que la zone de chute du chêne soit débarrassée de tous autres petits arbres sur pied