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15 533 résultats pour « chien »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Commerciale

6a0e95cccdc6046d476524ea

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

[N] [X] est le propriétaire du chien ; -donner acte à M.

Source officielle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201113

Cassation

13 septembre 2018

13 septembre 2018

s'est brisée au contact de Mme X..., que l'épaisseur alléguée de 8 mm de la vitre laisse penser que la vitre s'est brisée sous l'effet d'un heurt violent ou avec un objet solide, tel que la gamelle du chien

Source officielle
CC

civ1

613723c7cd5801467740e0ed

Cassation

16 octobre 2001

16 octobre 2001

X..., alors propriétaire de la Clinique des Chênes à Vélizy-Villacoublay, aux droits duquel viennent Mmes Elisabeth et Béatrice X..., a conclu avec différents médecins, dont M.

Source officielle
CC

cr

613725c3cd580146774205ba

Cassation

6 mai 1998

6 mai 1998

cassation, pris de la violation de l'article R. 654-1 du Code pénal ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que Pierre X... a heurté avec sa voiture automobile le chien

Source officielle
CC

cr

61372639cd58014677423e73

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

de modification partielle du contrôle judiciaire de Guy X..., tendant à ce que l'interdiction de quitter le territoire national métropolitain soit convertie en la seule interdiction de se rendre en Chine

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300388

Cassation

24 mars 2016

24 mars 2016

est [Adresse 1], contre deux arrêts rendus les 17 décembre 2013 et 14 octobre 2014 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant à la société Le Bois des chiens

Source officielle
CC

civ2

Groupama du désistement de leur pourvoi en tant que dirigéc/M. Marcel Y

613722a4cd580146773ff80d

Cassation

14 mai 1996

14 mai 1996

X..., circulant au volant de son automobile, a été victime d'un accident causé par la brusque survenance d'un chien sur la chaussée; que prétendant que cet animal était la propriété de M.

Source officielle
CC

cr

613725a0cd5801467741f556

Cassation

19 mars 1998

19 mars 1998

"en ce que l'arrêt attaqué a condamné Mohamed X... pour trafic de stupéfiants ; "aux motifs, adoptés des premiers juges, que "Mohamed X... ne détenait aucun produit stupéfiant; cependant, le chien

Source officielle
CC

soc

61372691cd58014677426a17

Cassation

5 mai 2004

5 mai 2004

X... a été engagé, en 1988, à Pékin par la Banque de Chine ; qu'il a été détaché, en 1994, à l'établissement parisien de la banque en qualité de directeur-adjoint du département des crédits documentaires

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fd9952d6d6e8786e0c6690f

Appel

9 janvier 2020

9 janvier 2020

pour le surplus et interdire à la SCI Bellalui et aux consorts [I] sous astreinte de 200 € par jour de retard l'exercice de toute profession libérale au sein de la copropriété et la présence de leurs chien

Source officielle
CC

civ3

6137235ccd58014677408c85

Cassation

17 novembre 1999

17 novembre 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Chênes, société anonyme, dont le siège social est ..., prise

Source officielle
CC

comm

613721a2cd580146773f5727

Cassation

31 mars 1992

31 mars 1992

reprochant à la société FPS de n'avoir pas contesté les griefs qu'avait allégués la société Dubois et fils et de n'avoir pas apporté la preuve que ses agents avaient une formation de conducteurs de chiens

Source officielle
CC

comm

613723e2cd5801467740f66c

Cassation

9 juillet 2002

9 juillet 2002

sous-ensembles par an afin de favoriser le démarrage de son activité ; que, par la suite, la société ABC Synergie a informé la société Bonnet Névé de son intention de se rapprocher de la société Chief

Source officielle
CC

civ2

613721f3cd580146773f8f99

Cassation

12 mai 1993

12 mai 1993

en laisse, est tombée et a été blessée alors que survenait le chien de M.

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CA

Avis

CADA:20160550

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 05 février 2016, à la suite du refus opposé par le directeur de l'I-CAD à sa demande de communication du dossier complet concernant le chien

Source officielle
CC

cr

61372614cd58014677422cc6

Cassation

14 juin 2000

14 juin 2000

l'autorité publique ; " aux motifs qu'il résulte de l'enquête préliminaire et des débats devant le premier juge et la Cour que le 29 juillet 1998, Maurice X... a vu Alain Y... qui se promenait avec son chien

Source officielle
CC

civ2

6137232bcd580146774064f5

Cassation

11 février 1999

11 février 1999

X... sur le chef du jet de croquettes empoisonnées pour chien, les juges du fond ne pouvaient décider qu'aucune faute ne pouvait être imputée à M.

Source officielle
CC

soc

613722ebcd5801467740334e

Cassation

11 juin 1997

11 juin 1997

X... d'amener son chien au magasin du Nord, faisait partie de son contrat de travail, et si le retrait de cette autorisation pour le magasin de Bretagne constituait une modification substantielle de ce

Source officielle
CC

civ1

613723dbcd5801467740f123

Cassation

29 janvier 2002

29 janvier 2002

en 1988 et pour satisfaire à une commande passée par la société Noralsy en vue d'une campagne publicitaire, la société RH Conseil créa un dessin réalisé par son gérant X..., représentant une tête de chien

Source officielle
CC

cr

6137256bcd5801467741d949

Cassation

27 février 1996

27 février 1996

abattu, aucun salarié ne se trouve dans la zone de chute ou dans la zone où il puisse être, par contrecoup, heurté et que la zone de chute du chêne soit débarrassée de tous autres petits arbres sur pied

Source officielle