Voir autre rendez-vous pour dessouchage [...] », ainsi qu'une attestation de Madame [L], agent de GRDF, qui déclare avoir, le jour des faits, interdit à Monsieur [G] de procéder au dessouchage, une conduite

à effet de serre fluorés, en vue de monter un système sur le lieu même de son utilisation future, et qui implique de connecter les conduites de gaz d'un système pour compléter un circuit, qu'il faille

En particulier, il ressort des pièces du dossier qu'ont été levées les anomalies portant sur l'" absence de vérification de l'installation gaz par un organisme agréé ", la " présence d'une gaine de passage

La dangerosité du fonctionnement de la chaudière à gaz de leur appartement ayant été révélée en 1998, différents examens ont permis d'en imputer la cause au conduit collectif d'évacuation des gaz brûlés

à une fuite de gaz sur la canalisation.

autre rendez-vous pour dessouchage [...] », ainsi qu'une attestation de Madame NN..., agent de GRDF, qui déclare avoir, le jour des faits, interdit à Monsieur X... de procéder au dessouchage, une conduite

et l'allée Pierre Loti et qu'une cave a été inondée au 56-58 rue des rabats, c'est au niveau du n° 58 de la rue des rabats qu'ont été repérées la fuite d'eau ainsi que la canalisation d'eau et la conduite

servitude, à titre gratuit, sur les terrains des personnes privées qui servaient une cause d’utilité publique et qu’à ce titre, il lui était loisible d’installer sur le terrain des requérants une conduite

l'EURL SAINT HONORE les indemnités suivantes : Au titre de la réparation des désordres et des préjudices matériels : 36 738.40 ' décomposée entre : ' Coût de déplacement des blocs de climatisation et conduite

La restitution du prix sera donc fixée, après rejet du poste relatif au ravalement à la somme de : 235.539,36 euros + 1.112,33 euros (dévoiement conduite de gaz) + maîtrise d'oeuvre à 8 % du montant des

Ainsi, au lieu de contourner le réseau gaz existant, tel que prévu par l'étude technique, vous avez terrassé sur la conduite de gaz et l'avez endommagée.

D'une part, il résulte du dossier de demande que les conduites de gaz seront équipées de matériaux étanches et résistants à la corrosion.

personnes se sont installées étant très restreint et à proximité du bord du quai, ce qui les expose à un risque de noyade, qu'ils font également des feux et qu'ils se sont installés au-dessus d'une conduite

trois pièces), de sa localisation, ([Localité 1], dans le secteur de [Localité 5]), de la simulation de location des propriétaires, mais aussi du fait que le bien est inhabitable depuis deux ans, les conduites

Le témoin précise que Cédric X... a dû effectuer le raccordement gaz de la chaîne peinture en posant 7 mètre de conduite, deux vannes et un régulateur, mais que là aussi, les soudures n'étaient pas étanches

par Madame [C] et Messieurs [C] et [V] de travaux affectant selon lui les parties communes de façon non autorisée : percement d’un mur du local poubelle, installation d’une porte, installation de conduite

depuis son installation ; que les travaux effectués par [Y] [L] gérant de la société Neyret et par son ouvrier n'avaient pas été exécutés conformément aux règles de l'art ; que le diamètre du conduit

non manœuvrables à remplacerA10Fuite sur la pompe bouclage ECS et pompe à remplacerTour expérimentaleEchangeur ECS en défaut, pompe n° 1 surpresseur fuyante, pompe chauffage n° 1 et 2 à remplacer, conduite