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1 152 résultats pour « dispositif spherique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02990_20260108

Admin. Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Il résulte de ce qui précède que les questions prioritaires de constitutionnalité soulevées par la SPL La Fabrique de Bordeaux Métropole ne présentent pas de caractère sérieux.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7G-M6OQ S.A.S. FRANCHISPARKc/Société TELECOM ITALIA SPA

660e43080740db0008fa92ad

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

FRANCHISPARK c/ Société TELECOM ITALIA SPA Nature de la décision : AU FOND Notifié aux parties par LRAR le : Grosse délivrée le :

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

6786b421df5b5c7d10ca4824

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

INTESA SANPAOLO SPA Grosse Délivrée le : à Avocats : Me Louis COULAUD Me Arnaud DELOMEL Me Christian ORENGO Me Elodie VERDEUN Me Morgane VIGNAUD ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT Le

Source officielle
CC

civ3

61372684cd5801467742630d

Cassation

11 février 2004

11 février 2004

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 21 février 2001), rendu en matière de référé, que, par acte sous seing privé du 15 juillet 1997, la société Protectrice des Animaux de Vannes et Région (la SPA

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01267_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

B contre la SPL Oz-Vaujany : 6.

Source officielle
TJ

Service des référés

677c2ccd6f491b6d2638ec46

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

DEMANDERESSE La SCI PARDES PATRIMOINE [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Odile COHEN, avocat au barreau de PARIS - #E0051 DEFENDEURS La société HATTHA THAI LOUNGE & SPA S.A.S. au siège social

Source officielle
CA

14e Chambre

615e0e0ec25a97f0381f51d8

Appel

7 janvier 2015

7 janvier 2015

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 07 JANVIER 2015 N°2014/05 Rôle N° 13/12819 [F] [V] C/ SAS ONEPI SARL SPE CPCAM DES BOUCHES DU RHONE MNC - MISSION

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

67908b314143037ceabfbfaf

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

sociétés Klingele et Rak & Spa.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65b0172eb98137c174795d63

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

[J]), la société FS COSTRUZIONI, la société ALLIANZ VIVA SPA (venant aux droits d'AVIVA ITALIA SPA) et la société COSMOTREVO UNIPESSOAL LDA en référé devant le Tribunal judiciaire de Versailles aux fins

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200275

Cassation

21 février 2019

21 février 2019

______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par l'association SPA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aabd

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

Mme Isabelle Claudine X... épouse Y... et Mme Nathalie Gilberte Z... demandent à la cour de modifier le dispositif de l'arrêt pour : -constater que les donations effectuées en 1993 par Mme Andrée Lucie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2410622_20240713

Administratif

13 juillet 2024

13 juillet 2024

Les dispositifs aéroportés ne peuvent ni procéder à la captation du son, ni comporter de traitements automatisés de reconnaissance faciale.

Source officielle
TJ

Référés

695ec6bacdc6046d478c0540

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

SPI [Localité 8] c/ S.A.S. THE BEYROUTH KITCHEN, Madame [P] [H] DEMANDERESSE S.C.I.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

M. le procureur de la République, le 14 janvier 2010c/Monsieur X

6253cb65bd3db21cbdd8d612

Appel

12 octobre 2010

12 octobre 2010

SUAY SPA, n de SIREN : 477-639-785 dont le siège est 3, rue Rosenwald-75015 PARIS Prévenue, intimée NON COMPARANTE, NON REPRESENTEE LE MINISTÈRE PUBLIC appelant principal COMPOSITION DE LA

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300491

Cassation

15 juin 2022

15 juin 2022

Poulet-Odent, avocat de la société Sace BT SpA, de la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de la société Geico SpA, de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de la société Ineos Automotive, après débats

Source officielle
CA

1ère Chambre

6451fb7e48616ed0f8cd5090

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Donner acte à la société MEC DIESEL SPA de son intervention volontaire. Débouter les sociétés MEC DIESEL FRANCE (venant aux droits de la SAS MOTEURS DIESEL DISTRIBUTION) et MEC DIESEL SPA et M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2603495_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 27 avril 2026, la société publique locale (SPL) Territoire 34, représentée par Me David, avocate, membre de la société d’exercice libéral à

Source officielle
CE

10ème SSJS

CETAT:CETATEXT000030713371

Admin. suprême

10 juin 2015

10 juin 2015

Article 4 : L'Etat versera à la société Giannoni SpA une somme de 3 500 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100420

Cassation

4 mai 2011

4 mai 2011

X..., exploitant un fonds de commerce en France, a conclu en 1997, 2001 et 2004, différents contrats de concession exclusive avec la société de droit italien Ceia spa et sa filiale en France Ceia international

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/MM. C

613720d9cd580146773eee54

Cassation

31 janvier 1989

31 janvier 1989

réalisation d'une habitation pivotante à énergie solaire serait techniquement plus complexe si la forme de l'habitat était différente de la sphère et, de l'autre, que la création d'un modèle d'habitation sphérique

Source officielle

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