appel de Bourges, chambre correctionnelle, en date du 17 septembre 2020, qui, pour outrage envers une personne chargée d'une mission de service public, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement

Lilian, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 17 janvier 2003, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement dont 18 mois avec

[E] à treize mois d'emprisonnement en décernant un mandat d'arrêt à son encontre alors : « 2°/ que le juge qui prononce une peine d'emprisonnement susceptible d'aménagement doit, s'il décide de ne

Sébastien, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, du 29 juin 1995, qui, pour vol et filouterie de carburant, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement; Vu le mémoire produit

Djelali, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 20 septembre 1999, qui l'a condamné, pour abus de confiance, à 2 ans d'emprisonnement, a décerné mandat d'arrêt à son encontre

[V] [D] a fait l'objet des condamnations suivantes par le tribunal pour enfants : - quinze jours d'emprisonnement avec sursis, prononcée le 25 janvier 2017; - quinze jours d'emprisonnement avec sursis

[S] coupable de violences aggravées en récidive et condamné celui-ci à huit mois d'emprisonnement, alors : « 3°/ que la juridiction qui prononce une peine d'emprisonnement sans sursis l'assortir d'une

prononcée par la cour d'assises des Alpes-Maritimes, le 31 Janvier 1997, pour vol avec arme commis le 27 juin 1988 avec celle de 5 ans d'emprisonnement prononcée par la cour d'appel de Bastia, le 8 avril

X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 16 mai 2017, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis et 50 000 euros d'amende

David, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 19 juillet 2000, qui, pour évasion, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement ; Vu le mémoire produit ; Sur

Myriam, épouse Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 3 juin 1999, qui, pour corruption de mineure, l'a condamnée à 2 ans d'emprisonnement ; Vu le mémoire produit

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, du 29 janvier 1998, qui, pour destruction aggravée d'un bien appartenant à autrui, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement dont 4 mois

GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, du 16 mai 1997, qui, pour agression sexuelle, l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement

Y... a été aussi condamné à accomplir des travaux d'intérêt général de sorte que l'arrêt attaqué, faute de rechercher si la peine de 8 jours d'emprisonnement ferme prononcée par jugement du 5 mai 1992

[D] à la peine de deux ans d'emprisonnement et dit n'y avoir lieu à aménagement de la peine, alors « qu'il résulte de l'article 132-19 du code pénal que le juge qui prononce une peine d'emprisonnement

Z... à la peine d'un mois d'emprisonnement ferme pour conduite d'un véhicule à moteur malgré une suspension administrative ou judiciaire du permis de conduire ; "aux motifs que bien que régulièrement

Benito Simon X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 23 mars 2016, qui, pour violences aggravées et outrages, l'a condamné à un an d'emprisonnement dont

cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 7 juin 2000, qui, pour infraction à la législation sur les stupéfiants et contrebande de marchandises prohibées, l'a condamné à 7 ans d'emprisonnement