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13 356 résultats pour « expertise psychologique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d7e8

Appel

21 février 2011

21 février 2011

En tant que de besoin, il sollicitait l'organisation d'une expertise psychologique de toute la famille.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cacbbd3db21cbdd8c16d

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

Subsidiairement il demande qu'une expertise psychologique de Killian soit ordonnée. Enfin, il sollicite l'élargissement du droit de visite et d'hébergement des milieux de semaine.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb1bd3db21cbdd90f81

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

de l'enfant, que le juge répartit les frais de déplacement et ajuste en conséquence le montant de la contribution à l'entretien et l'éducation de l'enfant, - Organisé une enquête sociale et une expertise

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03084

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

Z... n'a pas contesté la matérialité des actes, affirmant que Mme A... était consentante ; que pourtant, l'expertise psychologique de Mme A... fait état d'un retentissement important des faits sur sa personnalité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc85bd3db21cbdd905f1

Appel

24 avril 2013

24 avril 2013

B... qu'il a mis en examen en mars 2005 ; qu'en décembre 2004 a été ordonnée l'expertise psychologique de Mme Caroline Y... ; que l'instruction s'est poursuivie en 2005, 2006 et jusqu'à la fin 2007

Source officielle
CC

cr

6079a86d9ba5988459c4d3b8

Cassation

14 novembre 2001

14 novembre 2001

déclarait pour sa part que Luigi X... l'avait touchée à plusieurs reprises, les seins, les fesses, entre les jambes et elle rapportait la scène de la fellation de la même façon que sa cousine ; que les expertises

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:0523DEC005194422

Admin. suprême

23 mai 2024

23 mai 2024

Le juge ordonna également une mesure judiciaire d’investigation éducative (MJIE), ainsi qu’une expertise psychologique de A.

Source officielle
CC

cr

6137262bcd580146774237d2

Cassation

6 novembre 2002

6 novembre 2002

gynécologique figurant à la procédure, les déclarations de l'assistante sociale scolaire et de la soeur aînée de Coralie Y..., des deux expertises psychologiques concluant à la crédibilité de la jeune

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C202117

Cassation

17 décembre 2009

17 décembre 2009

Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir dit n'y avoir lieu à expertise psychologique des victimes et, en cet état, d'avoir fixé l'indemnisation due par le Fonds de garantie à Monsieur X... à la somme

Source officielle
CC

cr

6137264ecd580146774248b1

Cassation

17 mars 2004

17 mars 2004

deux soient restés une nuit à l'hôtel, ce qui n'était pas prévu, en raison d'une panne de voiture ; que certes, Jérémy A..., entendu comme témoin, assure qu'il ne s'est rien passé d'anormal ; que l'expertise

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101023

Cassation

21 septembre 2016

21 septembre 2016

H..., qui n'était pas enquêtrice de l'Aem et qui était l'auteur de rapports d'expertise psychologique déposés le 12 juin 2013, mais Mlle A...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01545

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

de l'expertise médico psychologique pratiquée par un médecin et psychologue mentionnée au 2° de l'article R. 120-2 : C x Q14 ; que l'article R.120-2 du code de procédure pénale alloue à chaque expert

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c856bd3db21cbdd84f64

Appel

27 juin 2000

27 juin 2000

Le juge des enfants a par ailleurs ordonné une expertise psychologique de Madame X... pour expliciter plus précisément les difficultés psychologiques qu'elle rencontre.

Source officielle
CC

cr

613726a5cd5801467742756a

Cassation

11 mai 2005

11 mai 2005

particulièrement vulnérable, la vulnérabilité de la victime étant établie de part les éléments de personnalité de celle-ci résultant des rapports d'assistance éducative figurant au dossier et de l'expertise

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00639

Cassation

24 avril 2024

24 avril 2024

2022, que le 1er septembre 2022, un nouveau magistrat instructeur avait été désigné dans le dossier, que ce dernier avait rédigé une note datée du 16 mai 2023 exposant qu'il avait constaté que les expertises

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6dbd3db21cbdd8d724

Appel

16 février 2011

16 février 2011

* * * MOTIFS : - Sur la résidence des enfants et l'exercice du droit de visite et d'hébergement : L'expertise psychologique et l'enquête sociale ordonnées par le juge de première instance ont

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918ba

Appel

22 janvier 2014

22 janvier 2014

Une expertise psychologique ne serait d'aucune utilité, dès lors qu'elle ne viendrait que confirmer le conflit de loyauté et la situation de blocage dans laquelle se trouve Cyrielle.

Source officielle
CC

cr

61372551cd5801467741cb73

Cassation

19 novembre 1991

19 novembre 1991

psychologique, le psychologue X... a réclamé les honoraires prévus par l'article R. 117-8° du Code de procédure pénale, pour un examen médico-psychologique ; que, le juge d'instruction ayant rectifié

Source officielle
CC

cr

61372551cd5801467741cb74

Cassation

19 novembre 1991

19 novembre 1991

psychologique, le psychologue X... a réclamé les honoraires prévus par l'article R. 117-8° du Code de procédure pénale, pour un examen médico-psychologique ; que, le juge d'instruction ayant rectifié

Source officielle
CC

cr

61372551cd5801467741cb75

Cassation

19 novembre 1991

19 novembre 1991

psychologique, le psychologue X... a réclamé les honoraires prévus par l'article R. 117-8° du Code de procédure pénale, pour un examen médico-psychologique ; que, le juge d'instruction ayant rectifié

Source officielle