Codes de loi français

Article Annexe

matière première Maigre de porc, gras de porc Utilisation exclusive de porcs certifiés raidissage (facultatif) Maigre de porc : raidissage à une température comprise entre -5° et -3°C ; pré-mélange ingrédients et additifs Sel, eau, glace

Article ANNEXE

Le local doit être à une température supérieure ou égale à + 20 °C afin d'éviter une condensation sur les parties les plus froides des équipements cryogéniques et le dépôt de glace à l'intérieur des récipients.

LEGIARTI000026498432

Pâtisserie, confiserie, chocolaterie et glacerie. Poissonnerie. Vente en alimentation. Coiffure. Location de véhicules ou de matériel de loisirs. Nettoyage d'articles textiles ou cuirs. Assistanat commercial.

Article Annexe (Sous-partie K)

Essuie-glaces L'exploitant n'exploite un avion dont la masse maximale certifiée au décollage est supérieure à 5 700 kg que s'il est équipé, à chaque poste pilote, d'un essuie-glace ou d'un dispositif équivalent permettant d'assurer la transparence d'une

Article Annexe IIa

C1-2.2 Apprêter les matières premières X X C1-2.3 Tailler, découper X X C1-2.4 Décorer X X C1-2.5 Réaliser les marinades, saumures et sirops X X C1-2.6 Réaliser les fonds, fumets, essences et glaces

Article Annexe I

Dispositifs de commande adaptés (feux, essuie et lave-glace, avertisseur, clignotants, etc.) 35.02. Dispositifs de commande pouvant être actionnés sans lâcher le dispositif de direction 35.03.

LEGIARTI000025878508

kg net 8,32 - supérieure à 75 % 100 kg net 12,64 Ex 21.04 Préparations pour soupes, potages ou bouillons, soupes, potages ou bouillons préparés, préparations alimentaires composites homogénéisées 100 kg net 3,19 Ex 21.05 Glaces

Article 80

Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) ; 27° Les engagements de l'Etat pris dans le cadre du jugement rendu le 13 mars 1998 par le tribunal de grande instance de Paris, homologuant le plan de continuation de l'activité de la Fédération française des sports de glace

Article TABLEAU C

Engrais (Marchand d'). 25 Esprit ou eau-de-vie de vin (Fabrique d'). 50 Esprit ou eau-de-vie de marc de raisin, cidre, poiré, fécules et autres substances analogues (Fabrique d'). 25 Etain (Fabrique d') pour glaces.

LEGIARTI000029438472

2 682 45040 BONNY-SUR-LOIRE LOIRET 4 353 47180 MONTAGNAC-SUR-AUVIGNON LOT-ET-GARONNE 521 47264 SAINT-PARDOUX-ISAAC LOT-ET-GARONNE 39 319 49026 BECON-LES-GRANITS MAINE-ET-LOIRE 4 952 50137 COLOMBE MANCHE 468 50203 GLACERIE

Article Annexe I C

Lait à teneur réduite en lactose, produits laitiers fermentés, concentré de protéines de lait, boissons à base de lait aromatisées, petit lait, desserts à base de lait, crème glacée, babeurre, stabilisés dans les conditions permettant d'assurer l'inactivation

Article Annexe IIc

C1-2.1 Réaliser les préparations préliminaires C1-2.2 Apprêter les matières premières C1-2.3 Tailler, découper C1-2.4 Décorer C1-2.5 Réaliser les marinades, saumures et sirops C1-2.6 Réaliser les fonds, fumets, essences et glaces

Article ANNEXE

laiteries et fabrication de fromage. 10. 51A Fabrication de lait liquide et de produits frais. 10. 51B Fabrication de beurre. 10. 51C Fabrication de fromage. 10. 51D Fabrication d'autres produits laitiers. 10. 52 Fabrication de glaces

Article Annexe IV

phases distinctes : - la transformation de produits aquatiques mis à disposition des candidats, - l’élaboration d’une préparation culinaire simple accompagnée de légumes et/ou de sauce, - la reconnaissance de produits aquatiques présentés sur étal glacé

Article Annexe I

différents phénomènes vibratoires X Variations de fréquence X Fabrication (principes) S1.4 - identification des autres matériaux X Nature et caractéristiques d'un verre : verre organique, verre minéral et glace

Article II

2, 70 Fabrication de lait liquide et de produits frais. 15. 5AA 2, 90 Fabrication de beurre. 15. 5BA 2, 90 Fabrication de fromages. 15. 5CA 2, 90 Fabrication d'autres produits laitiers. 15. 5DA 2, 90 Fabrication de glaces

Article Instruction

Dans les paragraphes 2. 3 et 2. 4, toute machine à effets utilisant de la glace carbonique résultant d'un compactage de neige carbonique sous différentes formes (blocs, plaquettes, sticks) est dite " machine carboglace ".

Article Annexe Ia

Pierres reconstituées PRODUITS VERRIERS Glace Verre argenté Verre feuilleté, sécurisé... MATIÈRES PLASTIQUES ETRÉSINES P. V. C. P. M. M. A Résines naturelles et artificielles ...

Article Annexe

Article 31 : Obligations du concessionnaire liées à la navigation L'entretien et la manœuvre du barrage seront assurés de manière à satisfaire à tout instant et par priorité les besoins de la navigation, de l'écoulement des eaux, des glaces et des corps