oralement à l'audience et auxquelles la Cour renvoie pour plus ample exposé des demandes et moyens; MOTIFS DE LA DÉCISION: Attendu que Lo'c A..., embauché le 01 septembre 2000 en qualité de moniteur

oralement à l'audience et auxquelles la Cour renvoie pour plus ample exposé des demandes et moyens; MOTIFS DE LA DÉCISION: Attendu que Lo'c A..., embauché le 01 septembre 2000 en qualité de moniteur

SUR CE : Attendu que ne sont pas contestées les dispositions de l'ordonnance déférée autres que celles relatives aux pensions alimentaires pour les enfants ; qu'il convient donc de les confirmer purement

[G] [V] en qualité de moniteur d'auto-école, dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée à temps complet, moyennant la rémunération mensuelle de 1 820,04 euros brut.

oralement à l'audience et auxquelles la Cour renvoie pour plus ample exposé des demandes et moyens; MOTIFS DE LA DÉCISION: Attendu que Jean Yves A..., embauché le 01 avril 2001 en qualité de moniteur

oralement à l'audience et auxquelles la Cour renvoie pour plus ample exposé des demandes et moyens; MOTIFS DE LA DÉCISION: Attendu que Jean Yves A..., embauché le 01 avril 2001 en qualité de moniteur

à raison de 20 heures par semaine, en qualité de moniteur d'auto école-enseignant de la conduite.

à temps partiel à compter du 17 janvier 2019 en qualité de monitrice auto-école, transformé à compter du 30 avril 2019 en contrat à durée indéterminée à temps complet.

III du 24 mai 2008 au 10 mai 2011 et niveau IV du 11 mai 2011 au 23 décembre 2011 et rappel de salaire et congés payés afférents correspondants ; Aux motifs que Monsieur Y..., engagé en qualité de moniteur-auto-école

Vu les autres pièces du dossier.

Elle a expliqué que son compagnon allait suite une formation de reconversion de moniteur d'auto-école ; qu'ils avaient à charge un enfant et recevait en droit de visite et d'hébergement un autre enfant

préfecture d'[Localité 2] afin d'obtenir communication du certification d'immatriculation de la moto de marque BMW type R immatriculée [Immatriculation 1] ainsi que la délivrance de la licence de monitrice

Le GPS montrait que vous avez en plus pris le temps de vous arrêter à votre domicile à [Localité 5] puis à un autre endroit à [Localité 5], tout ceci sans autorisation préalable.

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la route ; - le code de la sécurité sociale ; - le code de justice administrative.

Par ailleurs, les époux [K] s'étaient engagés à hauteur de moitié de l'engagement de la société AMD3, laquelle devait rembourser des échéances mensuelles de 1122,96 euros.

condamné monsieur André X... à payer à madame Bernadette Y... la somme de 1 500 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile -fait masse des dépens et dit qu'ils seront supportés par moitié

[H] [L] [P] exerçant la profession de moniteur d'auto-école, a été victime le 2 août 2019 d'un accident de la circulation au cours duquel son véhicule a été percuté par l'arrière alors qu'il se trouvait

Auto Ecole Fesch en qualité de monitrice d'auto-école, dans le cadre de contrats de travail à durée déterminée du 21 février au 25 mai 2019, puis du 3 juin au 3 septembre 2019, avant d'être embauchée dans