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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre des Rétentions
678f382e06f4e91c5f36c460
19 janvier 2025
19 janvier 2025
tribunal judiciaire d'Orléans en date du 16 janvier 2025 à 15h18 Nous, Sébastien EVESQUE, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Alexis
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210804
7 décembre 2017
7 décembre 2017
Alexis Z... , domicilié [...] , contre le jugement rendu le 19 septembre 2016 par le juge du tribunal d'instance d'Auch, dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse régionale de Crédit
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:464074.20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb56bd3db21cbdd8d55d
20 janvier 2011
20 janvier 2011
. ***** Monsieur Marcel X...et Madame Valérie A...se sont mariés le 8 décembre 2001 à LILLE, sans contrat préalable, et deux enfants sont issus de cette union : - Alexis, né le 16 septembre
Source officielleCour d'Appel
6253cbd5bd3db21cbdd8e6bb
3 octobre 2011
3 octobre 2011
de grande instance de LYON a, avec exécution provisoire : - rejeté la demande de communication du dossier d'assistance éducative -dit que les époux X... peuvent rencontrer leurs petits enfants Alexis
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA00426_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Il résulte de ce qui a été dit au point 11 que la demande d'autorisation de défrichement de la parcelle cadastrée AW 368 doit être regardée comme ayant été présentée, le 21 août 2015, par la SCI Alexis
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00557
18 mars 2009
18 mars 2009
X... et seize autres salariés de l'Association laïque pour l'éducation, la formation, la prévention et l'autonomie (ALEFPA), tous engagés postérieurement au 1er janvier 1990 sur le site de l'IME Denis
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69af96d8cdc6046d471a6eb1
11 avril 2025
11 avril 2025
PALACIN Mme Karine BRETTES GREFFIER : Mme Marie-Graciane BAZE, commis-greffier L'entier dossier de la présente procédure a été communiqué au Ministère Public présent à cette audience représenté par Mme Alexa
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69af96f6cdc6046d471a7088
11 avril 2025
11 avril 2025
Mme Karine BRETTES * GREFFIER : Mme Marie-Graciane BAZE, commis-greffier L'entier dossier de la présente procédure a été communiqué au Ministère Public présent à cette audience représenté par Mme Alexa
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c60f15cdc6046d471e4215
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Marc GILLET GREFFIER : Mme Marie-Graciane BAZE, commis-greffier L'entier dossier de la présente procédure a été communiqué au Ministère public absent à cette audience représenté par Mme Alexa DUBOURG
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c60fc8cdc6046d471ea37e
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Marc GILLET * GREFFIER : Mme Marie-Graciane BAZE, commis-greffier L'entier dossier de la présente procédure a été communiqué au Ministère public absent à cette audience représenté par Mme Alexa DUBOURG
Source officielle1ere Chambre
65d6f5d9d60f870008ffe59a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Portalis DBVM-V-B7H-L3DC joint au dossier 23/2136 Madame [I] [J] [B] Représentant : Me Michaël ZAIEM, avocat au barreau de GRENOBLE APPELANTE LA COMMUNE D'[Localité 2] Représentant : Me Alexis
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2501610_20250221
21 février 2025
21 février 2025
Villeurbanne l'a mis en demeure sous astreinte, sur le fondement de l'article L. 481-1 du code de l'urbanisme, de régulariser dans un délai de deux mois la situation des travaux réalisés au 101 rue Alexis
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2210990_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
société AD Inge, de la société Conexdata, de la société Enedis sis chez Protys, de la société GRDF Île-de-France Ouest sis chez Protys, de la société Orange, de la société Prizz Infrstructure - Augez Alexis
Source officielleDELIBERES A VIDER
69f9e20dcdc6046d47a91c03
20 avril 2026
20 avril 2026
871 du code de procédure civile, l'affaire a été évoquée à l'audience du 4 mars 2026, sans opposition des parties, devant Monsieur Patrick EVRARD, juge chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Alexia
Source officielleDELIBERES A VIDER
69eb5cd9cdc6046d475f77de
20 avril 2026
20 avril 2026
code de procédure civile, l'affaire a été évoquée à l'audience du 18 mars 2026, sans opposition des parties, devant Monsieur Louis-Jacques URVOAS, juge chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Alexia
Source officielleDELIBERES A VIDER
69dadde7cdc6046d47ee5b6c
26 janvier 2026
26 janvier 2026
code de procédure civile, l'affaire a été évoquée à l'audience du 17 décembre 2025, sans opposition des parties, devant Monsieur Patrick EVRARD, juge chargé d'instruire l'affaire, assisté de Madame Alexia
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE
6793e85adc35c03afb70d56e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : GOSSELIN Patrick, Vice-Président Assesseurs : DEODATI Corinne MILLEPIED Michèle La greffière lors des débats : DI GIACOMO Alexia
Source officielleChambre 5
67801b7c9c3ba90f51dc16c8
7 janvier 2025
7 janvier 2025
ALESIA SITUE [Adresse 1], représenté par son syndic ès qualité la société OPS 77, ci après nommé cabinet LACAZE ET HENRY IMMOBILIER SAS, représentée par son représentant légal Représentant : Maître Antoine
Source officielleAvis
CADA:20194044
31 mars 2020
31 mars 2020
administratifs justifiant, notamment le cadre juridique dans lequel, la décision de mener une nouvelle étude relative à la construction d’une station d’épuration près du centre de détention de Casabianda (Aléria
Source officiellePage 70 sur 431