statique et de la mobilité pelvienne et rachidienne ; / - de l'intégrité et de la mobilité des grosses articulations ; / - de l'intégrité des membres et de leurs extrémités ; / - de l'intégrité du système cardio-vasculaire

Après deux arrêts cardio-respiratoires survenus au sein de ce service, il a été transféré en réanimation le 26 janvier 2018 où il est décédé le 17 février suivant.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 mai 2025, Mme B A, agissant au nom de sa fille mineure Mme C D, représentée par Me Cardoso, demande à la juge des référés, sur le fondement

Charles Y... a été victime d' un accident cardio- vasculaire et a engagé au titre de soins et de médicaments une dépense de 3145, 87 € pour un séjour à la clinique El Manar à Tunis.

D'ASSURANCE-GROUPE DECES-INVALIDITE SUSMENTIONNEE, A FAIT TRANSMETTRE A LA SOCREDIT UN CERTIFICAT MEDICAL DATE DU 13 AOUT, RELATANT QU'IL ETAIT EN ETAT D'INVALIDITE TOTALE ET DEFINITIVE PAR SUITE D'UNE AFFECTION CARDIO-VASCULAIRE

B, agent de maîtrise employé par le département de l'Isère, a été victime le 24 octobre 2016 d'un accident cardio-vasculaire à la suite duquel il a été placé en arrêt de travail.

D B, représenté par Me Cardoso, demande au tribunal : 1°) d'annuler les arrêtés en date du 22 août 2022 par lesquels le préfet de police l'a obligé à quitter le territoire français sans délai a fixé

Par un mémoire enregistré le 11 décembre 2023, la SAS Carso Laboratoire Santé Environnement Hygiène de Lyon (LSEHL), représentée par Me Antoine, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la

. # Miranda Mirossevich contra Alta Autoridade da Comunidade Europeia do Carvão e do Aço. # Processo 10/55.

. - Producteur - Producteur par tiers - Entrepreneur de transport ayant acquis des chassis de camions pour les besoins de son exploitation et en ayant confié l'équipement à un artisan carrossier.

Carlos, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 16 septembre 2004, qui l'a condamné à 2 500 euros d'amende pour le délit de détention de denrées alimentaires

Santi Carlo Y... du chef d'établissement d'attestation inexacte, a prononcé sur les intérêts civils et l'a condamné à des dommages et intérêts sur le fondement de l'article 472 du code de procédure pénale

X... à payer à la SARL Carrosserie SECA la somme de 3 781,06 euros à titre principal et la somme de 1 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; Aux motifs que la carrosserie justifie

Z..., âgée de 17 ans, l'avoir conduite dans un bureau isolé, en avoir profité pour lui caresser une fesse et lui faire un baiser sur chaque côté de sa bouche ; qu'il a également été poursuivi pour avoir

l'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 20 décembre 1995, des éléments de rechange de carrosserie

[V] a été engagé en qualité d'agent d'exploitation sûreté, à compter du 8 janvier 2010, par la société Seris Security (la société sortante), titulaire du marché de sécurité et de sûreté des sites « Cargo

lequel le maire de Porto-Vecchio a décidé de ne pas s'opposer à la déclaration préalable de Mme B A pour l'extension d'un abri de jardin sur la parcelle cadastrée section AN n°330, au lieu-dit " Pezza Cardo

. # Barbara Erzbergbau AG e outros contra Alta Autoridade da Comunidade Europeia do Carvão e do Aço. # Processos apensos 3-58 a 18-58, 25-58 e 26-58. # Governo da República Federal da Alemanha contra Alta

N° RG 23/04964 - N° Portalis DB22-W-B7H-RRHZ DEMANDEUR : Monsieur [K] [G] né le [Date naissance 3] 1998 à [Localité 11] (65) [Adresse 5] [Localité 6] Représenté par Maître Stéphanie ASSUERUS-CARRASCO

Ils ont souscrit à une assurance facultative auprès de Cardif Assurance Vie et Cardif Assurance Risques Divers, par l’intermédiaire du prêteur.