. ; qu'il n'est pas démontré que Christian X... ait porté d'autres coups que la gifle évoquée ; qu'en effet, les ecchymoses constatées sur le corps de la victime peuvent être dues, d'une part, à la chute

comme à l'habitude et tout de suite après un grand bruit sourd sur le sol..." démontre que c'est la porte de l'immeuble qui, en se refermant brutalement, a déséquilibré la victime et a été cause de sa chute

cour d'appel qui, sur l'imputabilité de la première cause, déclare s'en tenir aux aveux de l'inculpé, lequel n'a jamais varié dans ses déclarations selon lesquelles la plaie mortelle était due à une chute

la conséquence de sa position fautive sur la chaussée ; qu'il a été incapable de maîtriser son engin puisque ce dernier s'est couché sur le côté après 11,90 mètres de freinage et a conservé après sa chute

poursuites correctionnelles, correspondaient en pratique à l'existence d'une infraction fiscale d'une particulière ampleur que le vérificateur aurait dûment constatée, et non à un délit purement chimérique

but de persuader de l'existence de fausses entreprises, d'un pouvoir ou d'un crédit imaginaire ou pour faire naître l'espérance ou la crainte d'un succès, d'un accident ou de tout autre évènement chimérique

la poursuite Bernard X... prévenu, d'homicide involontaire dans le cadre du travail par imprudence et méconnaissance des lois et règlements et d'omission de mesure de prévention contre le risque de chute

violation des articles 575, alinéa 2, 6 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu ; "aux motifs que Nathalie Z... n'a pas directement causé la chute

X... par un coup au visage qui occasionnera une contusion nasale et fera chuter l'intéressé sur le sol ; que le 6 février 1989, le docteur Y..., spécialiste en traumatologie et chirurgie esthétique,

victime que des témoignages concordants du propre père du prévenu, de son frère Grégory et d'un voisin, Jean-Pierre X..., que James Y... a porté un violent coup de poing au visage de Joël Z..., lequel a chuté

blessures volontaires qui lui était reproché et lui a refusé le bénéfice de l'excuse de provocation ; "aux motifs propres à la Cour que le prévenu a violemment bousculé Mme X..., ce qui a provoqué sa chute

l'arrière accentuait considérablement ce danger ; que de plus, le chargement par l'arrière des remorques conduisait les salariés à se trouver en permanence dans la trajectoire des rouleaux en cas de chute

B..., occupé à élaguer, à l'aide de sa tronçonneuse, à une hauteur de huit mètres et sans aucune protection, les branches d'un peuplier dans l'enceinte de l'hôtel exploité par Jean C..., a fait une chute

Denis X..., Daniel Z... et Sébastien Y..., et le crachat de ce dernier répondait à un propos injurieux ; les protagonistes étant placés parallèlement au bord de la digue et non perpendiculairement, la chute

"qu'il est du devoir de l'employeur de s'assurer du respect par ses ouvriers des règles relatives à la sécurité, spécialement, lorsque travaillant en hauteur, ils se trouvent exposés à un risque de chute

qui persiste toujours; cet accident a été vécu de façon dramatique chez un sujet anxieux et hyperémotif qui avait déjà eu des manifestations agoraphobiques en 1973, après un accident de travail (chute

C..., caméraman salarié de la société Blue Dahlia, a fait une chute dans une ouverture ni signalée, ni balisée; que l'arrêt attaqué (Versailles, 25 juin 1996) l'a débouté de sa demande de reconnaissance

X... avait la charge, la société Collet, et plus globalement de la chute de son chiffre d'affaires depuis 1990; qu'en jugeant qu'au titre de ses difficultés économiques, la société BEPOSE se prévalait

s'être expliqué sur les moyens des conclusions d'appel de l'employeur faisant valoir que la profession du textile avait été très affectée par la concurrence des producteurs asiatiques qui avait fait chuter

connait de vue ; qu'il est empoigné par celui-ci, jeté hors de cabine, insulté et frappé avec les poings ; qu'un doigt lui est profondément enfoncé dans l'oeil droit ; qu'en tentant de s'enfuir, il chute