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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Chambre Sociale
65336ae2bb40ec8318f31c68
20 octobre 2023
20 octobre 2023
février 2021 et ses commentaires annexés du 22 mars 2021, dans lequel il a indiqué que l'équilibre entre la vie professionnelle et la vie personnelle 'n'existe pas, périmètre trop vaste sur différents fuseaux
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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8 octobre 2025
8 octobre 2025
Elle précise en outre que madame [H] [R] était régulièrement amenée à travailler avec différents interlocuteurs, parfois basés dans des pays étrangers et donc au sein de fuseaux horaires différents, expliquant
Source officielle8ème chambre
DTA_2302121_20250731
31 juillet 2025
31 juillet 2025
Toutefois, et s'il ressort de l'enquête parcellaire que le projet couvre un total de 67 parcelles réparties en 45 unités foncières, la notice explicative précise que l'essentiel du fuseau repose sur des
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00797
13 juillet 2010
13 juillet 2010
Considérant que selon cette revendication, la couche granulaire filtrante comprend des granulats entre 2 et 5 mm ; Que comme l'a constaté le Tribunal, une telle granulométrie est divulguée dans la norme (fuseau
Source officielleSociale D salle 2
67592ddd4f06387a26ce7628
18 octobre 2024
18 octobre 2024
A l'ouverture de ces portes, le contenu des quatre premières palettes contenant des bouteilles de soda « FUZE TEA » était sans dessus dessous, totalement désarticulé et hors d'état d'être dégagé par transpalette
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1988:0308DEC001142285
8 mars 1988
8 mars 1988
de menaces, injures, ou violences ou commet une infraction à la discipline, il peut être enfermé seul dans une cellule aménagée à cet effet ou même être soumis à des moyens de coercition en cas de fureur
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0611JUD006235309
11 juin 2013
11 juin 2013
Le requérant devait partager la cellule avec sept autres détenus, dont au moins six étaient fumeurs, alors qu’il ne l’était pas.
Source officielleCour d'Appel
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26 juillet 2012
26 juillet 2012
Les élucubrations fumeuses concernant la relation qu'il entretient avec son père sont mensongères et scandaleuses Cyril X...fait valoir le fait que depuis qu'il a été autorisé à récupérer ses filles à
Source officielle1ère Chambre
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12 juillet 2022
12 juillet 2022
surveillance du pédalo et de ses occupants sans pouvoir par conséquent se rendre compte de ce que [O] [U], comme ses camarades, s'était mis à l'eau et que ses vêtements l'entravaient, alors qu'elle le savait fumeur
Source officielleChambre Commerciale
6319879751eeae4f1309d368
7 septembre 2022
7 septembre 2022
ET : La CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DE RHONE ALPES AUVERGNE GROUPAMA [Adresse 4] [Adresse 4] Représentant : Me CHAUMEIL collaboratrice de la SCP HUGUET-BARGE-CAISERMAN-FUZET
Source officielleChambre sociale
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4 juillet 2023
4 juillet 2023
Le contexte économique dégradé entraîne depuis plusieurs années maintenant un nouveau comportement de la part des fumeurs adultes, qui cherchent à réduire leurs dépenses liées au tabac.
Source officielleChambre Commerciale
64ae4af2a1775905dba3bbb0
6 juillet 2023
6 juillet 2023
de tabac est très dépendant du dynamisme du commerçant, de sa capacité à accueillir ses clients, de l'environnement concurrentiel dans un contexte d'une diminution significative de la population de fumeurs
Source officielleChambre Sociale
642fb7b7cece1704f5747a27
6 avril 2023
6 avril 2023
Ainsi, elle n'hésitait pas à fumer dans son bureau, dans un couloir non fumeur. Les témoins exposent qu'elle avait mis en place un système de punitions infantilisants et vexatoires.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210697
16 décembre 2021
16 décembre 2021
[T] aurait présenté une cardiopathie ; Qu'à cet égard, la surprime appliquée à son contrat d'assurance est due au fait qu'il a été " accepté en tant que fumeur " et avec une " surprime professionnelle
Source officielle5e chambre Pole social
642d14adcb8fa004f57da253
4 avril 2023
4 avril 2023
[K] [F] -, et administratives ne sont pas remplies - la primitivité est contestée notamment par l'avis de son médecin conseil le docteur [W] et il ressort du rapport médical que le salarié était fumeur
Source officielleTrib. de Commerce
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1 octobre 2025
1 octobre 2025
la propagation de l'incendie, sans en déterminer l'origine, puisque selon l'expert amiable mandaté par la compagnie Allianz, l'origine serait accidentelle et vraisemblablement lié à un accident de fumeur
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6621605bc8ec436236de9923
15 avril 2024
15 avril 2024
Elle soutient que la faute de l’employeur a contribué à la survenance de la maladie d’[W] [O] dans la mesure où ce dernier, non fumeur, n’aurait pas contracté de cancer si la société ABZAC France ne l’
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01342
8 mars 2016
8 mars 2016
qu'au lendemain du naufrage du Ferry Sewol, la présidente de la Corée du Sud a publiquement indiqué que « la famille [G] [Z]-eun est à l'origine de la tragédie, elle se moque de la loi et suscite la fureur
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200611
17 mars 2011
17 mars 2011
Au demeurant, il convient de relever que l'appelante, qui argue du fait que la victime a été fumeur, n'apporte aucun élément pour démontrer que le tabac serait à l'origine exclusive de sa pathologie.
Source officiellecr
61372590cd5801467741ed4f
7 juillet 1993
7 juillet 1993
photo représentait une jeune femme effectuant seulement le geste sensuel d'une femme se passant la main dans les boucles de ses cheveux ou se parfumant, sans évoquer de près ou de loin le geste d'un fumeur
Source officiellePage 70 sur 77