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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 1-5
69d327e9cdc6046d4742d587
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Jean-Paul Joye, Claude Pepin de Bonnerive et Emmanuel de Truchis. Délibéré le 3 juin 2025 par les mêmes juges.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
67875259fc8e837eda8a626c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Jean MONTAMAT de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et
Source officielle1ère chambre
686766fe7c03803a32c271df
3 juillet 2025
3 juillet 2025
, origine tribunal judiciaire d'Avignon, décision attaquée en date du 02 septembre 2024, enregistrée sous le n° 22/03360 Madame [S] [B] épouse [M] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Emmanuelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fdca3a7f1aa3c07d9682ea4
8 novembre 2018
8 novembre 2018
17/81371 APPELANTE Sa MMA Assurances, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Jeanne
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fd9be8545d709b4f6291c9a
28 novembre 2019
28 novembre 2019
FISSELIER ARNAUD GUYONNET) siret n°329 288 831 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Jeanne
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c217
12 mars 2008
12 mars 2008
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle PORELLI.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcabd3db21cbdd8e48d
7 juillet 2011
7 juillet 2011
représenté par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués à la Cour assisté de Me Emmanuelle POUYADOUX, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 5 AVRIL 2011 par le JUGE AUX AFFAIRES
Source officielle21e chambre
62c7cb48cb8dca058e3e8055
7 juillet 2022
7 juillet 2022
le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de DREUX N° Chambre : N° Section : AD N° RG : F17/00088 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SCP ODEXI AVOCATS Me Jean
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024329284
8 juillet 2011
8 juillet 2011
Jean-Louis A, demeurant ..., et Mme Jacqueline B, demeurant ... ; M.
Source officiellechambre 1-5
69d3d83dcdc6046d474e768a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
791354871 Partie demanderesse : assistée de la SELARL HAUSSMANN ASSOCIES, agissant par Maître Marion SERANNE, Avocat (P443) et comparant par la SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE, agissant par Maître Jean-Didier
Source officielle5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020936244
24 juillet 2009
24 juillet 2009
Jean A, demeurant ... (78310) et M. Albert B, demeurant ... (78310) ; M. A et M.
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022513036
9 juillet 2010
9 juillet 2010
A ; - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur public ; La parole ayant été à nouveau donnée à la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68df5a2c21a269c127203998
1 octobre 2025
1 octobre 2025
Jean-Pierre DELAVENAY, Président de chambre Assesseur : Madame Anne-Emmanuelle PRUAL, Conseillère Assesseur : Monsieur Philippe BELLOIR, Conseiller GREFFIER : Monsieur Philippe LE BOUDEC lors des
Source officielleCHAMBRE 2
69b57028cdc6046d47a629b4
6 octobre 2025
6 octobre 2025
DU 06/10/2025 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : L'ASSOCIATION CONGES INTEMPERIES BTP - Caisse du Nord Ouest [Adresse 1] poursuites et diligences de ses représentants légaux, comparaissant par Maître Emmanuel
Source officiellechambre 1-12
69d61bbccdc6046d477fca9a
23 janvier 2026
23 janvier 2026
ET : 1) SAS ARE & WHY, dont le siège social est [Adresse 2] – RCS de [Localité 1] n° B 417 493 699 Partie défenderesse : assistée de Me Jean-Luc IMBERT, Avocat (A0526) et comparant par A.A.R.P.I.
Source officielleREFERES 2ème Section
670eadd51c3411ff3451e422
14 octobre 2024
14 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 54G Minute n° 24/ N° RG 24/01827 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZP7B MI : 23/00001606 5 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le à Me Jean-jacques
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6700d6f0836fac7141b7e9da
4 octobre 2024
4 octobre 2024
déférée à la Cour : Ordonnance du 07 Août 2023 -Juge des contentieux de la protection de [Localité 5] - RG n° 23/03097 APPELANTE Mme [J] [F] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuel
Source officielle18° chambre 1ère section
65970614f74364d4a5c86218
4 janvier 2024
4 janvier 2024
NOKORTHOM [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Jean-Louis MARY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1539 DEFENDERESSE S.C.I.
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018573373
4 avril 2008
4 avril 2008
Jean-Pierre A, demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b9f
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Jean-Yves X... C/ Mme Fabienne Y... épouse X...
Source officiellePage 70 sur 321