CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 569 résultats pour « Labarthe-Lenhof »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2216324_20240313

Administratif

13 mars 2024

13 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport B Lenoir, - et les conclusions B Guiader, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2215018_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

Lenoir, - et les conclusions de M. Guiader, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. Mme C et M.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2302577_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Lenoir, - et les conclusions de M. Guiader, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2020767_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Lenoir, - les conclusions de M. Pottier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2110543_20231129

Administratif

29 novembre 2023

29 novembre 2023

Lenoir, - les conclusions de M. Guiader, rapporteur public, - et les observations de Me Pere, représentant M. B A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2104140_20240227

Administratif

27 février 2024

27 février 2024

Lenoir, - les conclusions de M. Guiader, rapporteur public, - et les observations de Me Le Roux, représentant M. et Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2321878_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

Lenoir, - et les observations de Me Perdereau, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2325416_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Lenoir. Considérant ce qui suit : 1. M. A, ressortissant malien, est né le 13 octobre 1986 à Bamako et est entré en France le 27 octobre 2013, selon les termes de la requête. M.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2318068_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Lenoir a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2308778_20241120

Administratif

20 novembre 2024

20 novembre 2024

Lenoir. Considérant ce qui suit : 1. M. A, ressortissant ivoirien né le 15 février 2002, est entré en France en 2015, selon ses déclarations.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2501106_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Lenoir a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2426805_20250326

Administratif

26 mars 2025

26 mars 2025

Lenoir a présenté son rapport au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2432810_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Lenoir a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2218428_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Lenoir. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2218649_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Lenoir, - et les conclusions de M. Guiader, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2220941_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

Lenoir, - et les conclusions de M. Guiader, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2224973_20250113

Administratif

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Lenoir, - et les conclusions de M. Guiader, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

6364ba58e405357f749ea5ac

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

21/06514 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHL5L [E] [W] C/ [X] [D] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me François TENDRAIEN - Me Anne LAMARCHE

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2508377_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Lamarche en application des articles L. 922-2 et R. 922-17 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Les parties ont été régulièrement

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2304351_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lamarche, première conseillère, - et les conclusions de Mme Kanté, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Page 70 sur 229

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC6 résultats

Journal officiel
Radiations

Marie-Anne CHAMARD-CABIBEL & Isabelle LABARTHE-LENHOF Associés

SIREN 511185670Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

18/11/2025

Voir →

Dépôts des comptes

ISABELLE LABARTHE-LENHOF AVOCAT

SIREN 892364886Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

22/05/2025

Voir →

Dépôts des comptes

ISABELLE LABARTHE-LENHOF AVOCAT

SIREN 892364886Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

21/09/2023

Voir →

Dépôts des comptes

ISABELLE LABARTHE-LENHOF AVOCAT

SIREN 892364886Greffe du Tribunal de Commerce de le puy en velay

09/03/2023

Voir →

Modifications diverses

Marie-Anne CHAMARD-CABIBEL & Isabelle LABARTHE-LENHOF Associés

SIREN 511185670Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

23/12/2021

Voir →