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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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4e Chambre A
6162cf6d8b4dc27576e7b747
11 mai 2012
11 mai 2012
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 11 MAI 2012 N° 2012/ 231 Rôle N° 11/06806 SCI LES OLIVIERS VENANT AUX DROITS DE STE FRUCTICOMI C/ Syndicat
Source officielleCour d'Appel
6253c977bd3db21cbdd88683
13 juillet 2006
13 juillet 2006
FINAREF s'en remet s'agissant de la question de la solidarité de l'ex-époux,- dire et juger l'ex-époux commun en bien, Olivier Y... solidaire à la dette,- condamner Olivier Y... et éventuellement la S.A
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110673
14 novembre 2018
14 novembre 2018
Olivier X... sera donc débouté de ses demandes et le jugement infirmé en ce qu'il a condamné in solidum la Sarl Financière Colbert et la SCP Rivière Borgia Rivière Morlon à payer à Olivier X... la somme
Source officielle8ème - 3ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000039648648
19 décembre 2019
19 décembre 2019
Métra et aux 1 et 3, villa Olivier Métra à Paris.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e756
11 juillet 2011
11 juillet 2011
Olivier Rémy Z..., assisté de son curateur l'UDAF né le 09 Décembre 1967 à OULLINS (69600) ... ... 69130 ECULLY représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me CHALABI, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a87
9 mars 2017
9 mars 2017
NANCY Représentée par son représentant légal, non comparante 96 rue Saint Georges-CS 50510 54008 NANCY CEDEX Non comparante, représentée par Me Joseph WETZEL, avocat à la cour INTIMES : Monsieur Olivier
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10465
11 avril 2018
11 avril 2018
Il n'est pas contesté par les parties que le temps de présence de Madame Y... au sein de l'association LES OLIVIERS était de 6 heures chaque jour, soit heures par semaine, L'association LES OLIVIERS soutient
Source officielleCour d'Appel
6253cd05bd3db21cbdd920b0
26 février 2015
26 février 2015
Olivier X.... Reconventionnellement, M. Olivier X..., Mme Maryse X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb81bd3db21cbdd8da8d
30 mars 2011
30 mars 2011
Vu la déclaration d'appel formalisée par Monsieur Olivier Jacques François X...le 16 novembre 2010. Vu la requête aux fins d'assignation à jour fixe du 24 novembre 2010.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C301197
3 novembre 2016
3 novembre 2016
Iard Assurances mutuelles, 3°/ à la société MMA Iard, société anonyme, ayant toutes deux leur siège [Adresse 2], venant aux droits de la société Covéa Risks, 4°/ à la société Véronique et Olivier
Source officielleChambre 1-1
662209639ce14200083896b7
18 avril 2024
18 avril 2024
PROMAT SERVICES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Olivier COURTEAUX Me Lionel MOATTI Décision déférée à la Cour : Arrêt de la Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR88396
7 septembre 2023
7 septembre 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ OPer Pourvoi n° : Z 19-23.696 Demandeur : Mme [V] Défendeur : la société Olivier Zanni et autre Requête n° : 200/23 Ordonnance n° : 88396 du
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007934577
18 décembre 1996
18 décembre 1996
Olivier Y... en qualité de conseiller municipal de Beauvais est annulée. Article 3 : M. Olivier Z... est proclamé élu en qualité de conseiller municipal de Beauvais. Article 4 : M.
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA00948_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ar un arrêt n° 23 A04913 du 28 mai 2024, la Cour administrative d’a el de aris a rejeté la requête du réfet de olice tendant à l’annulation de ce jugement.
Source officielle18° chambre 2ème section
66fd8f0f38de0398b5179aa1
2 octobre 2024
2 octobre 2024
STÉPHANE OLIVIER est inférieur à 250 salariés. La S.A.R.L.
Source officielleciv3
607943289ba5988459c41240
3 octobre 1973
3 octobre 1973
A OLIVER D'UNE VILLA EN L'ETAT FUTUR D'ACHEVEMENT POUR LE PRIX DE 125 000 FRANCS, VILLA PORTANT LE NUMERO 6 D'UN ENSEMBLE DE HUIT VILLAS EDIFIEES SUR LA PARCELLE CADASTREE NUMERO 173, ET D'AVOIR CONDAMNE
Source officielleCour d'Appel
6253cdaebd3db21cbdd941ed
25 juin 2018
25 juin 2018
Olivier Y... et Mme A...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01512
22 juin 2011
22 juin 2011
et B... étant précisé que les deux derniers sont toujours salariés de la société Upsa conseil), indiquant que «.../ … Olivier ne faisant pas partie des « alliés » (…).
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007767253
12 octobre 1988
12 octobre 1988
Lyon-Caen, Fabiani, Liard, avocat de la société anonyme "ENTREPRISE OLIN" et de la S.C.P.
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd8732b
13 janvier 2005
13 janvier 2005
,13/01/2005 ARRÊT No NoRG: 03/02809 Décision déférée du 11 Juin 2003 - Tribunal de Commerce de TOULOUSE - ALQUIER Olivier X... représenté par la SCP SOREL DESSART SOREL C/ SA B.N.P.
Source officiellePage 70 sur 2585