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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 3-1
6622095b9ce1420008389591
18 avril 2024
18 avril 2024
FOND DU 18 AVRIL 2024 N° 2024/82 Rôle N° RG 21/08094 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHRUB [X] [T] épouse [Z] C/ [R] [M] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93c6e
16 juin 2017
16 juin 2017
toque : A0124 INTIMÉS Syndicat des copropriétaires de la Résidence Parc de la Noue, Bâtiment F04, 1 à 23 rue de la noue à Bagnolet (93) pris en la personne de son administrateur provisoire Maître Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd89821
30 octobre 2007
30 octobre 2007
No 06/06911 AFFAIRE : Philippe X..., exploitant sous l'enseigne SON ET IMAGE DE PRESTIGE C/ S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cdecbd3db21cbdd94fad
30 août 2021
30 août 2021
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, M. Charles TELLIER, Conseiller, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielleChambre commerciale
62ef55587d44b005d42f7396
4 août 2022
4 août 2022
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, M. Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielle4e chambre civile
68709fd2f0cfe7ae188fea9e
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.
Source officielle1re chambre sociale
6629f363dc6faf000958884d
24 avril 2024
24 avril 2024
MONTPELLIER, substituée par Me ROUSSEAU, avocat au barreau de Montpellier INTIMEE : L'EURL DEBZA KARIM Exerçant Sous l'Enseigne OX'HYGIENE, [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Philippe
Source officielle1re chambre sociale
677f6630e034c1f8dc45897f
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.
Source officielle1re chambre sociale
686f4cacd3976f57d00d32a4
9 juillet 2025
9 juillet 2025
KENT GROUP Prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Philippe GARCIA de la SELARL CAPSTAN - PYTHEAS, avocat au barreau de MONTPELLIER-Postulant
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
67ed8b6fda9e15c5131fdf1a
2 avril 2025
2 avril 2025
Alexandre JACQUOT DEMANDEURS Monsieur [P] [S], demeurant [Adresse 2] et Madame [G] [B] épouse [S], demeurant [Adresse 2] représentés par Me Philippe NEWTON, avocat au barreau de TOULON DEFENDERESSE
Source officielle1re chambre sociale
65a8d3f9e12c85000874af48
17 janvier 2024
17 janvier 2024
de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Philippe
Source officielle2ème CH - Section 1
6614da5028647600086a9171
8 avril 2024
8 avril 2024
* * * * * APRES DÉBATS à l'audience publique tenue le 08 Février 2024, devant : Monsieur Philippe DARRACQ, magistrat chargé du rapport, assisté de Madame Nathalène DENIS, greffière
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f27
8 juillet 2021
8 juillet 2021
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, M. Charles TELLIER, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officielle1ère Chambre C
5fda727803bb1cbc0373aa7f
2 juillet 2019
2 juillet 2019
application des dispositions des articles 786 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 MAI 2019,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Philippe
Source officielle2ème Chambre
DTA_2216782_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Delattre demande au tribunal : 1°) d'annuler la délibération, en date du 10 octobre 2022, par laquelle le conseil municipal de la commune de Colombes a décidé d'arrêter l'exploitation de la patinoire " Philippe-Candeloro
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2203933_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
C soutient que : *professeur certifié de sciences industrielles de l'ingénieur option ingénierie informatique, affecté au lycée Philippe de Girard en Avignon, il a été placé en garde à vue les 26 et
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4c7
13 juillet 2011
13 juillet 2011
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Monsieur Philippe HOAREAU, Conseiller Madame Marie-Paule ALZEARI,
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8e9fc
14 décembre 2011
14 décembre 2011
avoués à la Cour assistée de la SCP SCP RETALI GENISSIEUX, avocats au barreau de BASTIA INTIME : Monsieur Jean-François Y... ... ... 20620 BIGUGLIA représenté par la SCP René JOBIN Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8eaad
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Philippe X... C/ Mme Nathalie Y... divorcée X...
Source officielleCour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d4f
10 juin 2021
10 juin 2021
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, M. Charles TELLIER, Conseiller, Mme Nathalie BRUN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Philippe ALLARD.
Source officiellePage 70 sur 452