Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 401 résultats pour « Rachel COURT-MENIGOZ Me »
CodexAI
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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
Cependant, dans les parties de l'installation où les atmosphères explosives peuvent apparaître de manière épisodique avec une faible fréquence et une courte durée, les installations électriques peuvent être constituées de matériel électrique de bonne
Article Annexe VII
5 Présentation du module : Finalité en relation avec la certification Compréhension orale Compétence Compréhension orale Commentaires 1re année Capacité : Comprendre les points principaux et quelques détails de récits courts
Article Annexe
Art. 23-Le premier alinéa de l'article 23 est modifié comme suit : Le différé déterminé en application de l'article 21 § 2 court à compter du lendemain de la fin du contrat d'engagement maritime.
Article Annexe (Sous-partie D)
l'exploitant s'assure qu'un aérodrome de dégagement en route ETOPS adéquat est accessible dans le temps de déroutement approuvé de l'exploitant, ou dans un temps de déroutement fondé sur l'état opérationnel de l'avion en fonction de la LME, le plus court
Article 221-II-2/10
possible, la caisse de prise d'eau peut être installée dans ce local à condition que le sectionnement soit commandé à distance depuis un emplacement situé dans le même compartiment que la pompe d'incendie de secours et que le tuyau d'aspiration soit aussi court
Article Français (suite)
On appelle lecture analytique une lecture qui se fonde sur une analyse, construite avec méthode, d'un extrait ou d'une œuvre courte.
Article Annexe
Vaux-lès-Rubigny ; Vaux-Villaine ; Vendresse ; Verpel ; Verrières ; Villers-Cernay ; Villers-devant-Mouzon ; Villers-le-Tilleul ; Villers-Semeuse ; Villers-sur-Bar ; Villers-sur-le-Mont ; Ville-sur-Lumes ; Villy ; Vireux-Molhain ; Vireux-Wallerand ; Vivier-au-Court
Article Annexe
Des périodes plus courtes ou plus longues peuvent être acceptées par le CMAC, selon les circonstances propres à chaque cas particulier. Le candidat qui présente des pertes de connaissance sans prodrome doit être déclaré inapte. 15. (Réservé.)
Article Annexe I
En l'absence de tels risques, pour un stockage non automatisé, une zone de recharge peut être aménagée par cellule de stockage sous réserve d'être distante de 3 mètres de toute matière combustible et d'être protégée contre les risques de court-circuit
Article Annexe I
En l'absence de tels risques, pour un stockage non automatisé, une zone de recharge peut être aménagée par cellule de stockage sous réserve d'être distante de 3 mètres de toute matière combustible et d'être protégée contre les risques de court-circuit
Article Annexe III
(hotte notamment) sont raccordés sur le réseau de ventilation ; Prise d'air et rejet d'air : 14) La prise d'air ne se fait pas directement sur l'extérieur (elle se fait, par exemple, dans les combles, le garage ou le vide sanitaire) ou conduit à un court-circuit
Article Annexe (suite)
Avec absence de syndrome obstructif intercrise (VEMS basal > 80 %) Le VEMS basal correspond au VEMS mesuré en période de stabilité clinique, en l'absence de prise médicamenteuse proche (exemples : au moins 4 heures après la prise de β2-mimétiques à courte
Article Annexe I
FLEXIBLES DE FREIN 1.1.6.a.6 Points de friction, flexibles torsadés ou trop courts [Loc.] Mineure 1.1.6.a.7 Flexibles endommagés, poreux, gonflés de manière excessive, mal placés ou frottant contre une autre pièce [Loc.]
Article Annexe IV
Le phare d'hélistation émet des séries successives d'éclats blancs de courte durée séparées par des intervalles réguliers, conformément à la figure 7 de la présente annexe. 3.2.4. Le phare est visible en azimut sous tous les angles.
LEGIARTI000028243631
Détecteurs ponctuels fonctionnant suivant le principe de la diffusion de la lumière, de la transmission de la lumière ou de l'ionisation : Détecteurs de flamme - Détecteurs ponctuels : Avertisseurs d'incendie à commande manuelle : Isolateurs de court-circuit
Article Annexe tableau n° 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07
DEPARTEMENTS COMPOSITION Ain 1re circonscription Cantons de : Bourg-en-Bresse Est, Bourg-en-Bresse Nord-Centre, Ceyzériat, Coligny, Montrevel-en-Bresse, Pont-d'Ain, Pont-de-Vaux, Saint-Trivier-de-Courtes, Treffort-Cuisiat, Viriat 2e
LEGIARTI000050672766
LOT2_ZN_32_01_S1 1 Espagne 508213 6251694 Lasplagnes 509404 6250500 Clermont 508959 6249851 2023_03_34-01 Occitanie Hérault 2023_LOT2_ZN_34_01 CAZEVIEILLE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR MAIRIE 763454 6297045 2023_LOT2_ZN_34_01_S1 1 COURTES
LEGIARTI000028325484
Beaumelle au lac de Castillon DU _ 13 _ 15 Verdon L 2 _ 306 Le Verdon de l'aval du barrage de Chaudanne jusqu'à la confluence avec le Pesquier DU _ 13 _ 15 Verdon L 2 _ 305 Le Verdon du barrage de Gréoux au retour du tronçon court-circuité
Article Annexe VII
numJO=0&dateJO=20150912&numTexte=2&pageDebut=15904&pageFin=15948 Cette bande indique au conducteur que la voie de réception correspondante est une voie à quai de courte longueur, ou bien que sa longueur se trouve réduite, soit par la présence de véhicules
LEGIARTI000050672742
SAINT-DONAT BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Mairie 677936 6485460 2021_LOT1_ZN_63_05_S1 1 2022_01_63-02 Auvergne-Rhône-Alpes Puy-de-Dôme 2021_LOT2_ZN_63_02 LOUBEYRAT BOUYGUES TELECOM/SFR Mairie 700827 6537276 2021_LOT2_ZN_63_02_S1 1 Le Court
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