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7 234 résultats pour « Duroux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

18° chambre 2ème section

65b0127db98137c17478d2e5

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

André JACQUIN de la SAS JACQUIN MARUANI & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0428 Nous, Cédric KOSSO-VANLATHEM, Juge, juge de la mise en état, assisté de Henriette DURO

Source officielle
TJ

18° chambre 2ème section

65b01282b98137c17478d364

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

André JACQUIN de la SAS JACQUIN MARUANI & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #P0428 Nous, Cédric KOSSO-VANLATHEM, Juge, juge de la mise en état, assisté de Henriette DURO

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

6a10b833cdc6046d479cb295

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Localité 1] (RHONE) demeurant [Adresse 2] représenté par la SELARL LEXFACE, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE COMPOSITION DU TRIBUNAL: Juge de la mise en état : Antoine GROS Greffier : Quentin DURU

Source officielle
TA

Magistrate Mme Duroux

DTA_2501863_20250428

Administratif

28 avril 2025

28 avril 2025

La présidente du tribunal a désigné Mme Duroux, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

Source officielle
TA

Magistart Mme Duroux

DTA_2304595_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

La présidente du tribunal administratif de Nice a désigné Mme Duroux, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l'article L. 614-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2307458_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Buisson, président ; - Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; - Mme L'Hermine, première conseillère ; assistés par Mme Duroux, greffière.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2307585_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

Ausseil, conseiller ; assistés de Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 avril 2025. Le président-rapporteur, signé L.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2307651_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

Buisson, président ; - Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; - Mme L'Hermine, première conseillère ; assistés par Mme Duroux, greffière.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2306350_20250606

Administratif

6 juin 2025

6 juin 2025

Buisson, président ; - Mme L'Hermine, première conseillère ; - Mme Mettetal-Maxant, première conseillère ; assistés de Mme Duroux, greffière.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2306372_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

Ausseil, conseiller ; assistés de Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 avril 2025. La rapporteure, signé M. L'HermineLe président, signé L.

Source officielle
TA

Magistart Mme Duroux

DTA_2303338_20230818

Administratif

18 août 2023

18 août 2023

La présidente du tribunal administratif de Nice a désigné Mme Duroux, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue à l'article L. 614-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201160_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

Probert, premier conseiller ; - Mme Garona, conseillère ; assistés de Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 novembre 2022. Le rapporteur, signé L.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2201638_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, M. Holzer, conseiller, assistés de Mme Ravera, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe 17 octobre 2023.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202750_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

Ausseil, conseiller ; assistés de Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 avril 2025. La rapporteure, signé M. L'HermineLe président, signé L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb3bd3db21cbdd90fe6

Appel

21 janvier 2014

21 janvier 2014

née le 05 Mai 1972 à COMBOURG (35270) ... 35440 MONTREUIL SUR ILLE Représentée par la SCP DUROUX-COUERY, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de RENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2200497_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

Probert, premier conseiller ; - Mme Garona, conseillère ; assistés de Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 novembre 2022. Le rapporteur, signé L.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2107518_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

Ausseil, conseiller ; assistés de Mme Duroux, greffière. Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 avril 2025. La rapporteure, signé M. L'Hermine Le président, signé L.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2206108_20230307

Administratif

7 mars 2023

7 mars 2023

Pascal, président, Mme Duroux, conseillère, Mme Chevalier, conseillère, assistés de Mme Antoine, greffière.

Source officielle
TA

6ème Chambre (JU)

DTA_2104108_20230606

Administratif

6 juin 2023

6 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique, en présence de Mme Duroux, greffière d'audience : - le rapport de Mme Edert, magistrate désignée ; - les observations de Mme A.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2400606_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Pascal, président-apporteur, - Mme Duroux, première conseillère, - Mme Sandjo, conseillère, - assistés de M. de Thillot greffier.

Source officielle

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