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16 769 résultats pour « Lorente »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

671894b9d8ceca1cd70192a6

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

agissant aux lieu et place de Maître [W] [I] ès qualités de liquidateur judiciaire de la Société NAVALE INDUSTRIE LORIENTAISE, désignée en cette qualité par jugement rendu par le Tribunal de Commerce de LORIENT

Source officielle
CC

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Annonces BODACC354 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

PIERRE LORENTÉ

SIREN 893525923Greffe du Tribunal de Commerce d'angoulême

30/04/2026

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Radiations

LORENTE, Quentin, Pierre, Antony

SIREN 877981845Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

21/04/2026

Voir →

Radiations

LORENTE, Quentin

SIREN 918011297Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

16/04/2026

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Créations

LORENTE, Alexia, Marie, Gabrielle

SIREN 904722592Greffe du Tribunal de Commerce de Grasse

10/04/2026

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Créations

Lorenté, Matéo

SIREN 102914454Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

09/04/2026

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civ3

613720f6cd580146773efd34

Cassation

10 mai 1989

10 mai 1989

suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Pierre PLUNIAN, demeurant Le Stanguy, Saint-Goustan à Auray (Morbihan), 2°/ Monsieur Jean-François LOQUAIS, demeurant 28, rue Dupuy de Lôme à Lorient

Source officielle
CC

soc

61372681cd580146774261b9

Cassation

11 avril 2002

11 avril 2002

à l'hôpital Necker à Paris ; que la Caisse primaire d'assurance maladie a limité sa participation à la prise en charge des frais de séjour selon le tarif de responsabilité du centre hospitalier de Lorient

Source officielle
CC

soc

613721a7cd580146773f5aa8

Cassation

20 février 1992

20 février 1992

formé par la société anonyme Vynatia Intermarché, dont le siège est à Pontivy (Morbihan), avenues des Cités Unies, en cassation d'un jugement rendu le 29 juin 1990 par le conseil de prud'hommes de Lorient

Source officielle
CC

comm

613722f8cd58014677403e09

Cassation

14 octobre 1997

14 octobre 1997

Loquais, pris en sa qualité de mandataire-liquidateur de la liquidation judiciaire de la SCI Kerflorida, domicilié ... de Lôme, 56100 Lorient, 2°/ de la société SOPRIM, dont le siège est ..., prise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb4bd3db21cbdd91026

Appel

24 janvier 2014

24 janvier 2014

Date de la décision attaquée : 06 NOVEMBRE 2013 Décision attaquée : ORDONNANCE Juridiction : JUGE DES ENFANTS DE LORIENT COUR D'APPEL DE RENNES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS Arrêt prononcé en chambre

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2205836_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

le 6 janvier 2022 à l'encontre de la décision du 1er décembre 2021 en tant qu'elle leur a octroyé une subvention " MaPrimeRénov " pour l'installation d'un poêle à granulés dans leur logement situé à Lorient

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2205469_20221031

Administratif

31 octobre 2022

31 octobre 2022

fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de la décision portant suspension du permis de visite à son compagnon détenu au centre pénitentiaire de Lorient-Ploemeur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2405464_20240604

Administratif

4 juin 2024

4 juin 2024

l'article R. 532-1 du code de justice administrative aux fins de déterminer les conditions du décès de leur fille, Mme A C, survenu le 21 septembre 2022 au Groupement Hospitalier Bretagne Sud sis à Lorient

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000047227745

—

17 octobre 2022

17 octobre 2022

Modulation du temps de travail, Accord d'entreprise SAS PEINTURE RAUB LORIENT

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049086196

—

17 novembre 2021

17 novembre 2021

Accord de l'établissement Naval Group Lorient relatif à la qualité de vie au travail

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045085258

—

22 octobre 2021

22 octobre 2021

Accord sur l'Organisation et l'Exploitation de la SAS Port de Commerce de Lorient Bretagne Sud

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045063856

—

8 octobre 2021

8 octobre 2021

ACCORD SUR LES PRIMES ET REMUNERATION DE LA SAS PORT DE COMMERCE DE LORIENT BRETAGNE SUD

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045063859

—

19 octobre 2021

19 octobre 2021

Avenant N°1 à l'accord de substitution portant sur la rémunération au sein de la société Kership Lorient

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053643294

—

13 février 2026

13 février 2026

Accord d'entreprise su l'organisation du temps de ravail du service extrusion Faerch Lorient

Source officielle
?

Arrêt

JUFI:JUFITEXT000041711933

finances publiques

1 juillet 1991

1 juillet 1991

CDBF - Arrêt - 01/07/1991 - Centre hospitalier de Lorient. - n° 89-246

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041886010

—

26 mars 2020

26 mars 2020

ACCORD SUR LES MESURES D'AIDE ET D'ACCOMPAGNEMENT DANS LE CADRE DU DEMENAGEMENT DE STEF TRANSPORT LORIENT A BRANDERION

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2204259_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

lequel le tribunal a décidé que " les décisions du 24 avril 2018 de la caisse d'allocations familiales du Loiret, prises par délégation du président du conseil départemental du Loiret, sont réformées

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000042350057

—

1 juillet 2020

1 juillet 2020

PROTOCOLE D’ACCORD ET DE METHODE CONCERNANT LA REVISION DES ACCORDS RELATIFS AU TEMPS DE TRAVAIL A LA CLINIQUE DE LA PORTE DE LORIENT

Source officielle
CA

2ème Chambre

695e071375782d5f060c279e

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

I2A exerçant sous l'enseigne AGENCE IDEE GESTION [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Edith PEMPTROIT de la SCP YANN NOTHUMB - EDITH PEMPTROIT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de LORIENT

Source officielle