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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210188
15 mars 2018
15 mars 2018
Hervé E..., Daniel F... et Michel G... sont inopérantes puisqu'elles ne relatent que ce que Mme Isabelle Y... leur a raconté des faits du 6 octobre 2011. L'attestation de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110775
20 décembre 2017
20 décembre 2017
C... m'a raconté en 2010 que monsieur Laurent X... venait d'acheter une nouvelle voiture, une LEXUS, avec beaucoup d'options, en particulier des "sièges chauffants".
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210841
20 décembre 2018
20 décembre 2018
Z... courant février 2012 qui a « refusé d'accorder un rendez-vous à son domicile [ ] arguant avoir tout raconté plusieurs fois » ; que de la même manière, il indique qu'il sait que l'ordre lui a été donné
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210872
17 décembre 2020
17 décembre 2020
Y... a dit : Je crois qu'A... a raconté des bêtises.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05393
30 novembre 2016
30 novembre 2016
permettre de pénétrer dans les locaux ; que Mme [H] [S] était finalement venue lui ouvrir la porte, « toute affolée » voulant rentrer chez elle en indiquant qu'elle ne pouvait plus rester et lui avait raconté
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10752
29 juin 2017
29 juin 2017
C... m'ont raconté les souffrances qu'ils ressentaient depuis des années du fait du type de management de Mme Y... : dévalorisation en public, dénigrement des collaborateurs, humiliations, critiques, dénigrement
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6034b698696783a24a814984
12 octobre 2016
12 octobre 2016
en date du 28 septembre 2010, - les conditions stressantes de garde en raison du surnombre d'enfants gardés en même temps que [O], - la perte de l'enfant [O] dans un magasin IKEA, ainsi que l'a raconté
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6035d420e9e96c3af5fcc82d
18 février 2016
18 février 2016
.' ; Considérant que, par attestation du 8 décembre 2013, monsieur [U] [S] a indiqué ce qui suit : 'Monsieur [O] [G] m'a raconté en 2010 que monsieur [R] [W] venait d'acheter une nouvelle voiture
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2208139_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jordan-Selva, magistrate désignée ; - les observations de Me Rafiei-Damneh, avocate de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd8950e
31 octobre 2007
31 octobre 2007
A... avait raconté cet incident aux membres des associations locales qui l'avaient mis en relation avec Guy X... avait reçu ses confidences et avaient remarqué son état de détresse psychologique.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89aef
1 février 2007
1 février 2007
Yvonne ... 47700 CASTELJALOUX représentée par la SCP HENRI TANDONNET, avoués assistée de Me François RABANIER, avocat APPELANTE d'un jugement du Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de
Source officielleCour d'Appel
6253cb0bbd3db21cbdd8cbc9
3 décembre 2008
3 décembre 2008
qu'un enfant qui pouvait à l'époque avoir une peur réelle de son beau-père, dont plusieurs éléments de procédure attestent les capacités de violence, et qui ne pouvait donc prévoir qu'il aurait à raconter
Source officielleCour d'Appel
6253cbc9bd3db21cbdd8e46e
6 juillet 2011
6 juillet 2011
représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jacques RAFFALLI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 2372
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd92578
29 mai 2015
29 mai 2015
, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Madame Marie Pascale Y... épouse X... ... 97421 LA RIVIERE ST LOUIS Représentant : Me Bruno RAFFI, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd9001e
17 décembre 2012
17 décembre 2012
mentionnant des comportements régressifs massifs de Teddy, qui fait des cauchemars, n'est plus propre, étale ses selles sur les murs, la maman suspectant de la maltraitance sur les enfants, Teddy ayant raconté
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102958_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
S'agissant de la " blague " à caractère raciste qu'il aurait raconté en présence d'enfants, le requérant, s'il reconnaît avoir formulé les propos en question, conteste les avoir tenus en présence d'enfants
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2400505_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
présente, qui reprend les conclusions et moyens développés dans ses écritures et précise que la requérante a fixé son domicile dans l'Essonne au mois de septembre 2023 ; - les observations de Me Rahmoni
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2308465_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
Bouzar, magistrat désigné ; - les observations de Me Rafiei-Damneh, pour M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2308582_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 6 décembre 2023 : - le rapport de Mme Lecard, magistrate désignée ; - les observations de Me Rafiei-Damneh, avocate de M. A, assisté de M.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2309312_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
A, présent, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens qu'elle précise ; - les observations de Me Rahmoni, représentant le préfet de l'Essonne qui reprend les éléments développés dans le mémoire
Source officiellePage 71 sur 126