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4 375 résultats pour « Sophie LAURENT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Jex

65b2b230fd6229a4e58a20ba

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

CAPUCINE, venant aux droits de la société FLANDRE INVESTISSEMENT [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Anne-laurence DELOBEL BRICHE, avocat au barreau de LILLE MAGISTRAT TENANT L’AUDIENCE :

Source officielle
TJ

Jex

65cd1034e3c16e330fe9ede5

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

Madame [B] [G] [Adresse 1] [Localité 3] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2023/5274 du 19/04/2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de LILLE) représentée par Me Laurence

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

61630b7342de3d260b993293

Appel

27 mars 2012

27 mars 2012

INTIMEES SA NEXITY LAMY venant aux droits de la société LAMY [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par : la SCP RIBAUT (avocats au barreau de PARIS, toque : L0051) assistée de : Me Laurence

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2314917_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 octobre 2023, Mme C B, représentée par Me Soh Mouafo, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbecbd3db21cbdd8ea93

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Laurent Z....

Source officielle
CA

Chambre Sociale

672088f3d9b5cc5d4430a12e

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[Adresse 8] [Localité 3] représentée par Me Sophie GATEFIN de la SELARL LX POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, ayant pour avocat plaidant Me Jérémie BOUBLIL de la SELAS BIGNON LEBRAY

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

Portalis DBVJ-V-B7H-NHWF SARL GC RESTAURATIONc/S.C

659f956c3328fa00087a24e4

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 novembre 2023 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Sophie

Source officielle
CA

Rétention Administrative

642e638b826f3a04f5216711

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

] [Z] né le 20 novembre 1981 à [Localité 1] (Ukraine) né le 25 Septembre 1981 à [Localité 1] de nationalité Russe se déclarant de nationalité ukrainienne comparant en personne, assisté de Me Sophie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

653b5980502b828318c4e4fc

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Septembre 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Laurence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b3bd3db21cbdd86030

Appel

3 avril 2002

3 avril 2002

Trois enfants sont issus de leur union : - Sophie-Charlotte, née le 4 mars 1991, - Pierre-Loup, né le 16 juillet 1992, - Marie-César, née le 23 août 1995.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2114977_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Après un avis défavorable à la titularisation, elle a été autorisée à effectuer une seconde année de stage au sein du groupe scolaire Sophie Barat de Châtenay-Malabry.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

65321b479e4ea48318f5af97

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

la Cour : Jugement du 31 juillet 2020 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F19/07815 APPELANT Monsieur [S] [J] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Marie-Sophie

Source officielle
TJ

Référés civils

671001aefac14a1f31d950d8

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

MARIANNE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Benoît MAURIN de la SELARL MAURIN PILATI ASSOCIES, avocat au barreau de BENSANCON, avocat plaidant représentée par Maître Laurent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceabd3db21cbdd91b10

Appel

8 octobre 2014

8 octobre 2014

Octobre 2010 F09/ 700 ------------------ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU huit Octobre deux mille quatorze APPELANT : Monsieur Laurent

Source officielle
CA

2 e chambre civile

65af6612b6c6260008b52f8d

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

au barreau de DIJON, vestiaire : 62 INTIMÉE : Madame [V] [X] née le [Date naissance 3] 1952 à [Localité 6] domiciliée : Chez Mme [Z] [S] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Laurent

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

67f0ba5bea6533065f551e7a

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

- signé par Sophie MOLLAT, et par Yvonne TRINCA, présent lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

69d8961ccdc6046d47bc1b73

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 février 2026, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Sophie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6710aa64be64d7e5102450c8

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

FRANFINANCE [Adresse 2] [Localité 3] N°SIRET : 719 807 406 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Sophie MÜH, avocat

Source officielle
CA

1ère Chambre

6790899aa212a19f662df666

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Philippe VALLEIX, Président Mme Laurence BEDOS, Conseiller Mme Clémence CIROTTE, En présence de : Mme Christine VIAL, greffier, lors de l'appel des causes et Mme Marlène BERTHET, greffier lors du

Source officielle
CC

civ2

61372175cd580146773f3e89

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

Laurent YL..., demeurant ... (Finistère), 4°) M. Reda, Yves Z..., 5°) Mme Claude Z..., née YK..., demeurant ensemble ... (Finistère), 6°) M.

Source officielle

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