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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89cee
4 décembre 2007
4 décembre 2007
La SARL VICTOR a interjeté appel de cette décision.
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007624116
11 mai 1987
11 mai 1987
Victor X..., - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2302817_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Il résulte de ce qui précède que les conclusions pécuniaires de la société Victor Hugo Services doivent être rejetées.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA02473_20230419
19 avril 2023
19 avril 2023
La demande de la SCI Victor tendant à l'annulation de cet arrêté a été rejetée par le tribunal administratif de Lille. La SCI Victor fait appel de ce jugement.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2603312_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
La société LRM Bella Vita exploite un établissement de restauration à l’enseigne « Bella Vita ».
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fc7
22 janvier 2014
22 janvier 2014
Victor X...et son épouse Mme C...
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2506104_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 juin 2025, la société Clinique Victor Pauchet – de Butler, représentée par Me Musset, demande au tribunal : 1°) de réformer l’arrêté
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2500659_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 janvier 2025, la société Clinique Victor Pauchet – de Butler, représentée par Me Musset, demande au tribunal : 1°) de réformer l’arrêté
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2501037_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 février 2025, la société Clinique Victor Pauchet – de Butler, représentée par Me Musset, demande au tribunal : 1°) de réformer l’arrêté
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2207693_20230111
11 janvier 2023
11 janvier 2023
termes duquel l'origine des dommages provient d'une défaillance d'étanchéité dans l'angle de la menuiserie de la bavette de la chambre ; - malgré des travaux de réfection, les désordres sont très vite
Source officielle1ère chambre
DTA_2201312_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés les 6 octobre 2022, 15 novembre 2023 et 8 octobre 2024, la société par actions simplifiée (SAS) Victor Bellier Participation,
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:463114.20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Article 2 : La demande présentée par la société Vitse devant le juge des référés du tribunal administratif de Lille est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253cb81bd3db21cbdd8da8a
30 mars 2011
30 mars 2011
Victor X..., venant aux droits de M. Victor Y..., décédé, Mme Nicole Francine Y... épouse A..., venant aux droits de M.
Source officielle3ème chambre 3ème section
67ed8134da9e15c5131fb76c
2 avril 2025
2 avril 2025
L’affaire a été réinscrite au rôle sur demande de la société Viggo notifiée le 29 juillet 2022.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007729232
4 novembre 1987
4 novembre 1987
X... l'autorisation de le licencier ; 2° annule pour excès de pouvoir la décision susvisée du ministre des affaires sociales et de la solidarité nationale et ordonne sa réintégration à la clinique Victor
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007815583
9 octobre 1992
9 octobre 1992
André et Victor X..., neveu et frère de M.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL ASSIGNATION EN RJ
69be3597cdc6046d476999c2
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Attendu que la société AGRI VITI SERVICE n'a pas répondu aux sollicitations de sa créancière et ne se présente pas à l'audience.
Source officielle1ère chambre
DTA_2100991_20230223
23 février 2023
23 février 2023
La commune de Vico n'étant plus couverte par un plan local d'urbanisme ou un document d'urbanisme en tenant lieu, le maire de Vico a sollicité l'avis conforme du préfet de la Corse-du-Sud.
Source officielle1ère chambre
DTA_2001406_20230223
23 février 2023
23 février 2023
La commune de Vico n'étant plus couverte par un plan local d'urbanisme ou un document d'urbanisme en tenant lieu, le maire de Vico a sollicité l'avis conforme du préfet de la Corse-du-Sud.
Source officielleSECTION
CETAT:CETATEXT000007659275
27 mai 1977
27 mai 1977
REQUETE N 98. 122 DE LA SOCIETE ANONYME VICTOR X...
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