CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
17 875 résultats pour « non titularisation »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article M 57
Alarme L'équipement d'alarme prévu à l'article M 32 doit être étendu aux locaux non accessibles au public.
Article 2
Les analyses complémentaires qui s'avèrent nécessaires sont soumises aux tarifs limites fixés dans l'annexe au présent arrêté (non reproduite).
Article 17
Les ingénieurs en chef sont reclassés dans le nouveau grade d'ingénieur en chef conformément au tableau de reclassement suivant : (non reproduit)
Article 414-37
Le règlement indique de manière explicite qu'il s'agit d'un FCPR contractuel, non soumis à l'agrément de l'AMF.
Article 4
La tarification de l'abonnement au service " Télex Plus " est fixée comme suit (tableau modifié non reproduit) :
Article Annexe 411-6.A.5
Certificat de conformité au code IMDG d'un châssis pour citerne de type OMI 4 (Formulaire non reproduit).
Article Annexe 411-6.A.13
Certificat d'approbation d'une citerne mobile - type 7 pour gaz liquéfiés réfrigérés (Formulaire non reproduit).
Le montant, pour l'exercice 1998, des prélèvements et des attributions pour chaque région figure sur le tableau joint en annexe (non reproduite).
Article Annexe 411-6.A.12
Certificat d'approbation d'une citerne mobile pour types 1, 2 et/and 5 (Formulaire non reproduit).
Article 109
La démission ne peut résulter que d'une demande écrite de l'intéressé marquant sa volonté non équivoque de cesser ses fonctions.
Article ANNEXE
Liste des espèces migratrices (Annexe non reproduite voir JORF du 16 mai 1997 p. 7388).
Article Annexe IV
Cliché non reproduit. Vous pouvez consulter le JO n° 59 du 09/03/2008 texte numéro 10
Article 115
[Dispositions déclarées non conformes à la Constitution par la décision du Conseil constitutionnel n° 2016-739 du 17 novembre 2016.]
Article Annexe
COMMUNES DU DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE NON COMPRISES DANS LE PÉRIMÈTRE DE COMPÉTENCE DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE NOUVELLE-AQUITAINE
Article L1331-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 14
Toute disposition ou stipulation contraire est réputée non écrite.
Article L812-8
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 15 > 40
L'aide au fonctionnement fait l'objet de périodes d'expérimentation pour les petits et moyens projets ainsi que pour les filières non matures.
Article L822-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 15 > 70
Les garanties d'origine émises mais non transférées en application de l'article L. 822-3 sont mises aux enchères par l'autorité administrative.
Article R3114-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 96 > 52
Pour les aménagements de transport public routier adossés, le caractère non discriminatoire de l'accès est notamment apprécié au regard :
Article L133-3-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 89 > 90
L'office de tourisme peut implanter un ou plusieurs bureaux permanents ou non permanents chargés notamment de l'information touristique.
Article R6152-346
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 14 > 11
La durée du préavis en cas de démission, de licenciement, de rupture anticipée ou en cas de non-renouvellement du contrat est fixée à :
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