Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.E.X
663a6f1d72c3aeb182131809
30 avril 2024
30 avril 2024
Localité 3] représenté par Maître Solène LEGAY de la SARL TAGO AVOCATS, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE Mme [M] [T] [F] épouse [Z] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Claire BILLARD-ROBIN
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6787524efc8e837eda8a61da
14 janvier 2025
14 janvier 2025
CHAMBRE SOCIALE D PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 14 JANVIER 2025 APPELANT : [R] [W] [Y] né le 24 Septembre 1977 à [Localité 20] [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Me Claire BILLARD-ROBIN
Source officielleChambre Sociale
67932e5120da87ff5e0113a7
23 janvier 2025
23 janvier 2025
avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Angélique THILLARD, avocat au barreau de ROUEN DEFENDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [U] [R] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Pascal BIBARD
Source officielle1ère chambre civile B
659e464c5537980008847222
9 janvier 2024
9 janvier 2024
BILLARD S.A.R.L.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2303254_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
D G et Mme C E épouse G, tant en leur nom personnel que celui de leurs enfants mineurs, B, A et F G, représentés par Me Bidart-Dècle, demandent au tribunal : 1°) de condamner l'Office national d'indemnisation
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2302762_20230905
5 septembre 2023
5 septembre 2023
C A, représenté par Me Bidart-Decle demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de l'arrêté du 31 juillet 2023
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00992_20240207
7 février 2024
7 février 2024
A et l'EARL B A représentés par la SCP Cabinet Littner Bibard, agissant par Me Littner Bibard, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Dijon du 8 février 2022 ;
Source officielle3e chambre
61625106929f6bffa995b425
15 mai 2014
15 mai 2014
audit siège Représentant : Me Patricia MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20120239 Représentant : Me Marie-cécile BIZARD
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC02944_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
B A, représenté par Me Bizzarri, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement avant-dire droit du tribunal administratif de Strasbourg du 19 mai 2022 ; 2°) d'annuler le jugement du tribunal administratif
Source officielleChambre Etrangers/HSC
688d9cbea7cb93066e44394e
1 août 2025
1 août 2025
[U] : réapparition d'éléments cliniques évocateurs d'une décompensation psychotique avec désorganisation idéopsychique, latences, barrages, troubles du cours de la pensée, bizarreries comportementales
Source officielleJ.L.D.
689b96bc40cd0f0b3d00aa52
4 juillet 2025
4 juillet 2025
12h15 par le docteur [V], psychiatre au sein de l’USIP du centre hospitalier de [Localité 5], indique que Madame [P] [I] a été admise en soins psychiatriques sur demande d'un tiers d'urgence pour bizarreries
Source officielleChambre civile 1-7
67f750a46527a11effc4b64b
9 avril 2025
9 avril 2025
] présentait des troubles qui se manifestaient par une agitation psychomotrice et une agressivité, un regard figé, un discours incohérent, ponctué d'idées délirantes à thématique persécutive, une bizarrerie
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6598fc872cd0ee00081f4385
5 janvier 2024
5 janvier 2024
Dans le certificat médical de réintégration établi le 19 décembre 2023, après une consultation au CMP le 14 décembre 2023, le psychiatre décrivait en ces termes l'existence de troubles mentaux : «bizarrerie
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
66177db2e5d80f0008c2e918
10 avril 2024
10 avril 2024
Il ajoute que quand il l'a vu démonter ses chaînes, il a trouvé un peu bizarre et a pensé que le chauffeur était saoul. Il en a parlé à un collègue qui a confirmé ses impressions.
Source officielle5ème chambre
DTA_2301881_20230816
16 août 2023
16 août 2023
A B, représenté par la SELARL Berard - Jemoli - Santelli - Burkatzki - Bizzarri, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) d'annuler la
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2306690_20240226
26 février 2024
26 février 2024
B C, représenté par Me Bizzarri, demande à la juge des référés : 1°) de prescrire une expertise en vue de déterminer l'étendue et les causes des inondations affectant le lotissement " E " et, en particulier
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2306239_20240226
26 février 2024
26 février 2024
D A, représenté par Me Bizzarri, demande à la juge des référés : 1°) de prescrire une expertise en vue de déterminer l'étendue et les causes des inondations affectant le lotissement " E " et, en particulier
Source officielle5ème chambre
DTA_2108651_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Duez-Gündel, - les conclusions de Mme Milbach, rapporteure publique, - les observations de Me Grascoeur, substituant Me Ponseele et représentant Mme B et de Me Bizzarri, représentant l'ODAS de Moselle-Est
Source officielle5ème chambre
DTA_2108652_20230228
28 février 2023
28 février 2023
B et de Me Bizzarri, représentant l'ODAS de Moselle-Est. Considérant ce qui suit : 1. M. B exerce les fonctions d'aide-soignant au sein de l'ODAS de Moselle Est.
Source officielle7ème chambre
DTA_2007875_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Michel Richard, - les conclusions de Mme Laetitia Kalt, rapporteure publique, - les observations de Me Bizzarri substituant Me De Zolt, avocat de la SCI Evanina, - les observations de Me Erkel, avocat
Source officiellePage 72 sur 210