fait tous les efforts possibles pour limiter la vacance de son parc locatif social : elle réalise un programme de modernisation très important pour les rendre attractifs ; le logement en cause étant en bon

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Vu le jugement rendu le 12 octobre 2005 par le tribunal de commerce de Paris qui a : - ordonné à la société Volvo Trucks France de procéder à la livraison à la société Silog des véhicules objet des bons

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cette matière, à l'âge, au sexe et à la condition de la personne ; Qu'il découle des éléments échangés que c'est à l'issue d'un séjour en Suisse motivé par le mariage d'une de ses nièces, Rose-Hélène

Détails concernant les contacts des requérants avec Helena et Thomas   29.

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Bernard Essig, ayant demeuré 18, rue Lescornez à Hellemmes (Nord), et actuellement sans domicile ni résidence connus, 12°/ de M.

Les photographies avant sinistre et témoignages montrent un intérieur entretenu, d'un très bon standing, décoré de nombreux objets anciens.

Guy YY..., demeurant à Hellemmes (Nord), ..., 20°/ de M. Yannick ZD..., demeurant à Linselles (Nord), 110 ter, rue de la Vignette, 21°/ de M.

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D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 25 JANVIER 2026 2ème prolongation Nous, Olivier MICHEL, Conseiller, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Hélène

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ: Mme Francine SEGONDAT, Président, Mme Marie-Hélène L'HENORET, Conseiller, Monsieur François PATTE, Conseiller, ARRÊT: Vu le jugement rendu le 12

Pierre, conseiller, les observations de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de MM.

Les Hellènes sont égaux devant la loi. 2. Les hommes et les femmes hellènes ont des droits égaux et des obligations égales. 3.

Pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentant légal de ses filles mineures Eva Pascale née le 8 septembre 1995 et Héléna Mathilde née le 18 octobre 2001 ... ... 20214 CALENZANA