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2 886 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00307_20240514

Admin. Appel

14 mai 2024

14 mai 2024

C a été admis au service des urgences du CHU de Toulouse en raison de douleurs à l'œil droit, l'examen ophtalmologique pratiqué à cette occasion ayant révélé une acuité visuelle nulle.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24BX02946_20250327

Admin. Appel

27 mars 2025

27 mars 2025

Les examens radiologiques et échographiques prescrits par les médecins consultés n'ont pas immédiatement permis de détecter l'origine de ses douleurs, mais un bilan biologique a décelé une hypercalcémie

Source officielle
TA

URGENCES -JUGE UNIQUE

DTA_2400654_20240403

Administratif

3 avril 2024

3 avril 2024

Il a déclaré être entré en France le 22 juillet 2021 accompagné de son jeune frère alors qu'ils étaient mineurs.

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2312755_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

la première hospitalisation, à 4 sur une échelle de 1 à 7 au cours de la deuxième hospitalisation et à 3 sur une échelle de 1 à 7 au cours de la troisième hospitalisation, causées notamment par les douleurs

Source officielle
TA

POLE URGENCES

DTA_2404915_20260423

Administratif

23 avril 2026

23 avril 2026

Mme A... soutient que : elle est atteinte de la maladie de Still depuis l’âge de trois ans, souffre d’arthrite et d’inflammation articulaires ainsi que de douleurs musculaires ; ses chevilles se bloquent

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2408088_20240829

Administratif

29 août 2024

29 août 2024

En l'espèce, il résulte de l'instruction, et notamment du certificat médical établi le 19 juillet 2024, que la jeune A souffre d'une agénésie de l'avant-bras gauche responsable d'un trouble de l'équilibre

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2226040_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

La jeune A C, née le 16 juillet 2017, a été prise en charge au sein du service de gastro-entérologie de l'hôpital Necker à compter du 6 juillet 2021, en raison de troubles sévères du transit.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2304609_20230804

Administratif

4 août 2023

4 août 2023

illégale est avérée dès lors que l'intérêt supérieur de l'enfant constitue une liberté fondamentale ; la vie à la rue va impacter considérablement l'état physique et psychique des enfants dont le plus jeune

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100597

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

Le [...], Mme P... a donné naissance à l'enfant B... après recours à une assistance médicale à la procréation avec tiers donneur réalisée en Espagne. M.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6707704281e733ee269830a7

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68700fc7b8daa57c7f66fa01

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

médecin consultant rapporte notamment, après avoir rappelé le contenu du dossier médical, que : l'assurée a été victime d'un accident du travail le 08 octobre 2021 (agent hôtelier au sein d'un EHPAD) ; douleurs

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67f750bc6527a11effc4b733

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67ef6aeb66129746fdd69c25

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

67f9f3ada6be9c926c7caa3d

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Le lendemain, des douleurs et gonflements de la jambe.' Après instruction, le 31 juillet 2018, la caisse a pris en charge cet accident au titre de la législation professionnelle.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2e42009f81000890dbce

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

68f1d25ce5a8ebce71548292

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Le taux retenu de façon brut avec les informations à disposition est ici de 7 % majoré de 1 % pour la douleur au froid, soit 8 %'.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2312635_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

E I s'était présenté le 19 octobre 2013 au service des urgences de l'hôpital privé de la Seine-Saint-Denis pour des douleurs abdominales qui ont révélé une péritonite appendiculaire.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

Elvan Alkan et autresc/Turquie

ECLI:CE:ECHR:2018:1023JUD004318511

Admin. suprême

23 octobre 2018

23 octobre 2018

Après que l’infirmière E.E. eut procédé à l’injection de ce médicament, la première requérante, prise d’une intense douleur au pied gauche, s’effondra au sol.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670d5eabddfc18ec235bcfd2

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

En l’espèce, l’expert a évalué les souffrances endurées à 4/7, tenant compte notamment des douleurs intenses ressenties ayant entraîné des troubles du sommeil et la prescription de somnifères, outre une

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67ecc9cfdab039e415d9333c

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Au vu de ces éléments, et notamment de la perte définitive de son métier et du jeune âge de la victime, le jugement qui a fixé l'incidence professionnelle à la somme de 60 000 euros est confirmé de sorte

Source officielle

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