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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PCP JTJ proxi référé
669022f0766d1156dbbed1e0
5 juillet 2024
5 juillet 2024
messages avec le gérant du pressing à compter du mois de janvier 2023.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10708
17 mai 2018
17 mai 2018
C... , domiciliée [...] , 2°/ le syndicat des salariés des hôtels de prestige et économiques CGT, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 30 juin 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6,
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310449
5 novembre 2020
5 novembre 2020
Des entreprises sous-traitantes sont intervenues sur le chantier, dont la société Prestige, pour la réalisation du lot maçonnerie, plâtrerie, peinture, carrelages, sols souples et la société Chapot pour
Source officielle3ème chambre
DTA_2103136_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
B est l'unique actionnaire de la société France Prestige, laquelle a conclu avec la commune du Lavandou, le 28 avril 2016, un contrat d'usage de poste à quai au port de plaisance.
Source officielleTrib. de Commerce
69bf9056cdc6046d4784a881
10 juillet 2025
10 juillet 2025
2025F905 Numéro de Procédure collective : 2025RJ655 Demandeur (s) : SAS LES MANDATAIRES prise en la personne de Maître [C] [K] [Adresse 1], comparant(e) ou dument représenté(e), Défendeur (s) : Horse Pressing
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
651d031dfe8d588318c1af2e
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Est une entreprise américaine de cosmétique de prestige.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
651d031dfe8d588318c1af30
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Est une entreprise américaine de cosmétique de prestige.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
651d031efe8d588318c1af34
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Est une entreprise américaine de cosmétique de prestige.
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
651d031efe8d588318c1af3a
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Est une entreprise américaine de cosmétique de prestige.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007739206
26 février 1988
26 février 1988
Vu la requête enregistrée le 2 février 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la SOCIETE ANONYME "BUCI PRESSING", dont le siège est ..., représentée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb24
12 octobre 2011
12 octobre 2011
Ils précisent que ni la société civile immobilière IMMO PRESTIGE, ni son vendeur Monsieur I..., ne figurent dans le tableau de répartition de charges au titre du bâtiment 16 et que la société IMMO PRESTIGE
Source officielle1ère chambre
679331d331df9338379d2791
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Par courriel du 26 juin 2021, Mme [L] [B], de l'agence immobilière Prestige & Châteaux, a fait part à M. [K] de l'acceptation par M.
Source officiellecomm
61372400cd58014677410f4b
8 juillet 2003
8 juillet 2003
contrats de licence de fabrication et de distribution exclusive précisent que "les lieux d'exposition et de vente où les produits seront exposés au public devront avoir un caractère compatible avec le prestige
Source officielleTrib. de Commerce
69f73b56cdc6046d477055c6
7 octobre 2025
7 octobre 2025
DU STADE [Etablissement 1] RCS : 453 738 841 1.5 [Adresse 1] Représentant légal : Monsieur [F], [E] [Z] Comparante A la date du 11/09/2025, la société PRESSING DU STADE [Etablissement 1] a déclaré la
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007621804
14 mai 1986
14 mai 1986
et le mémoire complémentaire enregistrés sous le n° 49 725 les 1er avril 1983 et 1er août 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la Société à responsabilité limitée "PRESSING
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-224536
5 avril 2023
5 avril 2023
Il était reproché au requérant d’avoir, par la manière de présentation de ses arguments, nui à l’impartialité et au prestige de la justice, et de ne pas avoir observé son devoir de discrétion, en violation
Source officiellecr
6079a84f9ba5988459c4c8aa
20 mars 1989
20 mars 1989
de généalogie litigieux, les vendeurs sont en mesure de vendre les produits " Diane d'Orphée " directement par référence aux marques de la société Parfums Christian Dior et tirent ainsi profit du prestige
Source officiellesoc
613721f4cd580146773f9051
13 juillet 1993
13 juillet 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Prestige dont le siège est Zone Industrielle, rue du Triage
Source officielleciv1
613722dccd58014677402650
18 mars 1997
18 mars 1997
Z..., ès qualités de mandataire judiciaire à la liquidation de la société Prestige meubles, demeurant ..., défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen
Source officiellecr
6137269acd58014677426f06
28 février 2007
28 février 2007
que Marc X... soutenait avoir émis n'ayant jamais été débité ; qu'au surplus, le prévenu s'était abstenu de communiquer la facture aux époux Y..., qui la lui avaient réclamée, puis avait usé de son prestige
Source officiellePage 72 sur 1417