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8 557 résultats pour « Thierry DOU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6684eb15a0de54ff609f80cc

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Thierry MONGE, Président de Chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

67802bdb9c3ba90f51dc4726

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE Madame [V] [M], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Thierry CABELLO, avocat au barreau de TOULON DEFENDERESSES CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU VAR, dont

Source officielle
TCOM

audience d'enrôlement

69e0bf8ccdc6046d47707a03

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Thierry LENOIR Greffier d'audience: MeUgo SALAGOITY ENTRE Demandeur : L2C (SAS) [Adresse 1] [Localité 1] M [N] [Y] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté (e)(s) : MeFlorent BOURDALLE, DLB avocats associés

Source officielle
TCOM

audience d'enrôlement

69e0bf9ecdc6046d47707bd6

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Thierry LENOIR Greffier d'audience: MeUgo SALAGOITY ENTRE Demandeur : [Adresse 1] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté (e)(s) : SCPA CDM Et Défendeur (s) : SELARL MJPA prise en la personne

Source officielle
TCOM

audience d'enrôlement

69e0bfafcdc6046d47707d4c

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Thierry LENOIR Greffier d'audience: Me Ugo SALAGOITY ENTRE [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] [Localité 2] [C] [Localité 3] (SAS) [Adresse 3] [Localité 4] Représenté (e)(s): Me Camille LIBERT SCPA

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6711fb117603bf88a1884d6f

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

DE DESSAISISSEMENT N° RG 24/02556 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WYFH Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 17 Octobre 2024 Thierry

Source officielle
CA

25e chambre MEE commune

652f79bab053208318995d05

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

DESSAISISSEMENT N° RG 23/01074 - N° Portalis DBV3-V-B7H-VZ2D Minute n° Dans le cadre de la mise en état de la 25ème chambre MEE commune de la cour d'appel de Versailles du 10 octobre 2023 Thierry

Source officielle
CA

17e chambre

650e819e75c1a98318754a73

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

SERVICES TECHNIQUES SCHLUMBERGER [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Thierry ROMAND de la SELAFA CMS FRANCIS LEFEBVRE AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 1701

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6285e0e66a1876057df5d2ba

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

CLIMATISATION GILBERT, prise en la personne de son representant legal Représentée par Me Thierry CAHN, avocat au barreau de COLMAR Minute n° 259/22 O R D O N N A N C E Nous, Corinne PANETTA, Magistrat

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

62721981228a02057de67691

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Thierry REVENEAU, président de chambre à la cour d'appel de Rouen, magistrat spécialement délégué suivant ordonnance de madame la première présidente de la cour d'appel de Rouen, pour la suppléer dans

Source officielle
TCOM

Chambre 5

F00113 SKYCOPS SOCIETE DE DROIT LITUANIENc/SDE LUFTHANSA LIGNES AERIENNES ALLEMANDES

69bd226ecdc6046d47500b59

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

SEON Thierry, Président, M. VIDAL Marcel, M. BENICHOU Pierre Yves, Assesseurs. Prononcée le 3 octobre 2025 par mise à disposition au Greffe.

Source officielle
TCOM

Chambre 5

F00118 SKYCOP SOCIETE DE DROIT LITUANIENc/SDE LUFTHANSA LIGNES AERIENNES ALLEMANDES

69bd2289cdc6046d47500d6f

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

SEON Thierry, Président, M. VIDAL Marcel, M. BENICHOU Pierre Yves, Assesseurs. Prononcée le 3 octobre 2025 par mise à disposition au Greffe.

Source officielle
TCOM

Chambre 5

F00207 SKYCOP SOCIETE DE DROIT LITUANIENc/SDE LUFTHANSA LIGNES AERIENNES ALLEMANDES

69bd2533cdc6046d47504766

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

SEON Thierry, Président, M. VIDAL Marcel, M. BENICHOU Pierre Yves, Assesseurs. Prononcée le 3 octobre 2025 par mise à disposition au Greffe.

Source officielle
TCOM

Chambre 5

F00223 SKYCOP SOCIETE DE DROIT LITUANIENc/SDE LUFTHANSA LIGNES AERIENNES ALLEMANDES

69bd255fcdc6046d47504c9f

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

SEON Thierry, Président, M. VIDAL Marcel, M. BENICHOU Pierre Yves, Assesseurs. Prononcée le 3 octobre 2025 par mise à disposition au Greffe.

Source officielle
TCOM

Chambre 5

F00262 SKYCOP SOCIETE DE DROIT LITUANIENc/SDE LUFTHANSA LIGNES AERIENNES ALLEMANDES

69bd299dcdc6046d4750b02a

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

SEON Thierry, Président, M. VIDAL Marcel, M. BENICHOU Pierre Yves, Assesseurs. Prononcée le 3 octobre 2025 par mise à disposition au Greffe.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69be9caecdc6046d4770c410

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

civile) EN LA CAUSE DE : Madame [R] [L] [Adresse 1] Comparant par Maître Benoît PORTEU de LA MORANDIERE demandeur, suivant ASSIGNATION CONTRE : M.C.E.D (SARL) [Adresse 2] Comparant par Maître Thierry-Laurent

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

6a0de96ccdc6046d47547bcb

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

A l'audience du 7 avril 2026, La SAS LANDOR & FITCH PARIS dépose des conclusions motivées demandant au tribunal de lui donner acte qu'elle se désiste de l'instance et de l'action dont est saisie le Tribunal

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

66ff85f2a4ff9ec259c09aea

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

DE DESSAISISSEMENT N° RG 24/01891 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WTAY Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 03 Octobre 2024 Thierry

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6684eb31a0de54ff609f8246

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

ORDONNANCE D'HOMOLOGATION N° RG 24/00208 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WJMO Minute n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 01erjuillet 2024, Thierry

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

6883104480821d9a1906fc2f

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

DE DESSAISISSEMENT N° RG 25/01992 - N° Portalis DBV3-V-B7J-XJE6 Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-1 de la cour d'appel de Versailles du 24 Juillet 2025 Thierry

Source officielle

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