Codes de loi français

Article Annexe

d'acquérir les concepts fondamentaux et les notions économiques et juridiques indispensables ; - des heures de travaux dirigés fondées sur la mise en œuvre de démarches méthodologiques conduisant à une recherche documentaire, à l'analyse de données réelles

Article Annexe

Dans le cas de largeurs de piste non mentionnées dans le tableau, la configuration des marques de seuil de la piste est calculée à partir des valeurs " 2n " et " a " de la ligne du tableau relative à une largeur de piste la plus proche de la valeur réelle

Article Annexe IIc

-Les consignes de correction devront permettre aux correcteurs de prendre réellement et largement en compte, dans l'appréciation des copies, la démarche critique, la cohérence globale des réponses.

Article Annexe IIc

Les consignes de correction devront permettre aux correcteurs de prendre réellement et largement en compte, dans l'appréciation des copies la démarche critique, la cohérence globale des réponses. .

Article 65

Le ministère des armées poursuivra sa politique en faveur de l'égalité réelle entre les femmes et les hommes. 3.1.2.1.

Article Annexe 2 au III art R353-159

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 23

Au-delà de ce maximum, les consommations réelles supplémentaires sont facturées au résident au titre des prestations par facturation séparée, au prix pratiqué par le fournisseur.

Article Annexe IX

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 06

cas de désaccord sur les éléments figurant sur l'état récapitulatif fourni par l'opérateur de transport, le sous-traitant peut modifier la pré-facturation en fournissant les éléments en sa possession qui établissent le bien-fondé des opérations réellement

LEGIARTI000041943116

manœuvrabilité 30/12/2049 30/12/2049 6.01.02 Configuration de l'installation de gouverne 6.01.03 Gîte et température ambiante 30/12/2024 oui 6.01.04 Résistance des pièces constitutives de la gouverne, forces appliquées au gouvernail L'article est supposé

Article Annexe V

Ces portées réelles doivent également figurer dans la base de données des aides à la navigation. - bouée de diamètre 400 mm : espacement de 50 mètres ; Balisage léger de type fuseau (avec voyant : marques spéciales de hauteur au-dessus de la flottaison

Article Annexe 3

. - Précision de la vitesse de giration indiquée La valeur indiquée ne doit pas différer de plus de 2 % de la valeur maximale mesurable ni de plus de 10 % de la valeur réelle, la plus grande de ces deux valeurs étant à prendre en compte (voir appendice

Article Annexe 1

Chargement : Pour la catégorie C1, un chargement n'étant pas imposé, le candidat procède à l'ouverture de l'accès au compartiment marchandises et annonce l'absence réelle de chargement pour obtenir la notation 1.

LEGIARTI000048654978

l'approche NI, d'utilisation de donnes pertinentes couvrant une période de deux ans pour l'estimation propres-Facteurs de conversion Article 182-3 - Autorisation, dans le cadre de l'approche NI, d'utiliser comme sûretés éligibles les sûretés réelles

Article 59

création de la métropole du Grand Paris, actualisé depuis 2015 et jusqu'à la date de révision selon le taux annuel d'évolution des valeurs locatives foncières figurant à l'article 1518 bis du code général des impôts, représentant au plus 5 % des recettes réelles

Article Annexe

Des essais à la réception devront être réalisés afin de s'assurer des performances réelles. La commande du système de ventilation doit être positionnée là où est regroupée l'information relative au sinistre.

Article Annexe (Sous-partie E)

visibilité associée iii) Lorsque la RVR ou la visibilité météorologique transmise ne sont pas disponibles, le commandant de bord n'entreprend le décollage que s'il peut déterminer que les conditions réelles

Article Annexe I (suite)

S2.1 - les règles de représentation du dessin technique Pour le dessin technique, l'analyse des formes réelles et leur traduction par une représentation symbolique normalisée doit permettre à l'élève de passer de la lecture de documents à la mise

Article Annexe (Sous-partie Q)

Dans cette optique, les exploitants doivent prendre les mesures nécessaires pour modifier l'horaire ou la constitution d'équipages, au plus tard lorsque la durée réelle des opérations dépasse le TSV sur plus de 33 % des vols réalisés dans l'horaire concerné

Article Annexe (suite)

d'autorisation, notamment en cas d'application par pulvérisation, comportent, s'il y a lieu, des mesures d'atténuation des risques visant à protéger les abeilles ; - des programmes de surveillance soient mis en place dans le but de vérifier l'exposition réelle

Article Annexe (suite)

d'autorisation, notamment en cas d'application par pulvérisation, comportent, s'il y a lieu, des mesures d'atténuation des risques visant à protéger les abeilles ; - des programmes de surveillance soient mis en place dans le but de vérifier l'exposition réelle

Article Annexe (suite)

Le calcul des prestations ainsi accordées est effectué sur la base du salaire de référence déterminé en fonction des rémunérations brutes réelles perçues dans l'Etat d'emploi, éventuellement converties en euros.