essentiellement avec la participation d'auteurs, d'artistes-interprètes, de techniciens collaborateurs de création résidant dans un ou plusieurs de ces Etats et avec le concours de prestations techniques réalisés dans des studios de prises de vues, dans des laboratoires

Article Annexe 27 bis

—

Ces tests ont été pratiqués dans un laboratoire officiel désigné par l'autorité compétente suivant les procédures conformes au manuel des tests de diagnostic pour les animaux terrestres de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE) ; d) Proviennent

Article Annexe I

—

Laboratoire effectuant les tests : , Adresse : Nombre total de consultants (2) : ...... H : ...... F : ...... Nombre total de consultants testés (Elisa) : ... Nombre de personnes ayant eu un test de confirmation (Western-Blot) : ...

LEGIARTI000033053715

—

. - tout résultat positif de l'autotest VIH doit être confirmé par la réalisation d'un test de diagnostic biologique par un laboratoire de biologie médicale, dans les conditions définies à l'article 1er de l'arrêté du 28 mai 2010 fixant les conditions

Article 68

—

ordonnances distinctes les prescriptions : - de médicaments ; - de produits et prestations inscrits sur la liste prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale ; - d'interventions nécessaires des auxiliaires médicaux ; - d'examens de laboratoire

Article D161-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 73 > 56

Code de la sécurité sociale

syndicales les plus représentatives des pharmaciens ou, à défaut, après consultation de ces organisations ; 5° Un professionnel nommé sur proposition conjointe des organisations nationales syndicales les plus représentatives, des directeurs de laboratoires

Article L412-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 46 > 75

Code de la recherche

Cette formation s'effectue dans les universités, les écoles d'ingénieurs, les instituts universitaires de technologie, les grands établissements, les services et organismes de recherche et les laboratoires d'entreprise.

Article R6133-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 94 > 28

Code de la santé publique

-Lorsqu'un laboratoire de biologie médicale est exploité sous la forme d'un groupement de coopération sanitaire de moyens en application de l'article L. 6133-2-1 et constitué exclusivement d'établissements mentionnés aux a, b et c de l'article L. 162-

Article Annexe I a

—

- réparer et/ou modifier des appareils de verrerie de laboratoire, des tubes d'enseignes lumineuses, des montages fixes. - mouler des composants, des ébauches.

Article 20-1

—

maternité, invalidité, décès et autonomie comporte également : 1° La couverture des frais de médecine générale et spéciale, des frais de soins et de prothèses dentaires, des frais pharmaceutiques et d'appareils, des frais d'analyse et examens de laboratoire

Article Annexe I

—

Biologie médicale : - définition et principes généraux ; - organisation ; - les laboratoires de biologie médicale : - régime juridique des laboratoires ; - conditions d'exercice des biologistes médicaux ; - qualité, accréditation. 6.

Article ANNEXE

—

Le cas échéant, des essais pourront être effectués par le laboratoire. 4.2. Le dispositif de protection ne doit pas se déclencher intempestivement. Le laboratoire pourra en particulier soumettre certains capteurs à des essais de fiabilité.

Article Annexe

—

L'emploi s'exerce dans les secteurs tertiaires et industriels : sièges sociaux des grandes entreprises, immeubles de bureaux, immeubles d'habitation, centraux téléphoniques, hôpitaux, musées, hôtels, laboratoires, salles blanches, équipements de process

LEGIARTI000027648252

—

Les opérations mettant en œuvre ces micro-organismes ou toxines sont effectuées dans des établissements comportant des laboratoires ou des installations de confinement tels que : -les laboratoires de biologie médicale publics ou privés ; -les installations

LEGIARTI000034846415

—

A. ― CONTRÔLES ET ESSAIS EN LABORATOIRE Article 38 Essais de type initiaux en laboratoire Les essais de type initiaux en laboratoire portent sur les caractéristiques suivantes : ― article 19 : Les spécifications techniques générales ; B. ― ESSAIS

Article Annexe

—

801-1015 La carrière dans ce grade se poursuit hors échelle sous forme d'une classe exceptionnelle Chargé de cours 416 Chef de travaux 379-801 Assistant chef 546-701 Agent comptable 642-871 Laboratoire d'essais

Article Annexe 1

—

CAP académique compétente pour le corps des adjoints techniques de laboratoire placée auprès du recteur de l'académie de Besançon Commissions administratives paritaires (CAP) : adjoints techniques des établissements d'enseignement CAP académique compétente

Article Annexe III

—

La conformité à ce protocole est démontrée dans le cadre d'un certificat de conformité délivré par l'Union technique de l'automobile, du motocycle et du cycle (UTAC), autodrome de Linas-Montlhéry, 91310 Linas-Montlhéry, ou par un laboratoire agréé par

Page 72 · 1 803 résultats

← Précédent Suivant →