- signé par Madame Marie HIRIGOYEN, présidente et par Madame Céline LITTERI, greffière présente lors du prononcé. La société Opalys, créée en 1998 par M.

[B] arguant que la société s'était engagée à lui verser un salaire de base de 2 000 euros net alors que les bulletins de paie correspondent à un salaire net de 1 700 euros.

conseiller doyen, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Fontaine, conseiller, les observations de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de la société Suez RV Trading France, de la SCP Célice

., conseiller rapporteur, Mme Kamara, conseiller doyen, Mme Randouin, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me G... , avocat de la société AIG Europe Limited, ès qualités, de la SCP Célice

référendaire HAREL-DUTIROU, les observations de la société civile professionnelle ROUSSEAU et TAPIE et de la société civile professionnelle FRANÇOIS-HENRI BRIARD, de la société civile professionnelle CÉLICE

Z..., conseiller rapporteur, Mme Pécaut-Rivolier, conseiller, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme Y..., de la SCP Célice

Pronier, conseiller, les observations de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de la société Allianz IARD, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Y..., de la SCP Célice,

Ricour, conseiller, Mme Jouanneau, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de Mme R..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat des sociétés

S..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Jyske Bank A/S, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, suivant offre acceptée

Mme Szirek, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Palle, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de l'URSSAF Provence-Alpes-Côte d'Azur, de la SCP Célice

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils pour la société Méridien PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat aux Conseils pour la société Méridien PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué

N..., de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la Société générale, et l'avis de Mme Grivel, avocat général, après débats en l'audience publique du 26 janvier 2021 où étaient présents M.

[T], de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de l'association Rheso ; Sur le rapport de Mme Aubert-Monpeyssen, conseiller, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Célice, Blancpain, Soltner et Texidor, avocat aux Conseils, pour la société Champagne Philipponnat PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait

Y..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Manutention service, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (

rendu par le conseil de prud'hommes en formation de départage de SAINTES APPELANT : Monsieur [U] [W] Né le 14 juillet 1974 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Célia

Hascher, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Le Cotty, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bénabent, avocat de Mme B... , de la SCP Célice, Soltner