CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 437 résultats pour « Coline PLATON »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

17e chambre

60327bf84a3c7fb00e7b33ed

Appel

24 janvier 2018

24 janvier 2018

Le tableau s'échelonne de 850 colis par heure à 1300 colis par heure et prévoit une augmentation de la prime tous les 25 colis.

Source officielle

Page 73 sur 172

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre civile

695f8378cdc6046d479bd5d1

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Au cours de ce délibéré, Madame Stéphanie GASNIER, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Stéphanie

Source officielle
CA

Chambre sociale

6773892f1e6308db89041db4

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Le plafond de la dissimulation partielle de salariés s'apprécie au regard de l'activité. V.-Le III est applicable au donneur d'ordre.

Source officielle
TJ

Service des référés

677d7e4eb032d83cfd3e75ee

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[E] le 15 octobre 2021 a pour cause une fuite sur la colonne montante eau froide de l’immeuble.

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

6790061251b02779572a591c

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Société SMA, dont le siège social est sis [Adresse 4], assistée par Me Marianne FLEURY, avoate au barreau de PARIS, plaidante, et représentée par Me Corinne GINESTET-VASUTEK, avocate au barreau de VAL

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

6a160d22cdc6046d47085b62

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

avec isolation suivant les normes actuelles en plafond et périphérie.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201202_20240919

Administratif

19 septembre 2024

19 septembre 2024

ne sont soumis à aucune condition ; - il est en tout état de cause illégal du fait de l'illégalité de l'arrêté du 5 avril 2019 du préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, préfet coordonnateur du plan

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201203_20240919

Administratif

19 septembre 2024

19 septembre 2024

ne sont soumis à aucune condition ; - il est en tout état de cause illégal du fait de l'illégalité de l'arrêté du 5 avril 2019 du préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes, préfet coordonnateur du plan

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddabd3db21cbdd94ba6

Appel

26 novembre 2020

26 novembre 2020

Elle était assistée par une agence spécialisée dans l'organisation de mariages, dénommée "les Mariages de Colleen", dirigée par Mme I... K....

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10342

Cassation

25 septembre 2019

25 septembre 2019

vente UPS, aux termes de laquelle : « en tout état de cause, la responsabilité d'UPS est limitée aux avaries directes effectivement établies (à l'exclusion de tous dommages consécutifs ou indirects), plafonnée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca31bd3db21cbdd8a4fa

Appel

20 décembre 2006

20 décembre 2006

convivialité des lieux et disposant à proximité de vastes parkings ; étant observé que rien ne permet d'imputer la stagnation du chiffre d'affaires au cours du bail expiré à la situation du commerce plutôt

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a735

Appel

7 novembre 2007

7 novembre 2007

CULLINAN no95 597 636, déposée le 15 Novembre 1995 pour désigner les produits et services suivants de la classe 14 de la classification internationale : " bijouterie, joaillerie, pierres précieuses, or, platine

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fd9157bfef7d8b07d5541c7

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

Le 7 juillet 2010, un plan de cession a été arrêté au profit de la SAS Neo Security.

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

69cedb31cdc6046d47e88208

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Assesseur : Madame VINCENT Greffier : Madame LETELLIER-CHIASSERINI présente uniquement aux débats Les rapporteurs ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du Tribunal, composé de : Président : Corinne

Source officielle
CA

Chambre civile

62d103e12f83c19fcf11bba3

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers, assistés de Madame Jeanne Raïssa POUSSIN, greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df5381cdc6046d474d00f3

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 977 981 687 RCS [Localité 2] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Bruno ODOUX Juges : Monsieur Marc COLLIN

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a0c858dcdc6046d473366f5

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

Délibérée par Mme Pascale BOUTBOUL Président, Mme Corinne BERENGUER, M. François-Xavier SCHWEITZER, Juges.

Source officielle
TJ

Chambre civil 2

698a4f11cdc6046d47aca3b1

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

or 780/1000 pour la réalisation de deux bagues pesant 16,5 g (le reste du collier remis à la cliente)”.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

60361cb03cf5428079e9680e

Appel

16 décembre 2015

16 décembre 2015

SA SCHINDLER , venant aux droits de la société SACAMAS siret: 383 711 678 [Adresse 3] [Adresse 25] N° SIRET : 383 711 678 Représentée et assistée par Me Corinne FAVRE, avocat au barreau de PARIS,

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201585

Cassation

17 octobre 2013

17 octobre 2013

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Monod et Colin, avocat aux Conseils, pour Mme Z...épouse Y...et la société Taanoa.

Source officielle