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2 012 résultats pour « Tertras »

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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

12eme chambre

DTA_2108460_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

B ; - et les observations de Me Couëtoux du Tertre, avocat de la commune de Rezé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_24PA03382_20250702

Admin. Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

jeune A vers trois instituts médico-éducatifs (IME) en semi-internat à temps plein (l'IME La Clé pour l'autisme à Vauréal (95), l'IME La Chamade à Herblay (95) et l'IME Roland Bonnard à St Martin du Tertre

Source officielle
TA

12eme chambre

DTA_1901505_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

A, et de Me Couëtoux du Tertre, substituant Me Marchand avocat de la communauté de communes Estuaire et Sillon. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1905675_20221104

Administratif

4 novembre 2022

4 novembre 2022

C, et celles de Me Couetoux du Tertre, représentant la commune de Vannes. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21NT02308_20230505

Admin. Appel

5 mai 2023

5 mai 2023

B, de Me Couetoux du Tertre, pour le département des F et celles de Me Gouret, pour le GIP C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_1805412_20230209

Administratif

9 février 2023

9 février 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Diniz, rapporteure publique, - et les observations de Me Couëtoux du Tertre, représentant la commune

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE

DTA_2400167_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Fabien Tertre, Pascal Correia Barreto et Nahiti Vernaudon, agents de la direction de l'équipement, dûment assermentés, signataires du procès-verbal de contravention de grande voirie n° 6175/MPR/DRM du

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Besançon

DTA_2500949_20250530

Administratif

30 mai 2025

30 mai 2025

et le centre national de la propriété forestière ; Sur le doute sérieux : - le massif du Risoux où se situe la zone du projet accueille l'une des dernières populations reproductrices de grand tétras

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_23NC00116_20230209

Admin. Appel

9 février 2023

9 février 2023

Il ressort des pièces du dossier que Mme A souffre d'un polyhandicap avec régression neurologique d'origine indéterminée évoluant dans le cadre d'une tétra parésie spastique.

Source officielle
TJ

J.E.X

65bd3f2946d547e419ff1ae6

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

: -une imprimante 2D UFOND -deux imprimantes 2D ZORKTRAX -un climatiseur OLIMPIA -un écran incurvé SAMSUNG -un barbecue électrique WEBER -un téléviseur THOMSON -un ordinateur APPLE -un climatiseur TECTRO

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2504184_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Par acte notarié établi, dans le cadre de la procédure de kafala, le 7 mars 2024 et homologué par le juge en charge de la section notariale près le tribunal de Témara (Maroc) le 14 mars 2024, M.

Source officielle
CE

3ème - 8ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000036566165

Admin. suprême

1 février 2018

1 février 2018

B...A...et aux sociétés Galerie Cardinet, Les 3 D et Terrada. Copie en sera adressée au Premier ministre et à l'Autorité de la concurrence.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8bef8

Appel

25 juin 2008

25 juin 2008

X...tentera d'obtenir le versement de sommes mises à la disposition de celui- ci par son nouvel employeur, la SA BC PRIM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd9301a

Appel

9 mars 2016

9 mars 2016

née le 02 Octobre 1983 à TEMERA (MAROC) ... 20230 LINGUIZETTA ayant pour avocat Me Nelly LABOURET, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/ 650 du 20

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1985:137

CJUE

21 mars 1985

21 mars 1985

Sentenza della Corte (Terza Sezione) del 21 marzo 1985.#Celestri & C. SpA contro Ministero delle finanze.#Domanda di pronuncia pregiudiziale: Tribunale di Milano - Italia.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1985:443

CJUE

24 octobre 1985

24 octobre 1985

Sentenza della Corte (Terza Sezione) del 24 ottobre 1985.#Gerlach & Co. BV, Internationale Expeditie, contro Minister van Economische Zaken.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2002:64

droit européen

11 mars 2002

11 mars 2002

Ordinanza del Tribunale di primo grado (Terza Sezione) dell'11 marzo 2002. # Schlüsselverlag J.S.

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2023:89

droit européen

28 février 2023

28 février 2023

#Særlige rettergangsformer – offentlige tjenesteydelseskontrakter – transeuropæiske tjenester for telematik mellem administrationer (TESTA) – anmodning om foreløbige forholdsregler – fumus boni juris foreligger

Source officielle
CA

Expropriation

6318341d0876004f131a5e42

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

des SABLES D'OLONNE, INTIMEES : COMMUNE DE [Localité 17] [Adresse 11] [Localité 17] Non comparante représentée par Me Inès RUBINEL, avocat postulant au barreau d'ANGERS et par Me Grégoire TERTRAIS

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE BRETAGNE - PAYS DE LOIREc/Société GSR FORMATION

69f08d1fcdc6046d47d2cf67

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

TERTRAIS Greffier : Mme G.

Source officielle

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