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70 862 résultats pour « audition a l'audience »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd9306b

Appel

15 mars 2016

15 mars 2016

été régulièrement communiquée à Monsieur le procureur général près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 8 mars 2016, DEBATS : A l'audience publique tenue le 10 Mars 2016 par

Source officielle
CC

cr

613726a7cd58014677427708

Cassation

2 novembre 2005

2 novembre 2005

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux novembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR03318

Cassation

13 décembre 2017

13 décembre 2017

, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - M.

Source officielle
CC

cr

6079a8d49ba5988459c4f10a

Cassation

12 avril 2005

12 avril 2005

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze avril deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Source officielle
CC

cr

613725c1cd580146774204bc

Cassation

15 mars 2000

15 mars 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze mars deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426b0e

Cassation

19 avril 2005

19 avril 2005

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf avril deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

Source officielle
CC

cr

61372593cd5801467741ee8c

Cassation

5 mars 2003

5 mars 2003

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq mars deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f61186cdc6046d47559d1d

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

L'affaire a été appelée à l'audience collégiale du 9 décembre 2025 à laquelle la partie défenderesse n'a pas comparu, puis a été renvoyée à l'audience collégiale du 3 février 2026 avec avis d'audience

Source officielle
CA

RETENTIONS

69ef1b3ccdc6046d47aff046

Appel

24 avril 2026

24 avril 2026

Dans son ordonnance du 22 avril 2026 à 17 heures 45, le juge du tribunal judiciaire de Lyon a fait droit à la requête déposée par le préfet du Rhône qu'il a déclaré recevable et a ordonné la prolongation

Source officielle
CA

Référés et Recours

669f478eb8a2ee2bca84b036

Appel

28 mars 2024

28 mars 2024

À l'audience du 18 janvier 2024, [H] [M] rétorque qu'il a versé entre les mains de Maître [F] au titre des honoraires dont s'agit deux sommes de 100 € chacune les 25 septembre et 23 octobre 2023, qu'une

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d6cd9acdc6046d47922a6c

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

de plaidoiries du 22 Janvier 2026 en audience publique, a été mise en délibéré au 2 avril 2026, prorogé au 08 Avril 2026, date indiquée par le Président d'audience.

Source officielle
TJ

3.1 chb sociale du TASS

69e0007acdc6046d47606f15

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

publique du : 10 mars 2026 MISE A DISPOSITION DU : 10 avril 2026 L’affaire a été appelée à l’audience du 10 mars 2026, date à laquelle sont intervenus les débats.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2300037_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

A a été victime le 11 novembre 2003, en service, d'un traumatisme sonore à la suite de l'explosion d'un engin explosif, ce qui lui a occasionné une perte auditive de 23,75 décibels pour l'oreille droite

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2311939_20240320

Administratif

20 mars 2024

20 mars 2024

La présidente du tribunal a désigné M.

Source officielle
TJ

Chambre 07 JLD

68507b822208eb4aca7a40b2

T. Judiciaire

4 janvier 2025

4 janvier 2025

sollicité une audition devant le Juge des libertés et de la détention et après audition de ce dernier au sein du CHS de [Localité 3] que l’audience s’est déroulée via un moyen de télécommunication tel

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2002590_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

À la demande de la communauté d'agglomération dracénoise, une expertise médicale a été réalisée par le Dr G, au terme de laquelle ce dernier relève dans un rapport du 5 septembre 2018 une perte auditive

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

66b45fa1c979aae19b191ce6

Appel

7 août 2024

7 août 2024

[C] [F] a été entendu à l'audience de ce jour et son conseil a développé ses écritures. Le Ministère public a été entendu en ses réquisitions et sollicite la confirmation de l'ordonnance.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2310154_20260401

Administratif

1 avril 2026

1 avril 2026

Estimant que ces troubles de l’audition résultaient du vaccin, elle a, le 26 avril 2022, déclaré au centre régional de pharmacovigilance sa surdité comme un effet indésirable de sa dernière injection et

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6a0fe9bccdc6046d4787f256

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

A l'audience,Madame [U] [N] épouse [K] s'est exprimée en français, langue qu'elle semblait bien comprendre mais pour laquelle elle ne maitrisait pas l'expression orale, ce qui a, malgré un discours qui

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00180

Cassation

12 février 2025

12 février 2025

a lieu à suivre de ces faits, pourtant établis par les courriels de Mme [Z] [C] et l'audition de celle-ci, et en ne statuant pas sur les faits de faux qui auraient été commis par Mmes [N] et [W], la chambre

Source officielle

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