Codes de loi français

Article Annexe 4

CD20 Dans un autocar effectuant un transport scolaire, combien d'enfants de 8 ans peuvent occuper une banquette double, équipée de ceintures, sans accoudoir central ?

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Double hémianopsie latérale complète ou bitemporale (en fonction du schéma 1 et de la vision centrale) : jusqu'à 85 %. Les hémianopsies à type de négligence ont un champ visuel normal au périmètre.

Article Annexe (Sous-partie E)

. - Ces tableaux ne s'appliquent qu'aux approches conventionnelles dont la pente de descente nominale n'excède pas 4°.

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En bas de pente, les sols sont souvent plus profonds et à texture plus fine, c'est là que se trouvent le plus souvent les prés d'engraissement ; sur les pentes et les hauteurs, les prés sur sols moins profonds et aux textures plus grossières sont réservés

Article Annexe IV

Il est installé sur une hélistation* lorsqu'une pente d'approche déterminée doit être respectée. Emplacement 3.5.2.

Article Annexe unique

Penderie ou partie penderie obligatoire X 2 X X X X X Literie 81 Respect des dimensions minimales suivantes des lits dans 100 % des chambres : Dimension minimale du lit single soit 0,80 x 1,90 Dimension minimale du lit double

Article Annexe I

Pistes de circulation Les voies de circulation et aires de stationnement des véhicules sont aménagées (formes de pente, revêtement etc.) et convenablement nettoyées de manière à prévenir les envols de poussières.

Article Annexe I

Pistes de circulation Les voies de circulation et aires de stationnement des véhicules sont aménagées (formes de pente, revêtement, etc.) et convenablement nettoyées de manière à prévenir les envols de poussières.

LEGIARTI000045077360

- le long du segment précédant l'approche finale ainsi que le long de l'approche finale et de l'approche interrompue jusqu'au premier point à partir duquel une marge de franchissement d'obstacle (MFO) de 150 mètres est acquise et maintenue selon la pente

Article Annexe 2

Le forfait négocié fait l'objet d'un double encadrement au regard des : ― heures présentielles du SAAD : les temps de " non-présence directe " des aides à domicile, des auxiliaires de vie sociale (AVS), des aides médico-psychologiques (AMP) et des techniciennes

LEGIARTI000050763474

Tous les éléments déposés, y compris les chutes et les doubles des émissions autres que de fiction, doivent être accompagnés des documents qui permettent leur identification par l’institut.

Article Annexe

b) -Règles de taille Les vignes sont taillées selon les techniques suivantes : - taille courte à coursons (cots) en cordon ou en éventail ; - taille en Guyot simple ou Guyot double ; - taille à longs bois (astes).

Article Annexe I

territoire, en particulier dans le cadre de l'analyse AFOM, des évaluations des programmes précédents de développement rural, des orientations portées par l'Etat en faveur de l'élevage, de l'emploi, de l'installation de nouveaux agriculteurs et de la double

Article Annexe

Javelot Réaliser la meilleure performance possible avec un nombre limité d'essais en enchaînant sans rupture prise d'élan et phase finale de double appui.

Article Annexe II

fortes contraintes naturelles ou spécifiques à travers une revalorisation de l'indemnité compensatoire de handicap naturel (ICHN), la modernisation des exploitations agricoles et le développement de systèmes de production résolument tournés vers la double

Article Annexe I

Double du permis n°... délivré par... (signe distinctif UE/ ONU dans le cas d'un pays tiers, par exemple : " 71.987654321. HR ") 73. Limité aux véhicules de la catégorie B de type quadricycle à moteur (B1) 78.

Article 2

Cette enceinte sera constituée par un ouvrage en béton précontraint doublé d'un revêtement d'étanchéité interne en acier.

Article Annexe 3

Elle comprend au moins : conduit isolé, conduit double peau, conduit ovale pour tubage sur boisseau rectangulaire, débouché de toiture, pièce de raccordement. 1.3.3. Exigences relatives au poêle à bûche.

LEGIARTI000033311487

du trafic illicite de stupéfiants (OCRTIS) et la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières (DNRED) Lutte contre les trafics d'armes, de munitions, d'explosifs, d'armes de destruction massive et de leurs vecteurs, de bien à double

LEGIARTI000020285957

Les commissions et les sections ne correspondent avec l'extérieur que sous la double signature de leur président, et du président de l'académie ou de son secrétaire perpétuel.