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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE DU CONSEIL
69c6100acdc6046d471ec6a2
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Marc GILLET * GREFFIER : Mme Marie-Graciane BAZE, commis-greffier L'entier dossier de la présente procédure a été communiqué au Ministère public absent à cette audience représenté par Mme Alexa DUBOURG
Source officielle2ème Chambre
65b36cbf8c0355000835f712
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Décision attaquée : AU FOND Juridiction : JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANT INTIME Alexis
Source officielleciv2
607943469ba5988459c41d08
15 décembre 1975
15 décembre 1975
AGRICULTURE, PRESIDENT DE LA COMMISSION DEPARTEMENTALE DES OPERATIONS ELECTORALES DES CHAMBRES D'AGRICULTURE", CONTRE UN JUGEMENT DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAINT-ETIENNE QUI A ORDONNE L'INSCRIPTION DE ALEXIS
Source officielleChambre Commerciale
65aa266aa34ad10008581a32
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Copie exécutoire délivrée le : la SELARL ALPAZUR AVOCATS la SCP TGA AVOCATS la SELARL BGLM la SELARL CDMF AVOCATS La SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY Me Alexia
Source officielle1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:461582.20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
Après la délivrance à la société Aldeia d'un permis de régularisation par arrêté du 4 août 2021, M. A a demandé au tribunal administratif de Nantes de l'annuler pour excès de pouvoir.
Source officiellesoc
6079b2079ba5988459c55426
1 mars 1973
1 mars 1973
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE LA MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL D'AVOIR DIT QU'ELLE ETAIT TENUE D'AFFILIER AU REGIME GENERAL DE SECURITE SOCIALE ALEXINE
Source officielleJuge libertés & détention
68e56a490e2901d10fa46457
7 octobre 2025
7 octobre 2025
hospitalisation) : Le préfet de la [Localité 2]-Atlantique Non comparant, régulièrement convoqué DÉFENDEUR (personne faisant l’objet des soins) : Monsieur [N] [M] Comparant, assisté par maître Alixia
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:444623.20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
qu'elle estime avoir subis respectivement au cours des années 2014, 2015 et 2016 du fait des dommages causés par des sangliers provenant des dépendances du centre pénitentiaire de Casabianda (commune d'Aléria
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2212282_20230407
7 avril 2023
7 avril 2023
Elle soutient que, de nationalité tunisienne, elle a été recrutée comme consultante informatique dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée par la société " Alenia Consulting ", qu'elle est donc entrée
Source officielleChambre 1 Cabinet 3
68e96fef3ea43407b9123ae1
9 octobre 2025
9 octobre 2025
1 Cabinet 3 CIVILE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame BERGOUGNOUS, Présidente GREFFIER : Madame ROLLET GINESTET DESTINATAIRES : la SELARL BOYER-BESSON MANGIONE la SELARL CABINET ALEXIA
Source officielleChambre 1-9
63ca42439066fd7c90fc2355
19 janvier 2023
19 janvier 2023
CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE CÔTE D'AZUR Organisme TRÉSOR PUBLIC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexia FARRUGGIO Me Renaud ESSNER Décision déférée à la
Source officielle1ère Chambre
67061e30fde28ee4207110ad
8 octobre 2024
8 octobre 2024
L'affaire oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [L] [E] né le 20 Juin 1956 à [Localité 3], de nationalité française, retraité, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Alexia GAUME
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
686768a8dd25744ff781d59f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Angel [N] [Y], mandataires judiciaires représentée par Me [M] [Y], en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SARL R-Scauda ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 4] représentés par Me Alexia
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
686768a8dd25744ff781d5a1
3 juillet 2025
3 juillet 2025
APPELANTS Monsieur [R] [M] [Adresse 2] [Localité 3] La SARL [Adresse 6] prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 7] [Localité 5] représentés par Me Alexia
Source officielleChambre des Rétentions
6a17d47bcdc6046d47313a6a
27 mai 2026
27 mai 2026
d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assistée de Paul BARBIER, greffier placé, aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT : Monsieur X se disant [S] [K] alias
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200909
28 juin 2018
28 juin 2018
les sociétés Apex), a autorisé la cession de gré à gré à la société Dyn'aviation d'actifs constitués de deux certificats de navigabilité d'avions de type Cap, d'un aéronef Cap 10 en cours de montage alias
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C300061
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Une police dommages-ouvrage a été souscrite auprès de la société Catalina London Limited, venant aux droits de la société Alea London Limited (la société Catalina). 5.
Source officielleMERCREDI
69fc5b8dcdc6046d47e7de1c
29 avril 2026
29 avril 2026
èsqualités, indique maintenir sa demande de résolution du plan et liquidation judiciaire, La société HRCC IMMO SAS dûment convoquée en Chambre du Conseil, comparaissant à l'audience assisté de Maître Alexis
Source officielleJ.E.X
6a0dfd7dcdc6046d475983f0
19 mai 2026
19 mai 2026
[J] [O] [C] [R] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Maître Alexis DOSMAS, avocat au barreau de LYON (bénéficie d’une aide juridictionnelle totale numéro C-69123-2025-19781 du 29/01/2026 accordée par
Source officielleChambre Sociale
69b27e9ccdc6046d4764287e
17 octobre 2025
17 octobre 2025
, avocat au barreau d'ORLEANS APPELANTE Monsieur [B] [N] S.A.S. [2] Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Alexis
Source officiellePage 74 sur 431
GUERRINI EPOUSE LE PIMPEC, Alexia
Autre jugement et ordonnance — Clôture pour insuffisance d'actif - Liquidateur : SAS EGH Me Evelyne GALL-HENG, 5 rue des Frères Lumière ECKBOLSHEIM, 67087 STRASBOURG - N° RG : 25/00479
10/07/2026
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LARROYA, Alexia, MARIX
10/07/2026
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FRANCOIS, Morgane, Alexia, Magali
10/07/2026
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DAVIET, Alexia
09/07/2026
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DISPAGNE, Tatiana, Alexia
09/07/2026
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