CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

12 965 résultats pour « Audrey MARIE Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

651fa514c601f08318991595

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64d5cfaa9c17ddd969ec622a

Appel

10 août 2023

10 août 2023

RABDACHE Représentée par Me Audrey BOUDOUX D'HAUTEFEUILLE, avocat au barreau d'AMIENS INTIMEE ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ DE CONCLUSIONS N° (article 910 du Code de procédure civile)

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69ce0ca8cdc6046d47d3d9fc

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

[Q] [Z] [W] [F] Représentant : Me Audrey TOUTAIN de la SELARL CABINET TOUTAIN AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Elisa KONOPKA, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Mme [T] [

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69acc1d6cdc6046d47e41d9d

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Fabrice SCOLLO Juges : Mme Audrey MULA M.

Source officielle
CA

4e chambre civile

66ff85b7a4ff9ec259c09722

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[P] [H] [Adresse 5] Représentés par Me Audrey DELAHAYE, avocat au barreau de MONTPELLIER Le TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Philippe SOUBEYRAN, magistrat chargé de la mise en état

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

67193e8d14868318089f10d7

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[Adresse 1] [Localité 4] / FRANCE représentée par Maître Marie-Sophie LANGERON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0493 Nous, Madame Nadja GRENARD, Vice-présidente, agissant en qualité de juge

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6801dfd1354955cf78ced4c0

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

KIS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Audrey GRANDGONNET de la SELARL CABINET BALESTAS GRANDGONNET

Source officielle
CA

Chambre commerciale

653b5965502b828318c4e47e

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

novembre 2018 publié au BODACC A N°20180229 le 30 novembre 2018 INTERVENANT Le VINGT SIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Danielle DEMONT, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Audrey

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68f1d7537ffb526292dd6f20

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

2025 ---------------------- ORDONNANCE DE CADUCITÉ ----------------------------- Jacques BOUDY, Président de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la cour d'appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

68fb978411af6ba0065f4160

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

DE DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Madame Audrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde9bd3db21cbdd94f16

Appel

6 juillet 2021

6 juillet 2021

EXPRO, JCP DE NANTES ___________________________________________________________________________ APPELANTE [U] [H] Représentée par Me Audrey VAULTIER, avocat au barreau de NANTES INTIME PROCUREUR DE

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65321a409e4ea48318f5aa75

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Société [11] Société [17] Nature de la décision : SURENDETTEMENT Notifié par LRAR le : Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 27 mars

Source officielle
CA

17e Chambre

615e0e56c25a97f0381f5524

Appel

23 septembre 2014

23 septembre 2014

AU FOND DU 23 SEPTEMBRE 2014 N° 2014/ MR/FP-D Rôle N° 13/11998 [V] [Y] C/ [Q] [N] CGEA AGS DU SUD EST Grosse délivrée le : à : Me Audrey

Source officielle
TJ

Référé président

68f147fe88dcb0e97e90bb72

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

A & Z COUVERTURE (RCS RENNES N°792986127), dont le siège social est sis [Adresse 3] Rep/assistant : Maître Audrey FERRON, avocat au barreau de RENNES S.A.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

664ce66cf554ad2159937a9d

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

: #D0410 DÉFENDERESSE Madame [Z] [B], demeurant [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean CORBU, Vice-président, juge des contentieux de la protection assisté de Audrey

Source officielle
TJ

JEX

67ec3149dd062d9f810e1d69

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

BABIN de la SELARL AUDREY BABIN, avocat au barreau de MARSEILLE Al’issue des débats, l’affaire a été mise en délibéré.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67f6bbe3a9d5adc26061f5ae

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE ILE DE FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 4] COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean CORBU, Vice-président, statuant en juge unique assisté de Audrey BELTOU, Greffier

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

67f551a0bbf04ef785743d4b

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

avocate au barreau de SAINT-DENIS DE LA REUNION, DÉFENDEUR(S) : Monsieur [K], [X] [R] [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 4] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Audrey

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c1bd3db21cbdd862da

Appel

12 mars 2002

12 mars 2002

ARRET DU 12 MARS 2002 C.R ----------------------- 01/00075 ----------------------- Société ADECCO, CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU LOT, S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

67ef715f8d5c08d4a262e5b4

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Rôle N° RG 24/11924 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNYIV [Z] [M] [H] [T] C/ [K] [P] [D] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric PASCAL Me Audrey

Source officielle

Page 74 sur 649

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.