Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a4a
3 mars 2017
3 mars 2017
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Madame Christine BARBEROT, Conseillère Monsieur Dominique GILLES, Conseiller
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00776
6 mai 2015
6 mai 2015
leur activité normale » ; qu'en l'espèce, l'employeur, l'Association « Les Papillons Blancs », subrogée de droit, a perçu les indemnités journalières de la sécurité sociale en lieu et place de Mme Dominique
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01752
8 octobre 2014
8 octobre 2014
X... des dommages et intérêts au titre du harcèlement moral, le conseil de prud'hommes de Mantes la Jolie a estimé que les tensions qui ont existé entre Dominique X... et Michèle A... résultaient d'une
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100087
20 janvier 2010
20 janvier 2010
Thierry X... et Mme Dominique X... épouse Z... ; qu'il dépend de cette succession le tiers indivis d'un terrain sis à Gentilly (94) sur lequel sont édifiées deux maisons en préfabriqué, les deux autres
Source officiellecr
6079a8d69ba5988459c4f152
30 juin 1999
30 juin 1999
Dominique, B... Pierre, K... René, A...
Source officielleServ. contentieux social
668d7a2353e3bdd077847417
8 juillet 2024
8 juillet 2024
audiencier C/ Monsieur [P] [M] Comparant ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Pauline JOLIVET, Présidente, assistée de Dominique
Source officielleServ. contentieux social
668d7a2653e3bdd077847461
8 juillet 2024
8 juillet 2024
comparante C/ CPAM CALVADOS Non comparante ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Pauline JOLIVET, Présidente, assistée de Dominique
Source officielleServ. contentieux social
6789563a428384b762e6241d
9 janvier 2025
9 janvier 2025
comparante C/ [2] représentée par Madame [U] [C] ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT D’INSTANCE (articles 385, 394 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Cédric BRIEND, Président, assisté de Dominique
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61609a4854c6ec55cf71010f
17 septembre 2014
17 septembre 2014
au barreau de PARIS, toque : R079 INTIMES Monsieur [W] [Y] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par : Me Edouard GOIRAND, avocat au barreau de PARIS, toque : K0003 Assisté de : Me Dominique
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed8d
15 septembre 2011
15 septembre 2011
représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Gilles POLLET, avocat au barreau de LILLE DEFENDEUR Monsieur Dominique Z...
Source officielleChambre 20
69f2a3b0cdc6046d4707073f
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Philippe MARIN assisté de Me Dominique DA Greffier. DEBATS Audience publique du 15 Juillet 2025.
Source officielleProcédure accélérée fond
65a196b30ddb7789269630ba
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Marion CORDIER de la SELARL SILLARD CORDIER & ASSOCIÉS, avocat plaidant/postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 189 DEFENDEURS : [C] [Y] Non comparant, ni représenté ayant pour avocat Me Dominique
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210647
28 septembre 2017
28 septembre 2017
est [...] , contre deux ordonnances rendues les 13 et 18 novembre 2015 par le juge des référés du tribunal d'instance du Havre, dans le litige l'opposant à la société Dominique
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007955612
19 janvier 1998
19 janvier 1998
Dominique X... demeurant ... Doubs ; M.
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:461793.20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
Alexandre Lallet, conseiller d'Etat et Mme Dominique Agniau-Canel, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 22 juillet 2022. Le président : Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e5b
15 décembre 2017
15 décembre 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente Monsieur Dominique GILLES, Conseiller Madame Christine BARBEROT, Conseillère
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR00249
13 janvier 2009
13 janvier 2009
Dominique, contre le jugement de la juridiction de proximité de REMIREMONT, en date du 21 avril 2008, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à deux amendes, de 149 et 75 euros ; Vu le mémoire personnel
Source officiellecr
écembre 1997, qui, dans la procédure suiviec/Dominique X
613725c2cd58014677420509
2 décembre 1998
2 décembre 1998
Dominique, parties civiles, contre l'arrêt n° 907 de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 19 décembre 1997, qui, dans la procédure suivie contre Dominique X... du chef d'infraction
Source officielleciv2
6137210ecd580146773f09df
19 juillet 1989
19 juillet 1989
profit de : 1°/ Monsieur Pascal K..., demeurant à Orto (Corse), 2°/ Madame Joséphine B..., épouse D..., demeurant à Ajaccio (Corse), résidence Bel Horizonte, chemin Pietralba, 3°/ Monsieur Dominique
Source officielleciv2
6137220dcd580146773f9d98
5 janvier 1994
5 janvier 1994
Claude X..., retraité, en cassation d'un arrêt rendu le 7 janvier 1992 par la cour d'appel de Paris (2ème chambre civile, section A), au profit de Mme Dominique, Chantal, Marie Y..., épouse X..., défenderesse
Source officiellePage 74 sur 6703