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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Chambre 2

DTA_2202102_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

Frédéric Durand, rapporteur, - et les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2000457_20221018

Administratif

18 octobre 2022

18 octobre 2022

Durand, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Florence Milin-Rance, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2102325_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Frédéric Durand, rapporteur, - les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique ; - les observations de Me Morel, représentant Mme C ; - et les observations de Me Conti, représentant le

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2102559_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

Frédéric Durand, rapporteur, - les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique, - les observations de Me Lehmann représentant Mme A, - et les observations de Me Tscheiller-Weiss, représentant

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2102049_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Frédéric Durand, rapporteur, - et les conclusions de Mme Céline Marini, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2400642_20240315

Administratif

15 mars 2024

15 mars 2024

Durand, magistrat désigné, - les observations de Me André, représentant M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2401401_20240819

Administratif

19 août 2024

19 août 2024

Durand, rapporteur ; - et les observations de Me Massé, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2403318_20241122

Administratif

22 novembre 2024

22 novembre 2024

Durand, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2403417_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

Frédéric Durand, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2402179_20240807

Administratif

7 août 2024

7 août 2024

Durand, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2402315_20250704

Administratif

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Frédéric Durand, rapporteur, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2403785_20250102

Administratif

2 janvier 2025

2 janvier 2025

Durand, magistrat désigné, - et les observations de Me Issa, représentant M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2300012_20230406

Administratif

6 avril 2023

6 avril 2023

Durand, rapporteur, a été entendus au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2300303_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Durand, rapporteur ; - et les observations de Me Richard, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2300428_20240927

Administratif

27 septembre 2024

27 septembre 2024

Frédéric Durand, rapporteur, - les observations de Me Martin, représentant Mme A. - et les observations de Mme A elle-même. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

5fca6685fd2d834f9cda5990

Appel

29 octobre 2020

29 octobre 2020

prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 39] [Localité 14] SAS SNAT FOURNAIRE prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 25] [Localité 30] SAS TRANSPORTS DURAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc06bd3db21cbdd8ee15

Appel

31 octobre 2011

31 octobre 2011

Signé par Anne-Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69d09f5fcdc6046d4710c31f

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

OrdonnanceduTribunal de Commerce d'[Localité 1] en date du 06 novembre 2025, dossier N° 2025005120 ; Nous, Carole CHEGARAY, présidente de la chambre commerciale à la cour d'appel d'Orléans, assistée de Axel DURAND

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69d09f64cdc6046d4710c3b1

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

OrdonnanceduTribunal de Grande Instance de [Localité 1] en date du 23 septembre 2025, dossier N° 25/20200 ; Nous, Carole CHEGARAY, présidente de la chambre commerciale à la cour d'appel d'Orléans, assistée de Axel DURAND

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG

ECLI:CEDH:001-50217

Admin. suprême

9 juin 1999

9 juin 1999

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Source officielle

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