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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 2 A
66235ac6aec0e60008fe98bf
19 avril 2024
19 avril 2024
) responsabilité, puis sans cet ECR.
Source officielle4ème chambre commerciale
63d22a7a9b3c8605deec1f38
25 janvier 2023
25 janvier 2023
GROUPE ECO CONSEIL C/ [Z] S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre civile
642fb64ecece1704f5747639
6 avril 2023
6 avril 2023
La société Eco renov a relevé appel de ce jugement.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00126
25 janvier 2017
25 janvier 2017
[W] à verser des dommages et intérêts au cabinet ECE, la cour d'appel ne pouvait se borner à affirmer, par motifs adoptés, que « la procédure diligentée à l'encontre du Cabinet ECE par M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2007:CR06060
31 octobre 2007
31 octobre 2007
A..., client de ECB Noisy-le-Sec, n'est pas contesté par les prévenus ; qu'ils soutiennent cependant que ce chèque correspondrait au paiement de prestations conclues avec ECB Paris ; que, toutefois, les
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01052_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Séché Eco Industries et la société Allianz IARD ont demandé au tribunal administratif de Strasbourg de condamner in solidum
Source officiellecomm
6079d67a9ba5988459c5b5a0
3 novembre 1972
3 novembre 1972
UN DELAI DE SEPT ANS A COMPTER DE L'ENTREE EN JOUISSANCE FIXEE AU 15 AVRIL 1967 ET DANS UN RAYON DE 8 KILOMETRES A VOL D'OISEAU, QUE LE 20 AOUT 1968 A ETE CONSTITUEE UNE SOCIETE ANONYME DENOMMEE SUP-ECO
Source officielleclôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture (Simplifiée)2-4 à 14 heures 00
6a0e7806cdc6046d47620e01
8 avril 2026
8 avril 2026
CONSEIL Enseigne : ECR Consulting / ECR Advisory / Effectio Societatis [Adresse 1] PROROGATION DE DELAI POUR LA CLOTURE DE LA PROCEDURE M.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2201160_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Par un mémoire, enregistré le 10 avril 2024, la société Eco-Mobilier devenue Ecomaison demande au tribunal de donner acte de son désistement d'instance et d'action.
Source officielle2ème CH - Section 1
64422a06d2fa6fd0f80405c1
20 avril 2023
20 avril 2023
Le vendeur, intermédiaire de crédit ayant proposé ce contrat de financement, est la SARL SOLUTION ECO ENERGIE.
Source officielle7ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:491409.20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
condamner conjointement et solidairement, ou à défaut chacun pour son fait ou sa faute, les sociétés Pascal Joulain, en qualité de liquidateur judiciaire de la société Architecture et Patrimoine, GD Eco
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10703
29 juin 2017
29 juin 2017
QUE dans ses conclusions d'appel (p. 21 et 22), la société Eco-Emballages faisait valoir qu'elle avait ignoré, jusqu'au mois de décembre 2008, que M.
Source officielleChambre sociale section 1
6348ff5a63d497adffda3f47
13 octobre 2022
13 octobre 2022
ECS Représentée par Me Thierry YGOUF, substitué par Me LE GALLAIS, avocats au barreau de CAEN - N° du dossier D1812286 C/ Madame [U] [V] Représentée par Me Elise BRAND, substitué par Me AUMONT, avocats
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2302407_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 septembre 2023, la société par actions simplifiée Axe Eco Energie saisit le tribunal d'un litige qui l'oppose à la directrice générale de
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c126efcdc6046d47a432af
22 janvier 2026
22 janvier 2026
L'EURL ECP ELEC ET RENOVATION, [Adresse 2], n'a pas pu être convoquée. Vu l'accord de M. [X] dirigeant de l'EURL ECP ELEC ET RENOVATION, au prononcé de sa liquidation judiciaire.
Source officielle7 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000008069910
28 septembre 2001
28 septembre 2001
articles R. 55 et R. 81 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, la demande présentée à ce tribunal pour l'ENTREPRISE DE CONSTRUCTION ET DE PRESTATIONS DE SERVICES (ECPS
Source officielleCour d'Appel
6253cc16bd3db21cbdd8f15c
23 janvier 2012
23 janvier 2012
Y... apporte la preuve d'au moins partie du versement par l'entreprise Eco Toner Antilles de sa rémunération.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2100863_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
La société Traitement Eco Compost demande l'annulation de ces arrêtés. Sur la jonction des requêtes : 2.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210067
20 janvier 2022
20 janvier 2022
Me Le Prado, avocat aux Conseils, pour la société MAAF assurances Il est reproché à l'arrêt infirmatif attaqué : D'AVOIR condamné la société MAAF Assurances in solidum avec son assuré la société Eco
Source officielle1ère Chambre
660cf2587c1ccb0008628c2d
2 avril 2024
2 avril 2024
Par ailleurs, le relevé de compte bancaire produit par la société Le Dou de l'Ecu, bien que non daté, mentionne un solde de caution de 92 530, 34 euros.
Source officiellePage 74 sur 572