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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:1115DEC003836597
15 novembre 2001
15 novembre 2001
Allemagne , n° 33379/96, § 30, 27 juillet 2000, Gast et Popp c. Allemagne , n° 29357/95, § 70, C/EDH 2000-II, Metzger c.
Source officielleChambre 2 A
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26 août 2022
26 août 2022
En second lieu, s'agissant des coliques néphrétiques, l'expert a indiqué, dans son rapport du 12 octobre 2016, au paragraphe « état antérieur », après avoir fait état du « by-pass gastrique » en 2010,
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
631ad8f139cffb4f136743dd
6 septembre 2022
6 septembre 2022
de réanimation chirurgicale du 31 juillet au 1er août 2014 pour insuffisance hépatique aiguë avec trombopénie et fièvre post-opératoire d'une gastrectomie artérielle dans un contexte de néoplasie gastrique
Source officielleChambre Sociale
64df09cf87e994d96965187c
17 août 2023
17 août 2023
[P] [X] avait présenté depuis 2013 divers problèmes de santé ('Vertiges de Ménières', 'coliques néphrétiques', 'pb gastrique', 'dépression', 'insomnie') et s'était régulièrement plaint d'une dégradation
Source officielleChambre 21
6633d41bc0d3e3fe99d13a4d
24 avril 2024
24 avril 2024
5 juin 2016 à 11 heures, le [13] et le médecin régulateur de la société AWP France (Mondial Assistance) convenaient d’un traitement ambulatoire associant antibiotiques, analgésiques et protection gastrique
Source officielleChambre 4-8b
65a8d0cbe12c85000874addb
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Il y est indiqué qu'il a subi deux examens non invasifs de radiographie et un traitement médicamenteux permanent, qui a dû être modifié pour éviter des reflux gastriques.
Source officielle4ème chambre - 4/11
DTA_2310096_20231218
18 décembre 2023
18 décembre 2023
B soutient fait valoir que les pathologies dont il est atteint, à savoir du diabète et un cholestérol excessif et des problèmes gastriques et cardiaques, dont le traitement serait impossible au Bangladesh
Source officielleJuge Unique
DTA_2301276_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
D'autre part, s'il est constant que la requérante a indiqué lors de l'entretien individuel qui s'est déroulé le 14 décembre 2022, avoir des problèmes gastriques et des maux de ventre, ainsi que des soucis
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2304761_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
les douleurs ont persisté et qu'elle a consulté le Dr E A, en sa qualité de praticien libéral, au sein de la Clinique Rhéna, en septembre 2022, qui lui a diagnostiqué une dysphagie et une sténose gastrique
Source officielle3ème Chambre
DTA_2307716_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
compliquée d'une anxiété réactionnelle, d'une insuffisance veineuse superficielle bilatérale chronique très sévère compliquée d'ulcères veineux à répétition avec érysipèles récidivants, d'ulcères gastriques
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-122098
3 juin 2013
3 juin 2013
Plusieurs détenus se plaignaient de maladies dermatologiques et gastriques ainsi que du fait que le médecin ne rendait pas de visite dans le dortoir pour examiner les détenus, mais distribuait des analgésiques
Source officielle- 96h - Eloignement
DTA_2210079_20230606
6 juin 2023
6 juin 2023
Si les pièces médicales produites à l'appui des écritures de Mme B justifient l'existence d'une pathologie gastrique, néanmoins aucune pièce ne permet d'établir ni que le défaut de prise en charge de cette
Source officielle11ème Chambre
DTA_2302639_20231116
16 novembre 2023
16 novembre 2023
digestive le 7 décembre 2018 ayant révélé une " discrète gastrite antrale érythémateuse " causée par une bactérie, puis a bénéficié d'un traitement à base d'antibiotiques, d'antiacides et de pansements gastriques
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162e0811120e9a89a34a6d0
15 février 2012
15 février 2012
[U] [R] [Adresse 4] [Localité 14] Rep/assistant : la SCP FISSELIER CHILOUX BOULAY (avoués à la Cour) assisté de Me MENGUY Gilles, avocat au barreau de PARIS- toque L304 plaidant pour la SCP GAST
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
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12 novembre 2010
12 novembre 2010
qualité au siège social situé [Adresse 6] [Localité 8] représentée par la SCP MIREILLE GARNIER, avoués à la Cour assistée de Me Florence REBUT-DELANOE plaidant pour la SCP REBUT-DELANOE BOULLOT - GAST
Source officielleCour d'Appel
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21 février 2006
21 février 2006
TRANCHAT, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me GASTE, avocat CPAM DE GRENOBLE 2 Rue des Alliés - 38045 GRENOBLE CEDEX 9 représentée par la SCP HERVE-JEAN POUGNAND, avoués à la Cour assistée
Source officielleCour d'Appel
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28 mai 2008
28 mai 2008
médecin pratiquait sur Sauveur B... une opération consistant en une résection du bas oesophage thoracique et de la partie haute de l'estomac, avec rétablissement de la continuité au niveau du tube gastrique
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
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26 octobre 2011
26 octobre 2011
[L] lors des visites ayant conduit à la constatation de l'inaptitude ; Que le résumé de la lettre du docteur [P] est le suivant 'cet homme présente un état dépressif net avec somatisation gastrique,
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR00462
16 février 2016
16 février 2016
avait été installé sur le dos sur le brancard à l'hôpital, ce dont elle a déduit que cette position inadaptée et dangereuse avait favorisé la survenue de fausses routes et l'inhalation de liquide gastrique
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01456_20250220
20 février 2025
20 février 2025
Julien Dufour, rapporteur public, - les observations de Me Ruffié, représentant l'association Pays Rochefortais Alert' et autres ; - les observations de Me Gast, représentant la commune de Rochefort-sur-Mer
Source officiellePage 74 sur 87